334 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Listes d'émargement.

    Date

    1863-1937

    Cote

    5E324/94

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  2. Résultat n°2

    Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et listes nominatives.

    Date

    1918-1922

    Cote

    5E324/69

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Réfugiés.- Subsistances, allocations, recherches et...
  3. Résultat n°3
    Mouchard, section A, feuille 1.

    1 media

    Mouchard, section A, feuille 1.

    Date

    1879

    Cote

    3Pplan4116

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
    • Mouchard, section A, feuille 1.
  4. Résultat n°4
    Mouchard, section C, feuille 3.

    1 media

    Mouchard, section C, feuille 3.

    Date

    1879

    Cote

    3Pplan4127

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
    • Mouchard, section C, feuille 3.
  5. Résultat n°5

    Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec plans). Entretiens des abords d'une fontaine, 1908. Abreuvoir.- Reconstruction d'un mur de soutènement, 1920-1922.

    Date

    1863-1922

    Cote

    5E324/130

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service de eaux, assainissement
    • Fontaines.- Constructions, 1863-1875 (dossier avec...
  6. Résultat n°6

    Bétail.- Recensement.

    Date

    1918

    Cote

    5E324/40

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Bétail.- Recensement.
  7. Résultat n°7

    1823-1832.

    Cote

    5E324/189

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Naissances
    • 1823-1832.
  8. Résultat n°8

    Mouchard

    Cote

    3Pplan7179

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
    • Mouchard
  9. Résultat n°9

    Registre d'inscription de logement dans maison garnie.

    Date

    1879-1882

    Cote

    5E324/81

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Registre d'inscription de logement dans maison garnie.
  10. Résultat n°10

    Mouchard

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6821/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Villers-Farlay
    • Mouchard
  11. Résultat n°11
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

    32 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

    Date

    1685-1690

    Cote

    5E324/2

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3...
  12. Résultat n°12

    1822-1867.

    Cote

    5E324/45

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Cadastre "napoléonien". - Matrices foncières
    • 1822-1867.
  13. Résultat n°13

    An III - an X.

    Cote

    5E324/202

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Décès
    • An III - an X.
  14. Résultat n°14

    Statuts et liste de membres.

    Date

    1927

    Cote

    5E324/169

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Association des anciens élèves de l'Ecole Primaire...
    • Statuts et liste de membres.
  15. Résultat n°15

    Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1860 et 1904.

    Date

    1860-1904

    Cote

    5E324/26

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Administration de la commune
    • Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
  16. Résultat n°16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    178 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1887

    Cote

    3E/7800

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOUCHARD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  17. Résultat n°17

    Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.

    Date

    1883-1924

    Cote

    5E324/80

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Débits de boissons.- Déclarations d'ouverture et autorisations.
  18. Résultat n°18

    Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917 ; registres récapitulatifs, 1946-1951. Récoltes de blé.- Déclarations, 1955-1956 ; état de livraison, 1947.

    Date

    1914-1956

    Cote

    5E324/39

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917...
  19. Résultat n°19

    Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.

    Date

    1815-1915

    Cote

    5E324/104

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion, 1815-1820 et 1843-1915.
  20. Résultat n°20

    Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.

    Date

    1821-1856

    Cote

    5E324/120

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Affermage du droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication.
  21. Résultat n°21

    Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement du mobilier scolaire, 1887 et 1907-1924. Logement du personnel enseignant, 1903-1921. Inventaire des objets mobilier appartenant à l'école de garçon, 1887-1918.

    Date

    1887-1924

    Cote

    5E324/116

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices à usage d'établissement d'enseignement de...
    • Bâtiment d'école primaire supérieure.- Travaux et renouvellement...
  22. Résultat n°22

    Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements et plan de dispersion, 1931-1939 ; réglementation et documentation d'abri, 1939-1941.

    Date

    1931-1941

    Cote

    5E324/72

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Défense passive contre les attaques aériennes.- Renseignements...
  23. Résultat n°23

    Rentes.- Projets d'achat, 1908 et 1914 ; d'aliénation, 1925.

    Date

    1908-1925

    Cote

    5E324/179

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Hôpital - hospice
    • Rentes.- Projets d'achat, 1908 et 1914 ; d'aliénation,...
  24. Résultat n°24

    1843-1852.

    Cote

    5E324/207

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Décès
    • 1843-1852.
  25. Résultat n°25

    Comptes administratifs.

    Date

    1884-1940

    Cote

    5E324/103

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  26. Résultat n°26

    Recherche dans l'intérêt des familles.

    Date

    1858

    Cote

    5E324/82

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Recherche dans l'intérêt des familles.
  27. Résultat n°27

    Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayants-droit, 1882-1898 et 1900-1911 ; des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1884-1898. Rapport annuel, 1884-1896. Statistique de décès : tableaux annuels, 1877.

    Date

    1877-1911

    Cote

    5E324/154

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
  28. Résultat n°28

    Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation en hôpital-hospice le 8 juin 1907, décret du 11 mars 1907 ; délibérations, 4 juin 1908 - 27 août 1960.

    Date

    1898-1960

    Cote

    5E324/170

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Asile de vieillards Alixant
    • Délibérations, 3 juillet 1898 - 8 juin 1907 ; transformation...
  29. Résultat n°29

    Forum - journal du foyer rural

    Date

    1978-1979

    Cote

    Per489

    • Contexte : Périodiques
    • Per401-500
    • Forum - journal du foyer rural
  30. Résultat n°30

    1863-1872.

    Cote

    5E324/201

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Mariages
    • 1863-1872.
  31. Résultat n°31

    1891-1921.

    Cote

    5E324/31

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives
    • 1891-1921.
  32. Résultat n°32

    1926-1931.

    Cote

    5E324/106

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Carnets d'enregistrement des mandats
    • 1926-1931.
  33. Résultat n°33

    Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1877-1915. Registres de déclarations, 1855-1912.

    Date

    1855-1915

    Cote

    5E324/109

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles, 1877-1915....
  34. Résultat n°34
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 422 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  35. Résultat n°35

    Tableaux de recensement des classes 1848-1952. Drapeau des conscrits, 1899.

    Date

    1848-1952

    Cote

    5E324/57

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes 1848-1952. Drapeau...
  36. Résultat n°36

    1932-1952.

    Cote

    5E324/107

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Carnets d'enregistrement des mandats
    • 1932-1952.
  37. Résultat n°37

    1813-1872.

    Cote

    5E324/210

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Tables décennales naissances - mariages - décès
    • 1813-1872.
  38. Résultat n°38
    Mouchard, section B, feuille 2.

    1 media

    Mouchard, section B, feuille 2.

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan7001

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mouchard, section B, feuille 2.
  39. Résultat n°39
    Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".

    1 media

    Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon des Gaudes a été construit en 1937 par le Collège National du bois de Mouchard, et présenté à l'exposition universelle de Paris la même année. Ramené inachevé en 1939 à Mouchard, il a été acheté dans les années qui suivirent par Monsieur Labourier Serge, industriel, demeurant à Salins-les-Bains. Il mesurait 23m de longueur sur 20m de largeur et atteignait une hauteur approximative de 25m. Ce pavillon a été détruit par un incendie le 19 avril 1971. Mâcon, Combier "Cim".

    Date

    vers 1970

    Cote

    7Fi1805

    • Contexte : 7Fi
    • Mouchard (Jura). Le Pavillon des Gaudes. Le Pavillon...
  40. Résultat n°40

    Affouage.- Rôle, sans date ; marché pour l'exploitation, 1865. Bois délivré pour le chauffage des classes (délibération), 1904. Procès-verbal d'estimation de bois de chauffage, 1954. Procès-verbaux de reconnaissance pour pâturage, 1840, 1843 et 1874. Créance dûe à un arpenteur, dépense et crédits relatifs aux bois, 1841-1936. Délits forestiers (voir 5 E 324/12*).

    Date

    1840-1954

    Cote

    5E324/119

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Affouage.- Rôle, sans date ; marché pour l'exploitation,...
  41. Résultat n°41
    Mouchard (Jura). La gare : ligne de Lyon. Libr. David-Mauvas.

    1 media

    Mouchard (Jura). La gare : ligne de Lyon. Libr. David-Mauvas.

    Date

    1904

    Cote

    7Fi1708

    • Contexte : 7Fi
    • Mouchard (Jura). La gare : ligne de Lyon. Libr. David-Mauvas.
  42. Résultat n°42

    Caisse des écoles.- Statuts, 1921 ; budgets, 1882-1923 ; dons, 1946-1951.

    Date

    1882-1951

    Cote

    5E324/161

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Ecole primaire
    • Caisse des écoles.- Statuts, 1921 ; budgets, 1882-1923...
  43. Résultat n°43

    An XI - 1812.

    Cote

    5E324/187

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registres d'état civil
    • Naissances
    • An XI - 1812.
  44. Résultat n°44

    Statistique agricole.- Renseignements sur les cultures et récoltes diverses, 1874-1881. Statistique décennales, 1882 et 1892. Etats communaux, 1946-1953. Enquête agricole de printemps et d'automne : bulletins de déclaration agricole, 1945.

    Date

    1874-1953

    Cote

    5E324/36

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole.- Renseignements sur les cultures...
  45. Résultat n°45

    16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et 20 août 1820 - 10 février 1847, quelques délibérations.

    Cote

    5E324/11

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 16 février 1790 - 16 mars 1806 ; 2 décembre 1816 et...
  46. Résultat n°46

    Etat des chemins communaux.

    Date

    1830

    Cote

    5E324/124

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Etat des chemins communaux.
  47. Résultat n°47
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

    252 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XII-1812.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/5601

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOUCHARD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  48. Résultat n°48

    Listes des sociétaires, rapports et renseignements sur le fonctionnement.

    Date

    1886-1937

    Cote

    5E324/166

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société Coopérative de Consommation
    • Listes des sociétaires, rapports et renseignements...
  49. Résultat n°49
    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    2 lots 506 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11026

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  50. Résultat n°50

    Logement et cantonnement des troupes, 1876-1913 et 1923-1930.

    Date

    1876-1930

    Cote

    5E324/60

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes, 1876-1913 et...
  51. Résultat n°51

    Epizooties.- Péripneumonie : arrêté d'interdiction et levée ; autorisation d'abattre un boeuf pour la boucherie.

    Date

    1856-1857

    Cote

    5E324/91

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Epizooties.- Péripneumonie : arrêté d'interdiction...
  52. Résultat n°52
    Etat de sections.

    74 medias

    Etat de sections.

    Date

    1882

    Cote

    3P2678

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  53. Résultat n°53
    Mouchard, section B, feuille 1.

    1 media

    Mouchard, section B, feuille 1.

    Date

    1879

    Cote

    3Pplan4119

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
    • Mouchard, section B, feuille 1.
  54. Résultat n°54

    Règlement, 1860-1864. Comptabilité, 1860-1872.

    Date

    1860-1872

    Cote

    5E324/66

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Règlement, 1860-1864. Comptabilité, 1860-1872.
  55. Résultat n°55
    Tables décennales.

    2 lots 99 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1393

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  56. Résultat n°56
    Mouchard, section B, feuille 6.

    1 media

    Mouchard, section B, feuille 6.

    Date

    1879

    Cote

    3Pplan4124

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
    • Mouchard, section B, feuille 6.
  57. Résultat n°57

    Culture.- Etat des surfaces ensemencées en blé, orge, seigle, 1926. Registres des cultures, 1902-1904 et 1945-1953. Déclarations des cultivateurs prétendant à une prime pour la culture du chanvre et du lin, 1892-1894.

    Date

    1892-1953

    Cote

    5E324/38

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Culture.- Etat des surfaces ensemencées en blé, orge,...
  58. Résultat n°58

    Inventaire du mobilier et matériel.

    Date

    1898-1901

    Cote

    5E324/173

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Asile de vieillards Alixant
    • Inventaire du mobilier et matériel.
  59. Résultat n°59
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    129 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1775

    Cote

    3E/667

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOUCHARD
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  60. Résultat n°60

    Bureau de bienfaisance.- Commission administrative : élections de délégués et nominations de membres. (création le 12 mars 1864).

    Date

    1881-1925

    Cote

    5E324/139

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance.- Commission administrative...
  61. Résultat n°61

    Listes nominatives des enfants qui ont obtenu un livret d'ouvrier apprenti, 1889-1903. Association des anciens élèves.

    Date

    1889-1903

    Cote

    5E324/164

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Ecole primaire supérieure
    • Listes nominatives des enfants qui ont obtenu un livret...
  62. Résultat n°62

    Organisation, 1947-1950. Fermeture pour cause de guerre (voir 5 E 324/158). Personnel enseignant.- Nominations et traitement, 1929-1944. Attributions de bourses à des élèves, 1930.

    Date

    1929-1950

    Cote

    5E324/165

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Ecole technique
    • Organisation, 1947-1950. Fermeture pour cause de guerre...
  63. Résultat n°63

    Pigeons-voyageurs.- Autorisation d'ouvrir un colombier et états des colombophiles.

    Date

    1932-1937

    Cote

    5E324/63

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Pigeons-voyageurs.- Autorisation d'ouvrir un colombier...
  64. Résultat n°64
    Baptêmes, mariages, sépultures 6 janvier 1757 - 25 décembre 1769.

    88 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 6 janvier 1757 - 25 décembre 1769.

    Date

    1757-1769

    Cote

    5E324/8

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Mouchard
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 6 janvier 1757 - 25...
  65. Résultat n°65
    Mouchard, section B, feuille 3.

    1 media

    Mouchard, section B, feuille 3.

    Date

    1879

    Cote

    3Pplan4121

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Plans de réfection cadastrale au XIXe siècle
    • Mouchard, section B, feuille 3.
  66. Résultat n°66

    Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2684

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mouchard
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, s.d. [fin XIXe].
  67. Résultat n°67

    Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture.

    Date

    1865-1914

    Cote

    5E324/144

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Comptes de gestion et quittus du Conseil de Préfecture.
  68. Résultat n°68

    1846-1886.

    Cote

    5E324/30

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Population
    • Dénombrement quinquennal
    • Listes nominatives
    • 1846-1886.
  69. Résultat n°69

    Service vicinal.- Création de ressources et budgets, 1905-1923. Rôle de prestations sur les chemins vicinaux, 1842-1845 et 1874-1919.

    Date

    1842-1923

    Cote

    5E324/122

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Service vicinal.- Création de ressources et budgets,...
  70. Résultat n°70

    Médaille militaire.- Décoration, 1873. Médaille de bronze décernée au facteur, 1883.

    Date

    1873-1883

    Cote

    5E324/100

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Protocole et distinctions honorifiques
    • Médaille militaire.- Décoration, 1873. Médaille de...
  71. Résultat n°71

    Armée territoriale : tableau de recensement des classes.

    Date

    1855-1866

    Cote

    5E324/58

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Armée territoriale : tableau de recensement des classes.
  72. Résultat n°72
    Tables décennales.

    2 lots 76 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1396

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Villers-Farlay
    • Tables décennales.
  73. Résultat n°73
    Naissances, publications de mariage.

    186 medias

    Naissances, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9359

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MOUCHARD
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, publications de mariage.
  74. Résultat n°74

    Plébiscites, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1878-1935 ; législatives, 1863-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1935 ; nominations de maires et d'adjoints, 1855 et 1874.

    Date

    1822-1937

    Cote

    5E324/95

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux d'élections
    • Plébiscites, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1878-1935...
  75. Résultat n°75

    Elections au conseil supérieur : listes et procès-verbaux, 1907-1938. Cahier d'appel, 1881-1884. Organisations de la subdivision, 1905-1925. Engagements quinquennaux, listes nominatives et nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1865-1843. Renseignements concernant la subdivision, 1942-1944.

    Date

    1865-1944

    Cote

    5E324/65

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Elections au conseil supérieur : listes et procès-verbaux,...
  76. Résultat n°76

    Fermeture et résorption des décharges communales- décharge communale Arbois sur la commune de Villette-les-Arbois, résorption des décharges du canton d'Arbois- décharge communale de Brainans : intervention MATE, contrôle DDASS gendarmerie- réhabilitation de la décharge communale de Champagnole : projet, réunion- décharge communale de Chaux-du-Dombief : plaintes de la Commission de Protection des Eaux- réhabilitation de la décharge de Clairvaux-les-Lacs- fermeture de la décharge communale de Grande-Rivière : plainte CPE, mise en demeure- décharge communale de Lons-le-Saunier, site de Chatrachat : plainte de la CPE- décharge communale de Mouchard : plainte CPE- décharge communale de Morez : plainte CPE- décharge communale d'Orgelet : plainte- réhabilitation de la décharge communale de Poligny- décharge de ferrailles dans la forêt du Risoux, commune des Rousses : plainte CPE- fermeture et réhabilitation de la décharge communale de Voiteur : réunions, courriers, contrôle- réunion fermeture des décharges communales : Cézia, Marigna-sur-Valouse, Briod, le Fied

    Date

    1997-2009

    Cote

    2286W93

    • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
    • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
    • Déchets et décharges
    • Fermeture et résorption des décharges communales- décharge...

    Producteur :

    Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
    Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public

  77. Résultat n°77
    Tables décennales.

    1 media

    Tables décennales.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/14681

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • ville de Mouchard
    • Tables décennales.
  78. Résultat n°78

    Omission d'enregistrement, rectification d'actes de naissances et de décès et levée de prohibition pour un mariage.

    Date

    1820-1902

    Cote

    5E324/28

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Omission d'enregistrement, rectification d'actes de...
  79. Résultat n°79
    Mouchard (Jura) - Le Pont du Chemin de Fer (Berthaud Frères Paris – Cliché R. Chapuis) (1906)

    2 medias

    Mouchard (Jura) - Le Pont du Chemin de Fer (Berthaud Frères Paris – Cliché R. Chapuis) (1906)

    Cote

    7Fi2911

    • Contexte : 7Fi
    • Fonds de cartes postales de Michel Dalloz
    • Mouchard (Jura) - Le Pont du Chemin de Fer (Berthaud...
  80. Résultat n°80

    Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : questionnnaires, 1891-1934. Recensement des blés, orge, seigle, maïs, sarrazin et fèves existant chez les cultivateurs, 1917.

    Date

    1891-1934

    Cote

    5E324/37

    • Contexte : Archives communales déposées : MOUCHARD
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
    • Agriculture
    • Statistique agricole annuelle et plan départemental...