Mouchard, commune - Recherche

1
Listes d'émargement.

Date

1863-1937

Cote

5E324/94
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes d'émargement.
2
Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.

Date

1918-1922

Cote

5E324/69
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exception et faits de guerre
- Guerre 1914-1918
- Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et...
3

1 media
Mouchard, section A, feuille 1.

Date

1879

Cote

3Pplan4116
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
- Mouchard, section A, feuille 1.
4

1 media
Mouchard, section C, feuille 3.

Date

1879

Cote

3Pplan4127
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
- Mouchard, section C, feuille 3.
5

1 media
Mouchard, section C, feuille 2.

Date

1811

Cote

3Pplan7003
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mouchard, section C, feuille 2.
6
Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.

Date

1863-1922

Cote

5E324/130
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Service de eaux, assainissement
- Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec...
7
Bétail.- Recensement.

Date

1918

Cote

5E324/40
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Bétail.- Recensement.
8
1823-1832.

Cote

5E324/189
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Naissances
- 1823-1832.
9
Mouchard

Cote

3Pplan7179
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
- Mouchard
10
Registre d'inscription de logement dans maison garnie.

Date

1879-1882

Cote

5E324/81
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Registre d'inscription de logement dans maison garnie.
11
Mouchard

Date

1811

Cote

3Pplan6821/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Mouchard
12

32 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

Date

1685-1690

Cote

5E324/2
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3...
13

1 media
Mouchard, section A, feuille 2.

Date

1879

Cote

3Pplan4117
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
- Mouchard, section A, feuille 2.
14
1822-1867.

Cote

5E324/45
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Cadastre "napoléonien". - Matrices foncières
- 1822-1867.
15

1 media
Mouchard, section B, feuille 3.

Date

1879

Cote

3Pplan4121
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
- Mouchard, section B, feuille 3.
16
An III - an X.

Cote

5E324/202
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Décès
- An III - an X.
17
Statuts et liste de membres.

Date

1927

Cote

5E324/169
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Association des anciens élèves de l'Ecole Primaire...
- Statuts et liste de membres.
18
Mouchard

Date

1811

Cote

3Pplan6821/8
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Mouchard
19
Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.

Date

1860-1904

Cote

5E324/26
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Administration de la commune
- Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
20

178 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1887

Cote

3E/7800
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOUCHARD
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
21
Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.

Date

1883-1924

Cote

5E324/80
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.
22
Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917 ; registres récapitulatifs, 1946-1951. Récoltes de blé.- Déclarations, 1955-1956 ; état de livraison, 1947.

Date

1914-1956

Cote

5E324/39
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917...
23
Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.

Date

1815-1915

Cote

5E324/104
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.
24
Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.

Date

1821-1856

Cote

5E324/120
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.
25
Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement du mobilier scolaire, 1887 et 1907-1924. Logement du personnel enseignant, 1903-1921. Inventaire des objets mobilier appartenant à l'école de garçon, 1887-1918.

Date

1887-1924

Cote

5E324/116
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
- Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement...
26
Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements et plan de dispersion, 1931-1939 ; réglementation et documentation d'abri, 1939-1941.

Date

1931-1941

Cote

5E324/72
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exception et faits de guerre
- Guerre 1939-1945
- Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements...
27
Rentes.- Projets d'achat, 1908 et 1914 ; d'aliénation, 1925.

Date

1908-1925

Cote

5E324/179
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Hôpital - hospice
- Rentes.- Projets d'achat, 1908 et 1914 ; d'aliénation,...
28
1843-1852.

Cote

5E324/207
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Décès
- 1843-1852.
29
Comptes administratifs.

Date

1884-1940

Cote

5E324/103
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes administratifs.
30

1 media
Mouchard, section A, feuille 1.

Date

1811

Cote

3Pplan6998
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mouchard, section A, feuille 1.
31
Recherche dans l'intérêt des familles.

Date

1858

Cote

5E324/82
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Recherche dans l'intérêt des familles.
32
Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayants-droit, 1882-1898 et 1900-1911 ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1884-1898. Rapport annuel, 1884-1896. Statistique de décès : tableaux annuels, 1877.

Date

1877-1911

Cote

5E324/154
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
33
Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation en hôpital-hospice le 8 juin 1907, décret du 11 mars 1907 ; délibérations, 4 juin 1908 - 27 août 1960.

Date

1898-1960

Cote

5E324/170
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Asile de vieillards Alixant
- Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation...
34
Forum - journal du foyer rural

Date

1978-1979

Cote

Per489
- Contexte : Périodiques
- Per401-500
- Forum - journal du foyer rural
35
1863-1872.

Cote

5E324/201
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Mariages
- 1863-1872.
36
1891-1921.

Cote

5E324/31
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Listes nominatives
- 1891-1921.
37
1926-1931.

Cote

5E324/106
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Carnets d'enregistrement des mandats
- 1926-1931.
38

1 media
Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.

Date

1806

Cote

3Pplan6924/1
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Mouchard, aquarellé, 62 cm x 87 cm.
39
Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1877-1915. Registres de déclarations, 1855-1912.

Date

1855-1915

Cote

5E324/109
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1877-1915....
40

2 lots 422 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
41
Tableaux de recensement des classes 1848-1952. Drapeau des conscrits, 1899.

Date

1848-1952

Cote

5E324/57
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Tableaux de recensement des classes 1848-1952. Drapeau...
42
Mouchard

Date

1811

Cote

3Pplan6821/3
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Villers-Farlay
- Mouchard
43
1932-1952.

Cote

5E324/107
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Carnets d'enregistrement des mandats
- 1932-1952.
44
1813-1872.

Cote

5E324/210
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Tables décennales naissances - mariages - décès
- 1813-1872.
45

1 media
Mouchard, section B, feuille 2.

Date

1811

Cote

3Pplan7001
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans parcellaires napoléoniens
- Mouchard, section B, feuille 2.
46

1 media
Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".

Date

vers 1970

Cote

7Fi1805
- Contexte : 7Fi
- Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon...
47
Affouage.- Rôle, sans date ; marché pour l'exploitation, 1865. Bois délivré pour le chauffage des classes (délibération), 1904. Procès-verbal d'estimation de bois de chauffage, 1954. Procès-verbaux de reconnaissance pour pâturage, 1840, 1843 et 1874. Créance dûe à un arpenteur, dépense et crédits relatifs aux bois, 1841-1936. Délits forestiers (voir 5 E 324/12*).

Date

1840-1954

Cote

5E324/119
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
- Bois
- Affouage.- Rôle, sans date ; marché pour l'exploitation,...
48

1 media
Mouchard (Jura). La gare : ligne de Lyon. Libr. David-Mauvas.

Date

1904

Cote

7Fi1708
- Contexte : 7Fi
- Mouchard (Jura). La gare : ligne de Lyon. Libr. David-Mauvas.
49
Caisse des écoles.- Statuts, 1921 ; budgets, 1882-1923 ; dons, 1946-1951.

Date

1882-1951

Cote

5E324/161
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Ecole primaire
- Caisse des écoles.- Statuts, 1921 ; budgets, 1882-1923...
50
An XI - 1812.

Cote

5E324/187
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Naissances
- An XI - 1812.
51
Statistique agricole.- Renseignements sur les cultures et récoltes diverses, 1874-1881. Statistique décennales, 1882 et 1892. Etats communaux, 1946-1953. Enquête agricole de printemps et d'automne : bulletins de déclaration agricole, 1945.

Date

1874-1953

Cote

5E324/36
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Statistique agricole.- Renseignements sur les cultures...
52
16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et 20 août 1820 - 10 février 1847, quelques délibérations.

Cote

5E324/11
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et...
53
Etat des chemins communaux.

Date

1830

Cote

5E324/124
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Petite voirie
- Etat des chemins communaux.
54

252 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

Date

1803-1812

Cote

3E/5601
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOUCHARD
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
55
Listes des sociétaires, rapports et renseignements sur le fonctionnement.

Date

1886-1937

Cote

5E324/166
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Société Coopérative de Consommation
- Listes des sociétaires, rapports et renseignements...
56

2 lots 506 medias
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
- Tables décennales des communes composant les cantons...
57
Logement et cantonnement des troupes, 1876-1913 et 1923-1930.

Date

1876-1930

Cote

5E324/60
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Logement et cantonnement des troupes, 1876-1913 et...
58
Epizooties.- Péripneumonie : arrêté d'interdiction et levée ; autorisation d'abattre un boeuf pour la boucherie.

Date

1856-1857

Cote

5E324/91
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Epizooties.- Péripneumonie : arrêté d'interdiction...
59

74 medias
Etat de sections.

Date

1882

Cote

3P2678
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
60

1 media
Mouchard, section B, feuille 1.

Date

1879

Cote

3Pplan4119
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
- Mouchard, section B, feuille 1.
61
Règlement, 1860-1864. Comptabilité, 1860-1872.

Date

1860-1872

Cote

5E324/66
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Règlement, 1860-1864. Comptabilité, 1860-1872.
62

2 lots 99 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1393
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
63

1 media
Mouchard, section B, feuille 6.

Date

1879

Cote

3Pplan4124
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
- Mouchard, section B, feuille 6.
64
Culture.- Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926. Registres des cultures, 1902-1904 et 1945-1953. Déclarations des cultivateurs prétendant à une prime pour la culture du chanvre et du lin, 1892-1894.

Date

1892-1953

Cote

5E324/38
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Agriculture
- Culture.- Etat des surfaces ensemencées en blé, orge,...
65
Inventaire du mobilier et matériel.

Date

1898-1901

Cote

5E324/173
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Asile de vieillards Alixant
- Inventaire du mobilier et matériel.
66

129 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1775

Cote

3E/667
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOUCHARD
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
67
Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués et nominations de membres. (création le 12 mars 1864).

Date

1881-1925

Cote

5E324/139
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance.- Commission administrative...
68
Listes nominatives des enfants qui ont obtenu un livret d'ouvrier apprenti, 1889-1903. Association des anciens élèves.

Date

1889-1903

Cote

5E324/164
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Ecole primaire supérieure
- Listes nominatives des enfants qui ont obtenu un livret...
69
Organisation, 1947-1950. Fermeture pour cause de guerre (voir 5 E 324/158). Personnel enseignant.- Nominations et traitement, 1929-1944. Attributions de bourses à des élèves, 1930.

Date

1929-1950

Cote

5E324/165
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Ecole technique
- Organisation, 1947-1950. Fermeture pour cause de guerre...
70
Pigeons-voyageurs.- Autorisation d'ouvrir un colombier et états des colombophiles.

Date

1932-1937

Cote

5E324/63
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Pigeons-voyageurs.- Autorisation d'ouvrir un colombier...
71

88 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 6 janvier 1757 - 25 décembre 1769.

Date

1757-1769

Cote

5E324/8
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- M
- Mouchard
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 6 janvier 1757 - 25...
72

1 media
Mouchard, section B, feuille 3.

Date

1879

Cote

3Pplan4121
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
- Mouchard, section B, feuille 3.
73
Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P2684
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre M
- Mouchard
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].
74
Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture.

Date

1865-1914

Cote

5E324/144
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture.
75
1846-1886.

Cote

5E324/30
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
- Population
- Dénombrement quinquennal
- Listes nominatives
- 1846-1886.
76
Service vicinal.- Création de ressources et budgets, 1905-1923. Rôle de prestations sur les chemins vicinaux, 1842-1845 et 1874-1919.

Date

1842-1923

Cote

5E324/122
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Voirie
- Service vicinal.- Création de ressources et budgets,...
77
Médaille militaire.- Décoration, 1873. Médaille de bronze décernée au facteur, 1883.

Date

1873-1883

Cote

5E324/100
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Protocole et distinctions honorifiques
- Médaille militaire.- Décoration, 1873. Médaille de...
78
Armée territoriale : tableau de recensement des classes.

Date

1855-1866

Cote

5E324/58
- Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Armée territoriale : tableau de recensement des classes.
79

2 lots 76 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1396
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Villers-Farlay
- Tables décennales.
80

186 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9359
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- M
- MOUCHARD
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage.

Résultats de la recherche

Listes d'émargement.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Mouchard, section A, feuille 1.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mouchard, section C, feuille 3.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Mouchard, section C, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Bétail.- Recensement.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

1823-1832.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Mouchard

Cote

Contexte : Cadastre

Registre d'inscription de logement dans maison garnie.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Mouchard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Mouchard, section A, feuille 2.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

1822-1867.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Mouchard, section B, feuille 3.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

An III - an X.

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Statuts et liste de membres.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Mouchard

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.

Date

Cote