440 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Etat de sections, sections A-E première partie. s.d..

    Date

    [1820]

    Cote

    5E286/p40

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre napoléonien
    • Etats de sections
    • Etat de sections, sections A-E première partie. s.d..
  2. Résultat n°2

    Notre village

    Date

    1997-2016

    Cote

    Per1269

    • Contexte : Périodiques
    • Per1201-1300
    • Notre village
  3. Résultat n°3
    Villevieux, section A, feuille 3.

    1 media

    Villevieux, section A, feuille 3.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6425

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villevieux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villevieux, section A, feuille 3.
  4. Résultat n°4
    Villevieux, section A, feuille 2.

    1 media

    Villevieux, section A, feuille 2.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6424

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre V
    • Villevieux
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Villevieux, section A, feuille 2.
  5. Résultat n°5
    Tables décennales.

    2 lots 144 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1119

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Bletterans
    • Tables décennales.
  6. Résultat n°6
    Mariages, publications de mariage.

    186 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1831-1840

    Cote

    3E/7538

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLEVIEUX
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  7. Résultat n°7

    Procès de la communauté contre Jean-Louis Meynier, arpenteur.

    Date

    1747-1752

    Cote

    5E286/p229

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Procès de la communauté contre Jean-Louis Meynier,...
  8. Résultat n°8

    Réquisitions de fourrage et voitures, 1791, an VII-an X.

    Date

    1791-1802

    Cote

    5E286/p68

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires [Jugement militaire (voir 5 E 286/p82)...
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Période révolutionnaire
    • Réquisitions de fourrage et voitures, 1791, an VII-an...
  9. Résultat n°9

    Ruisseau dit le Terrail neuf.- Demande et autorisation d'ouverture d'un nouveau lit entre Villevieux et Larnaud : souscriptions, état des personnes intéressées, cessions et expropriations de terrains, correspondance préfectorale.

    Date

    1819-1841

    Cote

    5E286/p182

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Régime des eaux
    • Ruisseau dit le Terrail neuf.- Demande et autorisation...
  10. Résultat n°10
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    2 lots 158 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1762-1766

    Cote

    5E286/p299, 5E286/99 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villevieux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes et sépultures, 11 mars 1682-8 décembre 1686.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  11. Résultat n°11
    Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.

    1 media

    Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Sud-est, 89 cm x 62 cm.

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6863

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
  12. Résultat n°12

    Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : rôles nominatifs, 1867 et 1884. Adjudications du poids public et du jeu de quilles : procès-verbaux, 1861-1948. Amendes de police attribuées à la commune : états, an XIII-1807. Conversion de revenus et de rentes, 1817-1862.

    Date

    1804-1948

    Cote

    5E286/p118

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Recettes.- Taxe municipale sur les chiens : rôles nominatifs,...
  13. Résultat n°13

    1680-1707.

    Date

    1680-1707

    Cote

    5E286/p264

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Droit d'usage et de parcours
    • Délits forestiers.- Procès et frais de procès
    • 1680-1707.
  14. Résultat n°14

    1870-1892.

    Date

    1870-1892

    Cote

    5E286/p92

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs
    • 1870-1892.
  15. Résultat n°15

    Encouragement à la création d'une société de secours mutuels : correspondance du préfet au maire, 1856. Listes nominatives des membres honoraires, 1857-1858. Dissolution de la société, 1875.

    Date

    1856-1875

    Cote

    5E286/p216

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels
    • Encouragement à la création d'une société de secours...
  16. Résultat n°16

    13 avril 1791-30 nivôse an II.

    Date

    1791-1794

    Cote

    5E286/p3

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 13 avril 1791-30 nivôse an II.
  17. Résultat n°17

    14 août 1898-6 février 1911.

    Cote

    5E286/p11

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 14 août 1898-6 février 1911.
  18. Résultat n°18
    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    2 lots 279 medias

    Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Saffloz à Vosbles.
  19. Résultat n°19
    Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.

    295 medias

    Arpentement général des territoires des communautés de Bletterans et Villevieux et des anticipations communales commises au préjudice de ces communautés, dressé par Jean-Louis-Joseph Meynier, arpenteur au bailliage de Lons-le-Saunier.- Noms des propriétaires : l'abbesse de Château-Chalon, le conseiller Bouzon, les capitaine, bailli et président Courbe, MM. de Champdhivers, de Vaulchier du Deschaux, d'Aumont, Mme d'Antigny, dame de Ruffey, le seigneur de Desnes, Mme de Foissy, MM. de Grandfontaine, de Grusse, de Grivel de Bard, Humbert de Montmartin, l'hôpital de Lons-le-Saunier, Jeannin, de l'Etoile, du Larderet, de Moustier, de Rousselle, du Chesnet, François, de Salins, Mme Ricard, les cures de Desnes, Larnaud et Saillenard, les familiarités de Bletterans et Villevieux, les chapelles de Saint-Antoine, Sainte-Anne, Sainte-Catherine, Saint-Christophe, Saint-Nicolas, Sainte-Apolline, Notre-Dame, les carmes déchaussés de Bletterans.

    Date

    1745-1769

    Cote

    1B15, B277 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
    • Arpentement général des territoires des communautés...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  20. Résultat n°20

    12 mai 1818-12 mai 1827.

    Date

    1818-1827

    Cote

    5E286/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 12 mai 1818-12 mai 1827.
  21. Résultat n°21

    Répartiteurs.- Nominations.

    Date

    1798-1896

    Cote

    5E286/p48

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Répartiteurs.- Nominations.
  22. Résultat n°22
    Série communale : sépultures, janvier 1677-20 février 1681.

    7 medias

    Série communale : sépultures, janvier 1677-20 février 1681.

    Date

    1677-1681

    Cote

    5E286/p285, 5E286/85 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : sépultures, janvier 1677-20 février...
  23. Résultat n°23

    1848-1884.

    Date

    1848-1884

    Cote

    5E286/p188

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes
    • 1848-1884.
  24. Résultat n°24

    Elections à scrutin censitaire : listes électorales.

    Date

    1831-1834

    Cote

    5E286/p90

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Elections à scrutin censitaire : listes électorales.
  25. Résultat n°25
    Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Centre, 90 cm x 64 cm.

    1 media

    Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre. s.d. [1804-1807], Centre, 90 cm x 64 cm.

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6861

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Bletterans, Larnaud et Villevieux, à l'encre, par Fabre....
  26. Résultat n°26

    Recettes et dépenses (cahiers).

    Date

    1854-1855

    Cote

    5E286/p209

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association syndicale pour l'assainissement de la prairie...
    • Recettes et dépenses (cahiers).
  27. Résultat n°27

    Transcription de lois et décrets, 1789-an II.

    Date

    1789-1794

    Cote

    5E286/p1

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Lois et actes du pouvoir central (série A)
    • Transcription de lois et décrets, 1789-an II.
  28. Résultat n°28
    Mariages, publications de mariage.

    219 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1821-1830

    Cote

    3E/7537

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLEVIEUX
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  29. Résultat n°29
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    2 lots 144 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1739-1743

    Cote

    5E286/p294, 5E286/94 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • V
    • Villevieux
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes et sépultures, 11 mars 1682-8 décembre 1686.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  30. Résultat n°30

    Tableau nominatif des citoyens de la commune de Villevieux et Fontainebrux pouvant participer aux assemblées primaires et communales, an IV. Liste des plus imposés ayant droit de vote, 1842.

    Date

    1795-1842

    Cote

    5E286/p89

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Tableau nominatif des citoyens de la commune de Villevieux...
  31. Résultat n°31

    22 décembre 1844-29 avril 1855.

    Date

    1844-1855

    Cote

    5E286/p7

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 22 décembre 1844-29 avril 1855.
  32. Résultat n°32

    Délimitations partielles : délibérations et correspondance du préfet.

    Date

    1838-1861

    Cote

    5E286/p137

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Bois
    • Propriété
    • Délimitations partielles : délibérations et correspondance...
  33. Résultat n°33

    1711-1789.

    Date

    1711-1789

    Cote

    5E286/p282, 5E286/85 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Justice (série FF)
    • Justice de Bletterans et Villevieux
    • Requêtes, jugements, saisies concernant différentes...
    • 1711-1789.
  34. Résultat n°34
    Tableaux nominatifs de la population, ans VII, XIV.

    53 medias

    Tableaux nominatifs de la population, ans VII, XIV.

    Date

    1798-1805

    Cote

    5E286/p16

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • V
    • Villevieux
    • Tableaux nominatifs de la population, ans VII, XIV.
  35. Résultat n°35

    Droit de parcours : procès entre Villevieux et la section de Fontainebrux.

    Date

    1832-1833

    Cote

    5E286/p147

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois (série N)
    • Usages
    • Droit de parcours : procès entre Villevieux et la section...
  36. Résultat n°36
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    114 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    1748-1751

    Cote

    5E286/p296, 5E286/96 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  37. Résultat n°37

    Voirie rurale.- Rectification du chemin rural de Fontainebrux à Maclave, 1875-1877. Rétablissement de chemins interceptés par la voie ferrée, 1904-1905. Travaux au chemin de desserte de la fontaine et du lavoir, 1878-1883 ; au chemin de desserte dit "Pont rouge", 1933. Anticipation sur un terrain privé pour cause de travaux sur un chemin de desserte dit "chemin du bois et de la prairie de Maclave", 1871-1872.

    Date

    1871-1933

    Cote

    5E286/p168

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie en général
    • Voirie rurale
    • Voirie rurale.- Rectification du chemin rural de Fontainebrux...
  38. Résultat n°38

    20 janvier 1878-30 juillet 1898.

    Date

    1878-1898

    Cote

    5E286/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 20 janvier 1878-30 juillet 1898.
  39. Résultat n°39

    Acte d'association, 1869. Etat nominatif des propriétaires membres de l'association et liste des membres appelés à prendre part à l'assemblée générale, 1897.

    Date

    1869-1897

    Cote

    5E286/p210

    • Contexte : Archives communales déposées : VILLEVIEUX
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association syndicale pour l'assainissement des champs...
    • Acte d'association, 1869. Etat nominatif des propriétaires...
  40. Résultat n°40
    Naissances.

    344 medias

    Naissances.

    Date

    1807-1822

    Cote

    3E/7532

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • V
    • VILLEVIEUX
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.