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  1. Résultat n°1

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

    Date de publication

    1771

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/1

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  2. Résultat n°2

    Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances et arrêtés.

    Date de publication

    1914

    Auteur

    ESTIENNE J.[Auteur]

    Cote

    4oG653/3

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG501-750
    • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances...
  3. Résultat n°3

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

    Date de publication

    1772

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/2

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  4. Résultat n°4

    Arrêts, déclarations, édits et ordonnances concernant les colonies, 1666 - 1779. Inventaire analytique de la série Colonies A.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    KRAKOVITCH Odile[Auteur]

    Cote

    8oG1259

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1251-1500
    • Arrêts, déclarations, édits et ordonnances concernant...
  5. Résultat n°5

    Ordonnances, déclarations et interprétations faictes par sa Majesté très catholique sur les articles à elle présentés par les gens des trois Estats de la Franche-Comté de Bourgogne.

    Date de publication

    1587

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF185

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Ordonnances, déclarations et interprétations faictes...
  6. Résultat n°6

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

    Date de publication

    1774

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/3

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  7. Résultat n°7

    Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre, donnée à Saint Germain en Laye au moins d'aoust 1670 pour les matières criminelles.

    Date de publication

    1670

    Auteur

    Ordonnance de Louis XIV[anonyme]

    Cote

    8oG3355

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre,...
  8. Résultat n°8

    Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne. Les coutumes générales de la Franche-Comté de Bourgogne. Suite des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne.

    Date de publication

    1619

    Auteur

    PETREMAND Jean[auteur]

    Cote

    Fo3

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté...
  9. Résultat n°9

    Dictionnaire ou traité de la police générale des villes, bourgs, paroisses, et seigneuries de la campagne.

    Date de publication

    1769

    Auteur

    LA POIX DE FREMINVILLE Edmé de[auteur]

    Cote

    8oG3436

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Dictionnaire ou traité de la police générale des villes,...
  10. Résultat n°10

    Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1710.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/4

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
  11. Résultat n°11

    Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes du Roy, arrêts de son Conseil d'Etat et du Parlement de Besançon, qui ont été publiés audit Parlement, et envoyés dans les Présidiaux et Bailliages royaux de la Province du Comté de Bourgogne, depuis l'année 1674, jusques et compris l'année 1725.

    Date de publication

    1730

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF1534

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
  12. Résultat n°12

    Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus primus.

    Date de publication

    1780

    Auteur

    BALUZE Etienne[auteur]

    Cote

    Fo21/1

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
  13. Résultat n°13

    Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions approuvées par le roi, circulaires et décisions ministérielles, auxquelles l'exécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu.

    Date de publication

    1820

    Auteur

    Ministère de la Guerre[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG1278

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1251-1500
    • Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions...
  14. Résultat n°14

    Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/5

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Table alphabétique de tous les édits, déclarations,...
  15. Résultat n°15

    Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois, ordonnances, arrêtés. Tables des dossiers du Conseil de préfecture.

    Date de publication

    1996

    Auteur

    BROCHIER André[directeur de publication]

    Cote

    8oG1780

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1751-2000
    • Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois,...
  16. Résultat n°16

    Supplément au manuel de recrutement, publié avec l'autorisation de son exc. le ministre de la guerre.

    Date de publication

    1822

    Auteur

    Ministère de la Guerre[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2525/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Supplément au manuel de recrutement, publié avec l'autorisation...
  17. Résultat n°17

    Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris 1668 - 1787. Inventaire analytique des articles Y 9498 et 9499.

    Date de publication

    1992

    Auteur

    BIMBENET-PRIVAT Michèle[Auteur]

    Cote

    8oG1127

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris...
  18. Résultat n°18

    Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi Monachi et aliorum Formulae veteres et notae doctissimorum virorum. Tomus secundus.

    Date de publication

    1780

    Auteur

    BALUZE Etienne[auteur]

    Cote

    Fo21/2

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Capitularia regum Francorum. Additae sunt Marculfi...
  19. Résultat n°19

    La vie quotidienne en Franche-Comté au temps du "Roi soleil" et le panégyrique du roi. Service éducatif des Archives du Jura.

    Date de publication

    [1978 ?]

    Auteur

    JEANDOT Daniel[auteur]

    Cote

    Br1645

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • La vie quotidienne en Franche-Comté au temps du "Roi...
  20. Résultat n°20

    Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances, correspondance et arrêtés).

    Date de publication

    1924

    Auteur

    JOUANNE René[Auteur]

    Cote

    4oG763/5

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG751-1000
    • Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances,...
  21. Résultat n°21

    Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.

    Date de publication

    1776

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/4

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
  22. Résultat n°22

    Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1701.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/3

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
  23. Résultat n°23

    Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens de Sa Majesté et de la Souveraine Cour de Parlement à Besançon, depuis l'an 1696 jusques à présent.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/2

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Edits et déclarations du roy, arrests et règlemens...
  24. Résultat n°24

    Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances et arrêtés.

    Date de publication

    1921

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE Paul d'[Auteur]

    Cote

    4oG688/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG501-750
    • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances...
  25. Résultat n°25

    Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions approuvées par le roi, circulaires et décisions ministérielles, auxquelles l'exécution de la loi du 10 mars 1818 a donné lieu.

    Date de publication

    1820

    Auteur

    Ministère de la Guerre[ouvrage collectif]

    Cote

    8oG2525/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances, instructions...
  26. Résultat n°26

    Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier. Tome neuvième. Deuxième partie. 4 décembre 1538-mai 1539.

    Date de publication

    1975

    Auteur

    Académie des sciences morales et politiques

    Cote

    4oG221/3/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier....
  27. Résultat n°27

    Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.

    Date de publication

    1778

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/5

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et...
  28. Résultat n°28

    Règlement concernant les salpêtriers dans le comté de Bourgogne.

    Date de publication

    1775

    Auteur

    MOREAU Jean-Louis[éditeur]

    Cote

    Br2854

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Règlement concernant les salpêtriers dans le comté...
  29. Résultat n°29

    Une législation socialiste en Franche-Comté au XVIe siècle. Conférence faite à la Société de Saint-Thomas d'Aquin, le 21 janvier 1903 par André Pidoux. [Extrait des Annales franc-comtoises, mars-avril 1903].

    Date de publication

    1903

    Auteur

    PIDOUX de LA MADUERE Pierre André[auteur]

    Cote

    Br3543

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3501-3750
    • Une législation socialiste en Franche-Comté au XVIe...
  30. Résultat n°30

    Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de la justice (1343-1477) avec une introduction sur les sources, la rédaction et l'influence de ces ordonnances par E. Champeaux.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    CHAMPEAUX Ernest[auteur]

    Cote

    8oF221

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de...
  31. Résultat n°31

    Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de la justice (1343-1477), avec une introduction sur les sources, la rédaction et l'influence de ces ordonnances.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    CHAMPEAUX Ernest[auteur]

    Cote

    8oF1346

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1251-1500
    • Ordonnances franc-comtoises sur l'administration de...
  32. Résultat n°32

    Glossaire du droit françois contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Tome premier.

    Date de publication

    1704

    Auteur

    LAURIERE Eusèbe de[éditeur]

    Cote

    4oG1871/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Glossaire du droit françois contenant l'explication...
  33. Résultat n°33

    Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier. Tome septième. Troisième partie. Avril-décembre 1535.

    Date de publication

    1960

    Auteur

    Académie des sciences morales et politiques

    Cote

    4oG221/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier....
  34. Résultat n°34

    Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances, arrêtés (1800-1870).

    Date de publication

    1985

    Auteur

    DREYER Dominique[Auteur]

    Cote

    4oG399

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG251-500
    • Répertoire numérique de la série K. Lois, ordonnances,...
  35. Résultat n°35

    Ordonnance de Louis XIV sur le fait des eaux et forests, du mois d'août 1669, régistrée au Parlement de Besançon le 27 avril 1694.

    Date de publication

    1717

    Auteur

    Ordonnance de Louis XIV[anonyme]

    Cote

    8oG2283

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Ordonnance de Louis XIV sur le fait des eaux et forests,...
  36. Résultat n°36

    Un outil pour la recherche historique : table alphabétique, analytique et chronologique ou corpus des ordonnances du comté de Montbéliard du XVIe au XVIIIe siècle.

    Date de publication

    2013

    Auteur

    DEBARD Jean-Marc[éditeur]

    Cote

    Br4326

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Un outil pour la recherche historique : table alphabétique,...
  37. Résultat n°37

    Entre rébellion et obéissance. L'espace politique comtois face au duc Philippe le Hardi (1384-1404).

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BUBENICEK Michelle[auteur]

    Cote

    8oF1578

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1501-1750
    • Entre rébellion et obéissance. L'espace politique comtois...
  38. Résultat n°38

    Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.

    Date de publication

    1778

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roi (fançais)[anonyme]

    Cote

    Fo2/6

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Table alphabétique du recueil des édits et déclarations...
  39. Résultat n°39

    Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier. Tome huitième. 1536-1537.

    Date de publication

    1972

    Auteur

    Académie des sciences morales et politiques

    Cote

    4oG221/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier....
  40. Résultat n°40

    Ordonnance de M. L'intendant de Franche-Comté, concernant la confection, l'entretien et la plantation des grandes routes dans cette Province. Du 8 septembre 1769.

    Date de publication

    1752 et 1790

    Auteur

    anonyme

    Cote

    8oF186

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF1-250
    • Ordonnance de M. L'intendant de Franche-Comté, concernant...
  41. Résultat n°41

    Quelques aspects juridiques de la prise de pouvoir de Louis XIV en Franche-Comté. [Extrait de : Mémorial du tricentenaire de la réunion de la Franche-Comté à la France].

    Date de publication

    1979

    Auteur

    BECU Joseph[co-auteur]

    Cote

    Br1709

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • Quelques aspects juridiques de la prise de pouvoir...
  42. Résultat n°42

    Répertoire numérique de la série K. Décrets et ordonnances, arrêtés et correspondances du préfet et des sous-préfets, conseil de préfecture.

    Date de publication

    1912

    Auteur

    DEPREZ Eugène[directeur de publication]

    Cote

    Br2799

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • Répertoire numérique de la série K. Décrets et ordonnances,...
  43. Résultat n°43

    Ordonnance du Roy, en forme d'édit portant règlement des procédures de justice au Comté de Bourgogne.

    Date de publication

    1684

    Auteur

    Ordonnance du Roy (français) 1684[anonyme]

    Cote

    8oG2282

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2250-2500
    • Ordonnance du Roy, en forme d'édit portant règlement...
  44. Résultat n°44

    Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M. Alviset, avocat général, à l'audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1853. Coutumes et ordonnances de Franche-Comté.

    Date de publication

    1853

    Auteur

    ALVISET H.[auteur]

    Cote

    Br703

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • Cour impériale de Besançon. Discours prononcé par M....
  45. Résultat n°45

    Recueil des arrêts du conseil d'état

    Date

    1821-1957

    Cote

    Per885

    • Contexte : Périodiques
    • Per801-900
    • Recueil des arrêts du conseil d'état
  46. Résultat n°46

    Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier. Tome neuvième. Première partie. Janvier-4 décembre 1538.

    Date de publication

    1973

    Auteur

    Académie des sciences morales et politiques

    Cote

    4oG221/3/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Ordonnances des rois de France. Règne de François Ier....
  47. Résultat n°47

    Catalogue des actes de Henri II. Tome premier.

    Date de publication

    1979

    Auteur

    Académie des sciences morales et politiques

    Cote

    4oG153

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1-250
    • Catalogue des actes de Henri II. Tome premier.
  48. Résultat n°48

    Glossaire du droit françois contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances de nos roys, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres. Tome second.

    Date de publication

    1704

    Auteur

    LAURIERE Eusèbe de[éditeur]

    Cote

    4oG1871/2

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Glossaire du droit françois contenant l'explication...
  49. Résultat n°49

    Recueil des édits et déclarations du roy, arrests et règlemens du Parlement de Besançon, publiés et enregistrés depuis l'année 1674.

    Date de publication

    1701

    Auteur

    Recueil des édits et déclarations du roy (français)[anonyme]

    Cote

    Fo4/1

    • Contexte : Fonds général
    • Fo
    • Recueil des édits et déclarations du roy, arrests et...
  50. Résultat n°50

    L'ordonnance cabochienne (26-27 mai 1413) (...).

    Date de publication

    1891

    Auteur

    COVILLE Alfred[auteur]

    Cote

    8oG1611

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1501-1750
    • L'ordonnance cabochienne (26-27 mai 1413) (...).
  51. Résultat n°51

    Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Heni IV. Inventaire analytique des registres X1A 8640 à 8646.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    JUBERT Gérard[auteur]

    Cote

    4oG1079

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1001-1250
    • Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous...
  52. Résultat n°52

    Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances, arrêtés).

    Date de publication

    1916

    Auteur

    ARBOIS DE JUBAINVILLE Paul d'[Auteur]

    Cote

    4oG710/1

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG501-750
    • Répertoire numérique de la série K (Lois, ordonnances,...