Elections au conseil supérieur : listes et procès-verbaux, 1907-1938. Cahier d'appel, 1881-1884. Organisations de la subdivision, 1905-1925. Engagements quinquennaux, listes nominatives et nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1865-1843. Renseignements concernant la subdivision, 1942-1944.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : MOUCHARD

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Archives communales déposées : MOUCHARD

Cote/Cotes extrêmes

5E324/

Date

1642-1960

Importance matérielle

4.5 ml

213 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Mouchard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales.

Autre instrument de recherche

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Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Sapeurs-pompiers

Elections au conseil supérieur : listes et procès-verbaux, 1907-1938. Cahier d'appel, 1881-1884. Organisations de la subdivision, 1905-1925. Engagements quinquennaux, listes nominatives et nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1865-1843. Renseignements concernant la subdivision, 1942-1944.

Cote/Cotes extrêmes

5E324/65

Date

1865-1944

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mouchard, commune