Archives communales déposées : MOUCHARD

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E324/

Date

1642-1960

Importance matérielle

4.5 ml

213 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Mouchard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Récoltes.- Récoltes de céréales : déclarations, 1914-1917 ; registres récapitulatifs, 1946-1951. Récoltes de blé.- Déclarations, 1955-1956 ; état de livraison, 1947.

Cote/Cotes extrêmes

5E324/39

Date

1914-1956

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux