Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes de Sa Majesté Louis XIV. Arrêts de son Conseil d'Etat, arrêts et règlemens du Parlement de Besançon, qui y ont été publiés depuis le commencement de l'année 1710 jusqu'au premier septembre 1715, jour de la mort de Sadite Majesté.

Aide à la recherche

Fonds général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Fo ; 4oG ; 8oG

Complément du titre

Ouvrages sur l'histoire de France et pays voisins, les sciences auxiliaires de l'histoire et le droit

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

Fo4/5

Modalités d’acquisition

reprise informatique

2006

Auteur

Lieu de publication, production et/ou distribution

Besançon

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Imp. F. L. Rigoine

Date de publication, production et/ou distribution

1701

Conditions d'accès

communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

Nombre de pages : 35 p.

Source de catalogage

Date de création de la fiche : 07/02/2006

Dimensions et unité de dimensions

35 cm

Mots clés matières