Table alphabétique de tous les édits, déclarations, lettres-patentes du Roy, arrêts de son Conseil d'Etat et du Parlement de Besançon, qui ont été publiés audit Parlement, et envoyés dans les Présidiaux et Bailliages royaux de la Province du Comté de Bourgogne, depuis l'année 1674, jusques et compris l'année 1725.

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Cote/Cotes extrêmes

4oF ; 8oF

Complément du titre

Ouvrages relatifs à l'histoire de la Franche-Comté, au Jura et aux régions limitrophes.

Cote/Cotes extrêmes

8oF1534

Modalités d’acquisition

MDP

2012

Mention de responsabilité

anonyme

Auteur

Lieu de publication, production et/ou distribution

Besançon

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

Imp. C. Rochet

Date de publication, production et/ou distribution

1730

Conditions d'accès

communicable

Type de présentation matérielle et importance matérielle

Nombre de pages : 516 p.

Source de catalogage

Date de création de la fiche : 19/11/2012

Dimensions et unité de dimensions

17 cm

Autres notes

Notes ISBD

MDP, 1 000 F (relié, bon état)

Mots clés matières