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Fonds général

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Cote/Cotes extrêmes

Fo ; 4oG ; 8oG

Complément du titre

Ouvrages sur l'histoire de France et pays voisins, les sciences auxiliaires de l'histoire et le droit

Conditions d'accès

Communicable

Série K (an VIII-1940). Répertoire méthodique. Lois, ordonnances, arrêtés. Tables des dossiers du Conseil de préfecture.

Cote/Cotes extrêmes

8oG1780

Modalités d’acquisition

achat

2000

Auteur

BROCHIER André[directeur de publication], NATHAN-TILLOY Michèle[directeur de publication]

Lieu de publication, production et/ou distribution

Valence

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Archives départementales de la Drôme

Date de publication, production et/ou distribution

1996

Conditions d'accès

communicable

Source de catalogage

Date de création de la fiche : 04/01/1999

Dimensions et unité de dimensions

24 cm

Mots clés matières

K - lois, ordonnances, arrêtés, ordonnance

Mots clés collectivités

26 - département de la Drôme