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1

Montain

Date

1824-1825

Cote

3Pplan6834/2

2

Pâturage, encombrement des rues, bâtiments menaçant ruine et commerce : arrêtés municipaux et correspondance, 1836-1910.

Date

1836-1910

Cote

5E335/66

3

Budgets et chapitres additionnels, an XIII-1920 et 1966-1967.

Date

1804-1967

Cote

5E335/79

4

Budgets et chapitres additionnels, 1841-1920 et 1967. Comptes de gestion, 1844-1916. Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens au bureau de bienfaisance, 1907-1910 (voir 5 E 335/112).

Date

1841-1967

Cote

5E335/115

5

Registre des déclarations pour dégrèvements d'impôt, 1888-1950. Registres des déclarations de construction nouvelle, de reconstruction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1893-1984.

Date

1888-1984

Cote

5E335/52

6
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

186 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10692

7
Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage an II-an V, an IX, an XI-1822.

248 medias

Mariages 1793-an VI, an VIII-1822 ; publications de mariage an II-an V, an IX, an XI-1822.

Date

1793-1822

Cote

3E/5379

8

Statuts et composition du bureau.

Date

1906

Cote

5E335/138

9
Décès.

187 medias

Décès.

Date

1823-1852

Cote

3E/5377

10

Décès de militaires, 1856 et 1895-1927.

Date

1856-1927

Cote

5E335/59

11
Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent

1 media

Montain, section unique A, feuille 4.géomètre : Parent

Date

1824

Cote

3Pplan3875

12

Inventaires des archives antérieures à 1790, 1859-1860

Date

1859-1860

Cote

5E335/24

13

Contruction illicite d'un bâtiment sur un terrain communal : procès de la communauté contre un particulier, 1773-1774. Anticipation sur la voie publique : procès de la communauté contre un particulier, 1773.

Date

1773-1774

Cote

5E335/2

14

Liste nominative des hommes de la commune affectés au service de police des abords des voies ferrées, sans date.

Date

-

Cote

5E335/69

15

Atlas cadastral, 1824 (voir 22 Fi 51).

Date

1824

Cote

5E335/45

16
Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

61 medias

Montain.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M889

17

Matrice foncière.

Date

1827-1913

Cote

5E335/46

18

Tableau général des chemins existants sur le territoire de la commune, 1841 ; suppléments, 1846-1909. Etat de classement par ordre de priorité d'exécution, des chemins vicinaux ordinaires, de la commune, 1867. Etat des chemins : classement, 1844-1963.

Date

1841-1963

Cote

5E335/99

19

Matrice foncière.

Date

1826

Cote

3P2526

20

Séparation des églises et de l'Etat : attribution des biens au bureau de bienfaisance.

Date

1907-1910

Cote

5E335/112

21
Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

1 media

Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

Date

2012-2014

Cote

2653W/13

22

Statuts.

Date

1898

Cote

5E335/131

23

1907-1921.

Date

1907-1921

Cote

5E335/37

24
Montain, section unique A, feuille 1.géomètre : Parent

1 media

Montain, section unique A, feuille 1.géomètre : Parent

Date

1824

Cote

3Pplan3872

25

Eglises et paroisses de Montain et Lavigny (Jura).

Date

-

Cote

Br2308

26

Demandes de renseignements, surveillance légale et recherches, 1840-1876.

Date

1840-1876

Cote

5E335/68

27
Naissances, mariages, décès.

2 lots 83 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/12275

28
Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1740-1741, 1743-1744, 1747-1749, 1759.

130 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1738, 1740-1741, 1743-1744, 1747-1749, 1759.

Date

1737-1759

Cote

3E/626

29

Chemin vicinal n°9 de Montain à Montalent. - Travaux, 1855-1857 ; demandes individuelles d'alignement, 1875. Chemin vicinal n°11 de Montain à l'église au Louverot. - Limites, 1860. Chemin vicinal n°13 de Montain à la gare. - Travaux, 1872 et 1894-1897. Chemin vicinal n°14 de la gare de Montain à Pannessières. - Travaux, 1883-1884.

Date

1855-1897

Cote

5E335/105

30

Le château du Pin et Montain

Date

-

Cote

54Fi1608

31

Lettres-patentes du Roi concernant les délits commis dans les bois, décembre 1789. Droit d'usage dans la forêt de Romet : procès des communes de Montain, Lavigny, le Pin, la Lième, le Louverot contre Monsieur de Jouffroy, seigneur, an II-an VII : réclamation d'indemnité par la famille de Jouffroy, 1843. Exploitation d'un canton de bois dans la forêt de Romet, an III. Reboisement d'un terrain communal au canton des Toupes, 1887-1888. Procès-verbal de l'état d'un terrain "La Carlette" qui doit être boisé, 1895. Reboisement d'un terrain improductif, 1935.

Date

1789-1935

Cote

5E335/95

32
Baptêmes, mariages, sépultures, 2 janvier 1763 - 31 décembre 1776.

213 medias

Baptêmes, mariages, sépultures, 2 janvier 1763 - 31 décembre 1776.

Date

1763-1776

Cote

5E335/11

33

Cessions de terrain par voie d'alignement, 1853-1897. Aliénations de plusieurs parcelles de terrains vagues, 1857-1865. Echange de terrains entre la commune et un particulier, 1904. Anticipations sur la voie publique commises par des particuliers, 1854-1888 ; délibération, 1807. Revendication par un particulier d'une parcelle de terrain vague joignant la voie publique, 1857. Plaintes faites par des particuliers pour écoulements d'eau sur leurs propriétés, 1906-1972.

Date

1807-1972

Cote

5E335/107

34
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 7 janvier 1739 - 22 décembre 1750.

175 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures, 7 janvier 1739 - 22 décembre 1750.

Date

1739-1750

Cote

5E335/9

35

Listes des électeurs, 1843-1950.

Date

1843-1950

Cote

5E335/73

36
Résultats généraux, 1851-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

133 medias

Résultats généraux, 1851-1891. Listes nominatives, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E335/27

37
Décès.

171 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/5376

38

Tableau de la population.

Date

1809

Cote

5E335/26

39

Chemin vicinal n°1 de Montain à la route nationale n°83. - Travaux, 1842-1903 ; plan d'alignement, 1861. Demande individuelle d'alignement, 1896. Chemin vicinal n°2 de Montain à la route départementale n°2. - Demande individuelle d'alignement, 1853. Chemin vicinal n°3 de Plainoiseau à Montain. - Travaux, 1846-1850 ; construction d'aqueduc, 1846 ; plan d'alignement, 1855 ; plantation d'arbres non réglementaire, 1880 ; projet de déclassement : plan, 1897.

Date

1842-1903

Cote

5E335/103

40

14 mai 1843 - 12 février 1867.

Date

1843-1867

Cote

5E335/16

41

1910-1951.

Date

1910-1951

Cote

5E335/49

42

Taxes sur les chiens, voitures, chevaux, vélocipèdes et billards : carnet, 1855-1962.

Date

1855-1962

Cote

5E335/86

43

Nominations de garde-fruits, 1833 ; gardes-champêtres, 1859-1914 ; cantonnier, 1920 ; secrétaire de mairie, 1852.

Date

1833-1920

Cote

5E335/77

44
Montain, section unique A, feuille 2.géomètre : Parent

1 media

Montain, section unique A, feuille 2.géomètre : Parent

Date

1824

Cote

3Pplan3873

45

1810-1865.

Date

1810-1865

Cote

5E335/81

46

Classement au titre des Monuments historiques du Maître autel, du tabernacle et du retable de l'église : arrêté 1962.

Date

1962

Cote

5E335/128

47

1883-1910.

Date

1883-1910

Cote

5E335/48

48

Bataillon cantonal : états des dépenses, 1832-1834 ; formation du conseil de discipline, 1835. Armement : entretien, 1834-1842. Désarmement, 1851 et 1853. Habillement et équipement : correspondance concernant les crédits, 1870

Date

1832-1870

Cote

5E335/61

49
Montain, section unique A, feuille 3.géomètre : Parent

1 media

Montain, section unique A, feuille 3.géomètre : Parent

Date

1824

Cote

3Pplan3874

50
Tableaux nominatifs de la population.

5 medias

Tableaux nominatifs de la population.

Date

1809

Cote

5E335/26

51

Edits portants aliénation de domaines et parties de justices, avril 1702 ; des domaines des hautes, moyennes et basses justices, par démembrement des justices royales ; érection en fief des maisons et héritages tenus en roture et en franc-alleu, août 1708. Arrêt de la Cour de Parlement de Besançon portant appel devant elle des sentences rendues par les juges ordinaires contre les contrevenants à l'arrêt du 19 juin 1732 et enjoignant aux maires et échevins de faire régulièrement des visites dans les cabarets, 27 août 1733. Arrêt du Conseil d'Etat du Roi portant suppression des loteries de l'école royale militaire, de l'hôtel de ville de Paris, de la générale d'association et de celle des communautés religieuses ; création d'une nouvelle loterie sous le nom de loterie royale de France, 30 juin 1776 (voir 17 Fi 524).

Date

1702-1776

Cote

5E335/3

52

Rôles, 1810 et 1818. Listes des plus imposés aux rôles devant être appelés à délibérer avec le conseil municipal en matière de contributions extraordinaires ou d'emprunts, 1856-1869.

Date

1810-1869

Cote

5E335/54

53

Débits de boissons. - Déclarations, 1866-1915 et 1942.

Date

1866-1942

Cote

5E335/67

54

Transformation et déclassement des routes départementales en chemins de grande communication, 1873 et 1900. Chemin de G.C. n°17 de Lons-le-Saunier à Voiteur. - Limites du chemin et aliénations de terrains, 1867-1897 ; autorisations de travaux accordées à des particuliers, 1861 et 1899. Chemin d'intérêt commun n°32 de Perrigny à la Lième. - Travaux, 1880. Chemin de G.C. n°207 de Montain à la gare. - Signes indicateurs, 1903 ; pétition présentée par un particulier demandant la curage d'un aqueduc, 1913.

Date

1867-1913

Cote

5E335/102

55

Récoltes agricoles et des blés. - Bulletins de déclarations individuelles, 1936-1960. Registres récapitulatifs, 1903 et 1946-1951.

Date

1903-1960

Cote

5E335/32

56

Tableaux de recensement des classes de 1841-1940 (tri un sur cinq ans). Ordres de route, 1877 et 1916.

Date

1841-1940

Cote

5E335/56

57

Anticipations sur des communaux commises par des particuliers, 1792-1793, 1850-1852 et 1912. Procès entre deux particuliers et la commune au sujet d'un terrain comportant une place à maltras, 1857-1860 ; pièce justificative, 1842.

Date

1792-1912

Cote

5E335/94

58
Montain, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

1 media

Montain, tableau d'assemblage.géomètre : Parent

Date

1824

Cote

3Pplan3871

59

Taxe sur le bétail, 1896-1897 ; sur les bouilleurs de cru, 1935-1937.

Date

1896-1937

Cote

5E335/87

60

Listes d'émargement, 1855-1946.

Date

1855-1946

Cote

5E335/74

61
Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

191 medias

Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

Date

1798-1809

Cote

6M273

62

Création du bureau, 1840 ; délibérations, 1840-1866.

Date

1840-1866

Cote

5E335/113

63

1958-1959.

Date

1958-1959

Cote

5E335/41

64
Matrice des propriétés bâties.

33 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P2527

65

26 mars 1922 - 5 septembre 1969.

Date

1922-1969

Cote

5E335/19

66

Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre. - Liste des bénéficiaires, 1910.

Date

1910

Cote

5E335/120

67

Procès-verbal de délimitation de la commune, 1824. Etats de sections, 1826.

Date

1824-1826

Cote

5E335/44

68

Vaccinations : listes nominatives récapitulatives annuelles, 1857-1962.

Date

1857-1962

Cote

5E335/70

69

Répertoire des actes administratifs.

Date

1828-1929

Cote

5E335/21

70

Statistique agricole : renseignements sur les récoltes de 1875-1881, 1876-1882 Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement. - Questionnaires communaux, 1841-1912 et 1938. Statistique agricole quinquennale : questionnaire, 1852 ; décennale : questionnaire, 1882 ; registre décennal, 1951-1960. Etats communaux de statistique agricole, 1841, 1852 et 1947-1954.

Date

1841-1960

Cote

5E335/28

71

Commission électorale municipale : procès-verbal portant inscription des électeurs au suffrage censitaire, 1843-1878.

Date

1843-1878

Cote

5E335/72

72

24 septembre 1790-22 pluviôse an IX.

Date

1790-1801

Cote

5E335/15

73
Mariages, publications de mariage.

163 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8328

74

Ravitaillement, 1914-1918.

Date

1914-1918

Cote

5E335/64

75

Eglise. - Réparations de l'édifice, 1861-1864 et 1924-1926 ; travaux au clocher, 1871-1923 et établissement d'horloge, 1911-1912. Presbytère. - Acquisition, 1811 ; réparations, 1876-1879 et 1912 ; locations, 1907-1925. Vente d'une vieille statue en bois, non classée, 1924.

Date

1811-1926

Cote

5E335/89

76

Montain vu de la chapelle de Lavigny

Date

-

Cote

54Fi2492

77
Série communale : tables décennales 1688-1691, 1701-1776.

157 medias

Série communale : tables décennales 1688-1691, 1701-1776.

Date

1688-1776

Cote

5E335/13

78

Enquêtes agricoles de printemps et d'automne (nationalité et activités des exploitants, composition des Registres récapitulatifs des déclarations individuelles, 1942-1953. Bulletins récapitulatifs communaux, 1943-1944.

Date

1941-1953

Cote

5E335/29

79

Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1920-1936 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier, 1884-1964 ; aux tribunaux paritaires des baux ruraux, 1946-1949. Chambres des métiers : tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1939. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1861-1906.

Date

1861-1964

Cote

5E335/75

80

Acte de vente par des particuliers de Montain à Jean Joseph Chevillard, conseiller du Roi au bailliage de Lons-le-Saunier, d'un terrain à Montain, 21 décembre 1771.

Date

1771

Cote

5E335/7