Archives communales déposées : MOUCHARD

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Cote/Cotes extrêmes

5E324/

Date

1642-1960

Importance matérielle

4.5 ml

213 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Mouchard a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

Le classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales.

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Cote/Cotes extrêmes

5E324/1-10

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 3 février 1685 - 6 mars 1692.

Cote/Cotes extrêmes

5E324/2

Date

1685-1690

Présentation du contenu

Cinq cahiers. Les actes de 1686 à 1692 sont identiques à 5 E 324/3.

L'année 1688 manque.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC numérisé

Mots clés lieux

Mots clés matières