Plébiscites, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1878-1935 ; législatives, 1863-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1935 ; nominations de maires et d'adjoints, 1855 et 1874.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : MOUCHARD

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Archives communales déposées : MOUCHARD

Cote/Cotes extrêmes

5E324/

Date

1642-1960

Importance matérielle

3.8 ml

186 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Mouchard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Archives postérieures à 1789

Elections et personnel (série K)

Elections politiques

Procès-verbaux d'élections

Plébiscites, 1852 et 1870. Elections au Sénat, 1878-1935 ; législatives, 1863-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1935 ; nominations de maires et d'adjoints, 1855 et 1874.

Cote/Cotes extrêmes

5E324/95

Date

1822-1937

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mouchard, commune