Fonds général

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Fo ; 4oG ; 8oG

Complément du titre

Ouvrages sur l'histoire de France et pays voisins, les sciences auxiliaires de l'histoire et le droit

Conditions d'accès

Communicable

Ordonnances et sentences de police du Châtelet de Paris 1668 - 1787. Inventaire analytique des articles Y 9498 et 9499.

Cote/Cotes extrêmes

8oG1127

Modalités d’acquisition

achat

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Archives nationales

Date de publication, production et/ou distribution

1992

Conditions d'accès

communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

Nombre de pages : 143 p.

Source de catalogage

Date de création de la fiche : 04/01/1999

Dimensions et unité de dimensions

23 cm

Mots clés matières

Mots clés collectivités