5E324/
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Le fonds de la commune de Mouchard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Mode de classement
Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales.
Autre instrument de recherche
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
A partir de 1850 un an sur cinq ; manquent 1850 et 1940 remplacées par 1939 (voir aussi 5 E 324/12*-13*). Drapeau des conscrits (voir 5 E 324/184).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux
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