Recueil des ordonnances et édits de la Franche-Comté de Bourgogne. Les coutumes générales de la Franche-Comté de Bourgogne. Suite des édits et ordonnances de la Franche-Comté de Bourgogne.

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Fonds général

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Cote/Cotes extrêmes

Fo ; 4oG ; 8oG

Complément du titre

Ouvrages sur l'histoire de France et pays voisins, les sciences auxiliaires de l'histoire et le droit

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

Fo3

Modalités d’acquisition

reprise informatique

2006

Auteur

Lieu de publication, production et/ou distribution

Dole

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Imp. A. Dominicque

Date de publication, production et/ou distribution

1619

Conditions d'accès

communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

Nombre de pages : pagination multiple

Source de catalogage

Date de création de la fiche : 07/02/2006

Dimensions et unité de dimensions

39 cm

Autres notes

Notes ISBD

un autre exemplaire dans le bureau du directeur

Mots clés matières