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1
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

2 lots 266 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à Chilly-le-Vignoble.

Date

1913-1922

Cote

3E/11035

2

Concessions de terrains au cimetière, 1881-1948. Répartition du revenu des concessions : procès entre Charnod et Villeneuve, 1900-1904.

Date

1881-1948

Cote

5E517/66

3

Rétribution scolaire : rôle, 1864-1875. Enfants admis gratuitement à l'école : arrêté, 1860. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1906. Extraits du registre d'appel, 1888.

Date

1860-1906

Cote

5E517/87

4
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

206 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1760

Cote

5E517/4

5

Procès-verbal de reconnaissance des officiers et sous-officiers.

Date

1848

Cote

5E517/34

6

Tableaux nominatifs de recensement des classes, 1896, 1916 et 1921.

Date

1896-1921

Cote

5E517/29

7
Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

24 medias

Listes nominatives, 1876, 1881, 1886, 1891.

Date

1876-1891

Cote

5E517/15

8

Chasse. - Location du droit de chasse : cahier des charges et procès-verbaux d'adjudication, 1847-1949. Autorisations de chasses ou battues sur le territoire des cantons d'Arinthod, Beaufort, Clairvaux, Conliège et Orgelet, 1893-1906.

Date

1847-1949

Cote

5E517/65

9

Délimitation partielle des bois, 1875-1876. Bois soumis au régime des taillis, 1892. Réorganisation des triages : contingent pour Charnod, 1882 et 1904.

Date

1875-1904

Cote

5E517/60

10
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

11
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

12

Réparation du plan cadastral, 1884-1885 et de la matrice foncière, 1902.

Date

1884-1902

Cote

5E517/26

13
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

100 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10646

14

Taxe sur les chiens : registres des déclarations, 1855-1890 ; rôles, 1891, 1899 et 1911. Contributions sur les voitures, chevaux et taxe sur les vélocipèdes, 1872 et 1901-1904.

Date

1855-1911

Cote

5E517/54

15

Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais de séjour.

Date

1878-1892

Cote

5E517/79

16

Travaux aux chemins vicinaux ordinaires de Charnod à Valfin, 1849 ; n°5 de Charnod sur le Creux, 1890 ; n°7 du C.V.O. n1 au C.I.C. n°36, 1891-1892. Arrêté concernant le dépôt du plan à la mairie de Villeneuve-les-Charnod pour les limites du C.V.O. n°3, 1864.

Date

1849-1892

Cote

5E517/71

17
Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet

1 media

Charnod, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Renardet

Date

1830

Cote

3Pplan1264

18

Inventaire des archives et du mobilier de la mairie.

Date

1842-1856

Cote

5E517/12

19

Commission municipale scolaire.- Nominations de membres, 1882-1908. Disjonction de Villeneuve-lès-Charnod d'avec Charnod, 1879-1884.

Date

1879-1908

Cote

5E517/85

20
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

21

Gendarmerie.- Installation de la brigade de Thoirette dont Charnod dépend.

Date

1873

Cote

5E517/31

22
Série communale : baptêmes, 1675-1681, mariages, sépultures, 1676-1681.

28 medias

Série communale : baptêmes, 1675-1681, mariages, sépultures, 1676-1681.

Date

1676-1681

Cote

5E517/1

23
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

191 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1761-1774

Cote

5E517/5

24

Pompe à incendie.- Acquisition.

Date

1914

Cote

5E517/58

25

Travaux de voirie.- Demandes individuelles d'alignement, 1861-1898. Déblaiement des neiges, 1905-1906.

Date

1861-1906

Cote

5E517/72

26
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

121 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10645

27

Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

Date

-

Cote

4oF564/2

28

Secours d'urgence.- Souscription en faveur des inondés du Tarn et Garonne, 1875. Fonds pour secourir les indigents, 1918.

Date

1875-1918

Cote

5E517/77

29

Organisation du corps, engagement quinquennal et règlement disciplinaire.

Date

1925

Cote

5E517/35

30

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués et nominations de membres, 1900-1928. Budgets, 1902-1903. Legs d'une rente aux pauvres, répartition et rachat, 1900-1921. Demandes d'admission, refus et listes des personnes admises, 1872-1910 et 1930.

Date

1872-1930

Cote

5E517/76

31
Charnod, section A, le Nord, feuille 5.géomètre : Renardet

1 media

Charnod, section A, le Nord, feuille 5.géomètre : Renardet

Date

1830

Cote

3Pplan1263

32

Bâtiments scolaires.- Construction : dossier avec quatre plans, 1842-1853 ; contingent de la commune de Villeneuve, 1855 ; honoraires de l'architecte, 1851-1852. Réparations, 1857, 1861-1866, 1885-1892 et 1926-1928. Mobilier des salles d'école et de mairie : devis et plan, 1852-1854 ; acquisition, 1862 et 1883 ; pour l'instituteur, 1865. Inventaire du mobilier de l'école de garçons, 1879-1927. Clôture du jardin de l'instituteur, 1868.

Date

1842-1928

Cote

5E517/57

33

Registre des cultures, 1902 et 1903.

Date

1902-1903

Cote

5E517/17

34
Correspondance avec diverses personnes.

1 media

Correspondance avec diverses personnes.

Date

1797-1847

Cote

110J898

35
Décès.

279 medias

Décès.

Date

1793-1852

Cote

3E/2441

36

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, 1880-1910. Rapports annuels, 1884-1905. Statistique des décès, 1877. Carnets d'enfant et de nourrice, 1884-1922.

Date

1877-1922

Cote

5E517/82

37

Assistance aux femmes en couche et aux familles nombreuses.- Nomination de membres du bureau, 1913 ; taux d'allocation, 1923.

Date

1913-1923

Cote

5E517/84

38

Budgets des C.V.O., 1872-1906 ; rôle de prestation sur les chemins vicinaux, 1840-1848, 1891 et 1898. Entretien des chemins ruraux : prestations, 1885 et 1926.

Date

1840-1926

Cote

5E517/67

39
Mariages, publications de mariage.

194 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/2440

40
Charnod, section B, le Midi, feuille 5.géomètre : Renardet

1 media

Charnod, section B, le Midi, feuille 5.géomètre : Renardet

Date

1830

Cote

3Pplan1268

41

Retraite ouvrière et paysanne. Certificat de vie délivré pour les droits à la retraite, s.d. (début XXe s.).

Date

1ère moitié du XXe s.

Cote

5E517/80

42

Fontaines et lavoirs.- Construction : dossier avec trois plans, 1838-1841 et 1900-1906 ; réparations, 1848, 1854, 1862-1867, 1895 et 1900. Adjudications des boues et égouts : cahier des charges et procès-verbaux, 1854-1896.

Date

1838-1906

Cote

5E517/73

43
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

44
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1093

45

Foires et marchés.- Créations, changement de date pour les communes voisines et d'autres cantons.

Date

1851-1904

Cote

5E517/21

46
Baptêmes, mariages, sépultures.

206 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1760

Cote

5E517/4

47

Etat récapitulatif, 1872-1962. Listes nominatives, 1876-1954.

Date

1872-1962

Cote

5E517/15

48

Jurés d'Assises : liste.

Date

1883-1922

Cote

5E517/40

49

Cimetière co-paroissial.- Terrain cédé à la commune, translation et clôture, 1877-1880 ; participation de la commune de Villeneuve, 1880-1886.

Date

1877-1886

Cote

5E517/56

50
Charnod, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Renardet

1 media

Charnod, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Renardet

Date

1830

Cote

3Pplan1259

51

Logement et cantonnement des troupes.

Date

1878-1891

Cote

5E517/32

52
Baptêmes, mariages et sépultures.

102 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

1685-1697

Cote

5E517/2

53

Listes des électeurs politiques et municipaux, 1834-1949. Radiation des listes électorales par suite de condamnation, 1869 et 1938-1943.

Date

1834-1949

Cote

5E517/45

54

Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

Date

1830

Cote

3Pplan6621

55

Délimitation et bornage de terrains entre la commune et un particulier, 1870-1878. Echanges de terrains, 1872-1882.

Date

1870-1882

Cote

5E517/59

56

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P939

57

Listes d'émargement.

Date

1855-1947

Cote

5E517/46

58

Registres des délibérations, 21 février 1790 - 2 mai 1813.

Date

1790-1813

Cote

5E517/7

59

Sinistres agricoles.- Etat.

Date

1889-1909

Cote

5E517/20

60

Gardes champêtres.- Nomination, 1898 ; révocation, 1852 ; traitements, 1872 et 1875.

Date

1852-1898

Cote

5E517/49

61
Baptêmes, 1675-1681, mariages, sépultures, 1676-1681.

28 medias

Baptêmes, 1675-1681, mariages, sépultures, 1676-1681.

Date

1676-1681

Cote

5E517/1

62

Agriculture et ravitaillement.- Questionnaires de statistiques annuelles, prévision des stocks.

Date

1900-1919

Cote

5E517/18

63

Délits forestiers.- Transaction.

Date

1868

Cote

5E517/64

64

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11339

65
Charnod, aquarellés, par Jannier, 61 cm x 116 cm.

1 media

Charnod, aquarellés, par Jannier, 61 cm x 116 cm.

Date

1804

Cote

3Pplan6876/1

66
Charnod, section B, le Midi, feuille 2.géomètre : Renardet

1 media

Charnod, section B, le Midi, feuille 2.géomètre : Renardet

Date

1830

Cote

3Pplan1265

67
Charnod, section A, le Nord, feuille 2.géomètre : Renardet

1 media

Charnod, section A, le Nord, feuille 2.géomètre : Renardet

Date

1830

Cote

3Pplan1260

68

Registre des délibérations, 5 mars 1790 - 25 frimaire an XIV et 3 mai 1812.

Date

1790-1812

Cote

5E517/8

69

Etats des chevaux et voitures.

Date

1890-1925

Cote

5E517/33

70
Baptêmes, mariages, sépultures.

243 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1698-1739

Cote

5E517/3

71

Carrières.- Ouverture d'une sablière.

Date

1871

Cote

5E517/75

72

Procès-verbal de délimitation du territoire et états de sections.

Date

1828

Cote

5E517/23

73
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

70 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10647

74

Statistique agricole.- Registre de renseignements statistiques, 1857-1866. Renseignements sur les récoltes, 1877-1885. Statistiques décennales, 1882 et 1892.

Date

1857-1892

Cote

5E517/16

75

Usage.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1887-1901. Concession de passage dans la forêt communale, 1890.

Date

1887-1901

Cote

5E517/63

76

Eglise et presbytère.- Projet et autorisation de réparations, 1840-1861. Horloge.- Acquisition, 1860 ; réparations, 1900.

Date

1840-1900

Cote

5E517/55

77
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

181 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1792

Cote

5E517/6

78

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

79

Dépôt de mendicité.- Contingent non acquitté par la commune.

Date

1861

Cote

5E517/42

80
Charnod, aquarellés, par Jannier, 61 cm x 116 cm.

1 media

Charnod, aquarellés, par Jannier, 61 cm x 116 cm.

Date

1804

Cote

3Pplan6876/2