Ferté (La), commune

1
1819-1899.

Date

1819-1899

Cote

5E537/69
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels
- 1819-1899.
2
Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.

Date

1861-1888

Cote

5E537/88
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices divers
- Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861...
3

1 media
Ferté (La), tableau d'assemblage.

Date

1810

Cote

3Pplan2410
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Ferté (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ferté (La), tableau d'assemblage.
4

205 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1827-1832

Cote

3E/4066
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FERTE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5

1 media
Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

Date

1805

Cote

3Pplan6898
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.
6
Ferté (la)

Date

1810

Cote

3Pplan6609/11
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
- Ferté (la)
7

145 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 07 janvier 1761 et le 27 décembre 1792

Cote

5E537/5, 5E537/2
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
8
Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.- Entretien, 1860 ; prolongement sur la gare, 1865. Chemins de grande communication N°9 de Salins à Pierre.- Contribution de plusieurs communes aux frais de construction et d'entretien, 1867 ; N°71 de Montbarrey à La Ferté.- Demandes individuelles d'alignement, 1901-1903.

Date

1860-1903

Cote

5E537/103
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Petite voirie
- Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.-...
9
Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation, 1878 et 1891-1892. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1932 ; procès-verbaux, 1907-1924 ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment des officiers, 1864. Nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1901-1921. Engagements quinquennaux, 1891-1892 et 1901-1939. Contrôles et listes nominatives, 1902-1913. Règlement de service, 1933.

Date

1860-1939

Cote

5E537/42
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Sapeurs-pompiers
- Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation,...
10
Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.

Date

1843-1936

Cote

5E537/98
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie urbaine
- Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau...
11
Restauration du cadastre.

Date

1857-1862

Cote

5E537/27
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Cadastre
- Restauration du cadastre.
12
Tableaux de recensement des classes.

Date

1821-1940

Cote

5E537/33
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Tableaux de recensement des classes.
13
Aménagement : procès-verbaux.

Date

1824-1827

Cote

5E537/92
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Aménagement : procès-verbaux.
14
Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).

Date

1914-1917

Cote

5E537/46
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Mesures d'exceptions et faits de guerre
- Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation,...
15

229 medias
Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

Date

1760-1792

Cote

3E/390
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FERTE (la)
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.
16
Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.

Date

1868

Cote

5E537/plan6
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Voirie urbaine
- Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et...
17
Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections au Sénat, 1887-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1945 ; nominations et démissions de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1841-1893. Instructions, 1848 et 1855.

Date

1851-1945

Cote

5E537/65
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections...
18
Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.

Date

1858-1907

Cote

5E537/128
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Fabrique
- Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre,...
19
Ferté (la)

Date

1810

Cote

3Pplan6609/10
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
- Ferté (la)
20
Etat de classement des chemins.

Date

1867

Cote

5E537/99
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Petite voirie
- Etat de classement des chemins.
21
8 novembre 1895 - 10 juin 1925.

Cote

5E537/10
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 8 novembre 1895 - 10 juin 1925.
22
Etude céramologique du mobilier du trésor monétaire de La Ferté (Jura).

Auteur

GUYOT Stéphane

Cote

Br4911
- Contexte : brochures
- Br
- Br4751-5000
- Etude céramologique du mobilier du trésor monétaire...
23
Vérifications des registres, 1849 et 1940. Acte de reconnaissance d'un enfant, 1806. Refus d'une demande de consentement de mariage, 1821. Actes de décès, provenant d'autres communes et d'autres départements, des personnes nées à La Ferté, 1860-1943.

Date

1806-1943

Cote

5E537/13
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Vérifications des registres, 1849 et 1940. Acte de...
24

1 media
Ferté (La), section C, feuille 2.

Date

1810

Cote

3Pplan2419
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Ferté (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ferté (La), section C, feuille 2.
25
Statistique du bétail : tableau récapitulatif, 1917. Recensement du bétail : listes individuelles, 1918 ; tableau récapitulatif communal, 1918 (incomplet).

Date

1917-1918

Cote

5E537/18
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Statistique du bétail : tableau récapitulatif, 1917....
26

88 medias
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 06 janvier 1747 et le 26 décembre 1760

Cote

5E537/4, 5E537/1
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux.
- Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
27
Lavoir public.- Construction.

Date

1902-1905

Cote

5E537/108
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Service des eaux, assainissement.
- Lavoir public.- Construction.
28
Arrêtés concernant la vente des bougies, 1835 ; les fours, 1840 ; le stationnement des nomades, 1929.

Date

1835-1929

Cote

5E537/50
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Arrêtés concernant la vente des bougies, 1835 ; les...
29

2 lots 389 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1923-1932

Cote

3E/13833
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
30
Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux : Procès-verbaux, 1840-1870. Contrôle général, sans date (XIXème siècle).

Date

1840-1870

Cote

5E537/40
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde Nationale
- Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux :...
31

133 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1857

Cote

3E/4070
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FERTE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
32
Route départementale N°14 de Dole à Arbois.- Travaux, 1850-1879 ; demandes individuelles d'alignement, 1875 et 1897. R.D. N°14 et chemin rural dit des Nues.- Constructions d'aqueducs, 1878.

Date

1850-1897

Cote

5E537/107
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Grande voirie
- Route départementale N°14 de Dole à Arbois.- Travaux,...
33
Sinistres : états des pertes.

Date

1888-1936

Cote

5E537/21
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Sinistres : états des pertes.
34
Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900 et 1904 ; nominations de membres, 1897 et 1907-1922 ; listes des personnes admises, 1856-1860 et 1893-1922.

Date

1856-1922

Cote

5E537/118
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
35
Logement et cantonnement des troupes.

Date

1891

Cote

5E537/37
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Logement et cantonnement des troupes.
36

244 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1820-1826

Cote

3E/4065
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FERTE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
37

1 media
Ferté (La), section B, feuille 1.

Date

1814

Cote

3Pplan2414
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Ferté (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ferté (La), section B, feuille 1.
38
1790 - 15 septembre 1807 (incomplet).

Cote

5E537/6
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 1790 - 15 septembre 1807 (incomplet).
39
Matrice foncière.

Date

1814

Cote

3P1682
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Ferté (la)
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
40
Accidents du travail.- Déclarations.

Date

1900-1906

Cote

5E537/117
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Accidents du travail.- Déclarations.
41

2 lots 460 medias
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

Date

1893-1902

Cote

3E/11022
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
- Tables décennales des communes composant les cantons...
42

1 media
Ferté (La), section B, feuille 4.

Date

1810

Cote

3Pplan2417
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Ferté (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ferté (La), section B, feuille 4.
43

194 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1840-1846

Cote

3E/4068
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- F
- FERTE (la)
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
44
Rôle de la taxe sur les chiens, 1883-1919 (un an sur cinq) ; déclarations, 1855-1908, 1911-1913 et 1926-1929.

Date

1883-1929

Cote

5E537/80
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Rôle de la taxe sur les chiens, 1883-1919 (un an sur...
45
Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture

Date

1902-1930

Cote

5E537/75
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
- Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
46
Ferté (la)

Date

1810

Cote

3Pplan6609/7
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
- Ferté (la)
47
Contributions directes ; rôles d'impositions.

Date

1842-1899

Cote

5E537/29
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Impôts directs
- Contributions directes ; rôles d'impositions.
48
Ferté (la)

Date

1810

Cote

3Pplan6609/4
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
- Ferté (la)
49
Listes nominatives d'enfants admis à l'école, 1860 ; qui dépassent l'âge réglementaire, 1860 ; de 6 à 13 ans, 1897-1903 et sans date. Enfants admis gratuitement : arrêtés préfectoraux fixant le nombre, 1857-1861 ; listes nominatives, 1854-1861. Rétribution scolaire : Rôle, 1852 et 1856. Récompenses décernées à des élèves, 1853 et 1898.

Date

1852-1903

Cote

5E537/125
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
- Instruction publique
- Listes nominatives d'enfants admis à l'école, 1860...
50
Listes d'émargement, 1849, 1855-1937.

Date

1849-1937

Cote

5E537/64
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections politiques
- Listes d'émargement, 1849, 1855-1937.
51
Militaire blessé : signalement, 1914. Décès de militaires : avis et extraits mortuaires, 1859 et 1924-1930. Tombes militaires : frais et crédit accordés, 1879.

Date

1859-1930

Cote

5E537/39
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Militaire blessé : signalement, 1914. Décès de militaires...
52
Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1927-1936 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Salins, 1887 et 1905-1938 et liste des commerçants pour l'élection des membres du tribunal de Salins, 1851. Chambre de métiers : Tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1945.

Date

1851-1945

Cote

5E537/66
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections socioprofessionnelles
- Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1927-1936...
53
Enfants assistés.- Placements d'orphelins chez des gardeuses, 1854-1857. Signalement d'enfants mendiants, 1856.

Date

1854-1857

Cote

5E537/121
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Enfants assistés.- Placements d'orphelins chez des...
54
Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des chefs de famille et mères admis, 1913 ; allocations, 1915-1918. Demande et admission à l'assistance (délibérations), 1927.

Date

1913-1927

Cote

5E537/122
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs...
55
Taureaux banaux.- Adjudication.

Date

1854

Cote

5E537/22
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
- Agriculture
- Taureaux banaux.- Adjudication.
56

2 lots 171 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1088
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arbois
- Tables décennales.
57
Droit de places aux foires à bestiaux, 1868. Poids public. - Adjudication, 1891-1919.

Date

1868-1919

Cote

5E537/82
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Revenus et charges de la commune
- Droit de places aux foires à bestiaux, 1868. Poids...
58

1 media
Ferté (La), section B, feuille 3.

Date

1810

Cote

3Pplan2416
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Ferté (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ferté (La), section B, feuille 3.
59
Jugements du tribunal de première instance d'Arbois ordonnant l'inscription d'actes de naissance ayant été omis, sur les registres, 1832 et 1857 ; rectification d'une erreur de prénom, 1857.

Date

1832-1857

Cote

5E537/14
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Jugements du tribunal de première instance d'Arbois...
60
Ruisseau de Pont Debrand.- Curage, 1883. Rivière de la Cuisance, bief de Mars, ruisseau des bois d'Ounans et fossés d'assainissement de la prairie de Brenans.- Curages et faucardement, 1878 et 1890-1899. Ruisseau du Bief Magnin.- Curages, 1879-1890 et 1925. Etablissement de digues sur la Cuisance, 1810, 1851 et 1884. Canal du Moulin. - Enquête pour entretien, 1850. Création d'un canal navigable de Dole à Arbois. - Demande des maires du canton d'Arbois rejetée par le Ministre des travaux publics, 1890.

Date

1810-1925

Cote

5E537/112
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Navigation et régime des eaux
- Ruisseau de Pont Debrand.- Curage, 1883. Rivière de...
61

2 lots 202 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1085
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arbois
- Tables décennales.
62
Circulation de voitures sur les R.D. N°6 et 14 de la R.N. N°5 pour le transport des voyageurs : Autorisation préfectorale, 1899. Ligne Aumont-Arbois : Subvention de la commune de La Ferté, 1929.

Date

1899-1929

Cote

5E537/110
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
- Moyens de transports et travaux divers
- Service public de transport par automobiles
- Circulation de voitures sur les R.D. N°6 et 14 de la...
63
16 septembre 1807 - 25 mai 1815 (incomplet).

Cote

5E537/7
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- 16 septembre 1807 - 25 mai 1815 (incomplet).
64
Affouage : Rôle et distribution, 1809-1930. Réclamations d'affouage faites par des particuliers, 1854-1933 ; par des habitants du hameau de Rosière, 1848-1858. Demande d'autorisation de prendre des bois dans la coupe d'affouage nécessaires à la construction de trois ponts, 1848. Coupes extraordinaires.- Rejet d'accorder et autorisations de vente, 1849-1922.

Date

1809-1933

Cote

5E537/94
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Bois
- Affouage : Rôle et distribution, 1809-1930. Réclamations...
65
Retraites ouvrières et paysannes : Listes nominatives des assurés, 1911 ; modifications et cartes annuelles, 1911-1920.

Date

1911-1920

Cote

5E537/116
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Retraites ouvrières et paysannes : Listes nominatives...
66
Cimetière : Procès entre la commune et un particulier au sujet d'un terrain joignant le mur, 1890.

Date

1890

Cote

5E537/86
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
- Edifices du culte et cimetière
- Cimetière : Procès entre la commune et un particulier...
67
Délits de grande voirie.

Date

1850

Cote

5E537/54
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police générale
- Délits de grande voirie.
68

1 media
Ferté (La), section C, feuille 4.

Date

1810

Cote

3Pplan2421
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre F
- Ferté (la)
- Plans parcellaires napoléoniens
- Ferté (La), section C, feuille 4.
69
Engagement entre les fournisseurs de la laiterie de La Ferté et le laitier de Mont-sous-Vaudrey.

Date

1901

Cote

5E537/127
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Laiterie
- Engagement entre les fournisseurs de la laiterie de...
70
Fêtes nationales du 14 juillet et du 22 septembre.- Célébrations, 1888 et 1892.

Date

1888-1892

Cote

5E537/48
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Police locale
- Fêtes nationales du 14 juillet et du 22 septembre.-...
71

2 lots 181 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1087
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Arbois
- Tables décennales.
72
Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles, 1856-1859 et 1892-1945.

Date

1856-1945

Cote

5E537/59
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles,...
73
Organisation et fonctionnement du bureau de poste, de distribution des dépêches, d'une ligne téléphonique, 1861-1900. Création d'un circuit de Poste automobile rurale dans la région d'Arbois.- Fonctionnement, 1933.

Date

1861-1933

Cote

5E537/32
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Rapport de la commune avec les diverses administrations...
- Postes, télégraphes, téléphones
- Organisation et fonctionnement du bureau de poste,...
74
Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1886 ; concessions trentenaires, 1888-1922 ; révision du tarif (délibération), 1927.

Date

1886-1927

Cote

5E537/97
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Propriétés et droits divers
- Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1886...
75
Livres de détail des recettes et des dépenses, 1938-1942.

Date

1938-1942

Cote

5E537/77
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Livres de détail des recettes et des dépenses, 1938-1942.
76
Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture

Date

1885-1900

Cote

5E537/74
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
- Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
77
Bois de la Vaivre.- Droit d'usage :procès entre les habitants de la Ferté et l'Abbé de Rozières et son meunier.

Date

1778-1789

Cote

5E537/3
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
- Bois
- Bois de la Vaivre.- Droit d'usage :procès entre les...
78
Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture

Date

1807-1810

Cote

5E537/72
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Finances de la commune (série L)
- Comptabilité
- Comptes
- Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
- Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
79
Condamnation d'un aubergiste pour banqueroute simple par le tribunal correctionnel d'Arbois, 1849 ; de la commune à des frais de procès par le tribunal d'instance d'Arbois et par la Cour Impériale de Besançon, 1864.

Date

1849-1864

Cote

5E537/57
- Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
- Archives postérieures à 1789
- Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
- Justice
- Condamnation d'un aubergiste pour banqueroute simple...
80

88 medias
Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 06 janvier 1747 et le 26 décembre 1760

Cote

5E537/4, 5E537/1
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- F
- Ferté (La)
- Registres paroissiaux.
- Baptêmes, mariages et sépultures.

Résultats de la recherche

1819-1899.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Ferté (La), tableau d'assemblage.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Ferté (la)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Restauration du cadastre.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Tableaux de recensement des classes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Aménagement : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

Ferté (la)

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Etat de classement des chemins.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

8 novembre 1895 - 10 juin 1925.

Cote