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  1. Résultat n°1

    1819-1899.

    Date

    1819-1899

    Cote

    5E537/69

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • 1819-1899.
  2. Résultat n°2

    Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.

    Date

    1861-1888

    Cote

    5E537/88

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices divers
    • Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861...
  3. Résultat n°3
    Ferté (La), tableau d'assemblage.

    1 media

    Ferté (La), tableau d'assemblage.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2410

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ferté (La), tableau d'assemblage.
  4. Résultat n°4
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    205 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1827-1832

    Cote

    3E/4066

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FERTE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  5. Résultat n°5
    Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

    1 media

    Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

    Date

    1805

    Cote

    3Pplan6898

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Plans par masse de culture
    • Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.
  6. Résultat n°6

    Ferté (la)

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6609/11

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Ferté (la)
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    145 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 07 janvier 1761 et le 27 décembre 1792

    Cote

    5E537/5, 5E537/2

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  8. Résultat n°8

    Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.- Entretien, 1860 ; prolongement sur la gare, 1865. Chemins de grande communication N°9 de Salins à Pierre.- Contribution de plusieurs communes aux frais de construction et d'entretien, 1867 ; N°71 de Montbarrey à La Ferté.- Demandes individuelles d'alignement, 1901-1903.

    Date

    1860-1903

    Cote

    5E537/103

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Petite voirie
    • Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.-...
  9. Résultat n°9

    Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation, 1878 et 1891-1892. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1932 ; procès-verbaux, 1907-1924 ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment des officiers, 1864. Nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1901-1921. Engagements quinquennaux, 1891-1892 et 1901-1939. Contrôles et listes nominatives, 1902-1913. Règlement de service, 1933.

    Date

    1860-1939

    Cote

    5E537/42

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation,...
  10. Résultat n°10

    Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.

    Date

    1843-1936

    Cote

    5E537/98

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau...
  11. Résultat n°11

    Restauration du cadastre.

    Date

    1857-1862

    Cote

    5E537/27

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Restauration du cadastre.
  12. Résultat n°12

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1821-1940

    Cote

    5E537/33

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  13. Résultat n°13

    Aménagement : procès-verbaux.

    Date

    1824-1827

    Cote

    5E537/92

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Aménagement : procès-verbaux.
  14. Résultat n°14

    Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).

    Date

    1914-1917

    Cote

    5E537/46

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation,...
  15. Résultat n°15
    Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

    229 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

    Date

    1760-1792

    Cote

    3E/390

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FERTE (la)
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.
  16. Résultat n°16

    Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.

    Date

    1868

    Cote

    5E537/plan6

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Voirie urbaine
    • Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et...
  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections au Sénat, 1887-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1945 ; nominations et démissions de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1841-1893. Instructions, 1848 et 1855.

    Date

    1851-1945

    Cote

    5E537/65

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections...
  18. Résultat n°18

    Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.

    Date

    1858-1907

    Cote

    5E537/128

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Fabrique
    • Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre,...
  19. Résultat n°19

    Ferté (la)

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6609/10

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Ferté (la)
  20. Résultat n°20

    Etat de classement des chemins.

    Date

    1867

    Cote

    5E537/99

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Petite voirie
    • Etat de classement des chemins.
  21. Résultat n°21

    8 novembre 1895 - 10 juin 1925.

    Cote

    5E537/10

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 8 novembre 1895 - 10 juin 1925.
  22. Résultat n°22

    Etude céramologique du mobilier du trésor monétaire de La Ferté (Jura).

    Auteur

    GUYOT Stéphane

    Cote

    Br4911

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Etude céramologique du mobilier du trésor monétaire...
  23. Résultat n°23

    Vérifications des registres, 1849 et 1940. Acte de reconnaissance d'un enfant, 1806. Refus d'une demande de consentement de mariage, 1821. Actes de décès, provenant d'autres communes et d'autres départements, des personnes nées à La Ferté, 1860-1943.

    Date

    1806-1943

    Cote

    5E537/13

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Vérifications des registres, 1849 et 1940. Acte de...
  24. Résultat n°24
    Ferté (La), section C, feuille 2.

    1 media

    Ferté (La), section C, feuille 2.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2419

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ferté (La), section C, feuille 2.
  25. Résultat n°25

    Statistique du bétail : tableau récapitulatif, 1917. Recensement du bétail : listes individuelles, 1918 ; tableau récapitulatif communal, 1918 (incomplet).

    Date

    1917-1918

    Cote

    5E537/18

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Statistique du bétail : tableau récapitulatif, 1917....
  26. Résultat n°26
    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    88 medias

    Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 06 janvier 1747 et le 26 décembre 1760

    Cote

    5E537/4, 5E537/1

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
  27. Résultat n°27

    Lavoir public.- Construction.

    Date

    1902-1905

    Cote

    5E537/108

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Service des eaux, assainissement.
    • Lavoir public.- Construction.
  28. Résultat n°28

    Arrêtés concernant la vente des bougies, 1835 ; les fours, 1840 ; le stationnement des nomades, 1929.

    Date

    1835-1929

    Cote

    5E537/50

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Arrêtés concernant la vente des bougies, 1835 ; les...
  29. Résultat n°29
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  30. Résultat n°30

    Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux : Procès-verbaux, 1840-1870. Contrôle général, sans date (XIXème siècle).

    Date

    1840-1870

    Cote

    5E537/40

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde Nationale
    • Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux :...
  31. Résultat n°31
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    133 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1857

    Cote

    3E/4070

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FERTE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  32. Résultat n°32

    Route départementale N°14 de Dole à Arbois.- Travaux, 1850-1879 ; demandes individuelles d'alignement, 1875 et 1897. R.D. N°14 et chemin rural dit des Nues.- Constructions d'aqueducs, 1878.

    Date

    1850-1897

    Cote

    5E537/107

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Grande voirie
    • Route départementale N°14 de Dole à Arbois.- Travaux,...
  33. Résultat n°33

    Sinistres : états des pertes.

    Date

    1888-1936

    Cote

    5E537/21

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Sinistres : états des pertes.
  34. Résultat n°34

    Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1900 et 1904 ; nominations de membres, 1897 et 1907-1922 ; listes des personnes admises, 1856-1860 et 1893-1922.

    Date

    1856-1922

    Cote

    5E537/118

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
  35. Résultat n°35

    Logement et cantonnement des troupes.

    Date

    1891

    Cote

    5E537/37

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes.
  36. Résultat n°36
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    244 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1820-1826

    Cote

    3E/4065

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FERTE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  37. Résultat n°37
    Ferté (La), section B, feuille 1.

    1 media

    Ferté (La), section B, feuille 1.

    Date

    1814

    Cote

    3Pplan2414

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ferté (La), section B, feuille 1.
  38. Résultat n°38

    1790 - 15 septembre 1807 (incomplet).

    Cote

    5E537/6

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 1790 - 15 septembre 1807 (incomplet).
  39. Résultat n°39

    Matrice foncière.

    Date

    1814

    Cote

    3P1682

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  40. Résultat n°40

    Accidents du travail.- Déclarations.

    Date

    1900-1906

    Cote

    5E537/117

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail.- Déclarations.
  41. Résultat n°41
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  42. Résultat n°42
    Ferté (La), section B, feuille 4.

    1 media

    Ferté (La), section B, feuille 4.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2417

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ferté (La), section B, feuille 4.
  43. Résultat n°43
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    194 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1840-1846

    Cote

    3E/4068

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • F
    • FERTE (la)
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  44. Résultat n°44

    Rôle de la taxe sur les chiens, 1883-1919 (un an sur cinq) ; déclarations, 1855-1908, 1911-1913 et 1926-1929.

    Date

    1883-1929

    Cote

    5E537/80

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Rôle de la taxe sur les chiens, 1883-1919 (un an sur...
  45. Résultat n°45

    Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture

    Date

    1902-1930

    Cote

    5E537/75

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
    • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
  46. Résultat n°46

    Ferté (la)

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6609/7

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Ferté (la)
  47. Résultat n°47

    Contributions directes ; rôles d'impositions.

    Date

    1842-1899

    Cote

    5E537/29

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Contributions directes ; rôles d'impositions.
  48. Résultat n°48

    Ferté (la)

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan6609/4

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
    • Ferté (la)
  49. Résultat n°49

    Listes nominatives d'enfants admis à l'école, 1860 ; qui dépassent l'âge réglementaire, 1860 ; de 6 à 13 ans, 1897-1903 et sans date. Enfants admis gratuitement : arrêtés préfectoraux fixant le nombre, 1857-1861 ; listes nominatives, 1854-1861. Rétribution scolaire : Rôle, 1852 et 1856. Récompenses décernées à des élèves, 1853 et 1898.

    Date

    1852-1903

    Cote

    5E537/125

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
    • Instruction publique
    • Listes nominatives d'enfants admis à l'école, 1860...
  50. Résultat n°50

    Listes d'émargement, 1849, 1855-1937.

    Date

    1849-1937

    Cote

    5E537/64

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement, 1849, 1855-1937.
  51. Résultat n°51

    Militaire blessé : signalement, 1914. Décès de militaires : avis et extraits mortuaires, 1859 et 1924-1930. Tombes militaires : frais et crédit accordés, 1879.

    Date

    1859-1930

    Cote

    5E537/39

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Militaire blessé : signalement, 1914. Décès de militaires...
  52. Résultat n°52

    Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1927-1936 ; à la chambre et au tribunal de commerce de Salins, 1887 et 1905-1938 et liste des commerçants pour l'élection des membres du tribunal de Salins, 1851. Chambre de métiers : Tableaux des électeurs artisans-maîtres et artisans-compagnons, 1935-1945.

    Date

    1851-1945

    Cote

    5E537/66

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections socioprofessionnelles
    • Listes des électeurs à la chambre d'agriculture, 1927-1936...
  53. Résultat n°53

    Enfants assistés.- Placements d'orphelins chez des gardeuses, 1854-1857. Signalement d'enfants mendiants, 1856.

    Date

    1854-1857

    Cote

    5E537/121

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Enfants assistés.- Placements d'orphelins chez des...
  54. Résultat n°54

    Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs des chefs de famille et mères admis, 1913 ; allocations, 1915-1918. Demande et admission à l'assistance (délibérations), 1927.

    Date

    1913-1927

    Cote

    5E537/122

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses : états nominatifs...
  55. Résultat n°55

    Taureaux banaux.- Adjudication.

    Date

    1854

    Cote

    5E537/22

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Taureaux banaux.- Adjudication.
  56. Résultat n°56
    Tables décennales.

    2 lots 171 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1088

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  57. Résultat n°57

    Droit de places aux foires à bestiaux, 1868. Poids public. - Adjudication, 1891-1919.

    Date

    1868-1919

    Cote

    5E537/82

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Droit de places aux foires à bestiaux, 1868. Poids...
  58. Résultat n°58
    Ferté (La), section B, feuille 3.

    1 media

    Ferté (La), section B, feuille 3.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2416

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ferté (La), section B, feuille 3.
  59. Résultat n°59

    Jugements du tribunal de première instance d'Arbois ordonnant l'inscription d'actes de naissance ayant été omis, sur les registres, 1832 et 1857 ; rectification d'une erreur de prénom, 1857.

    Date

    1832-1857

    Cote

    5E537/14

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Jugements du tribunal de première instance d'Arbois...
  60. Résultat n°60

    Ruisseau de Pont Debrand.- Curage, 1883. Rivière de la Cuisance, bief de Mars, ruisseau des bois d'Ounans et fossés d'assainissement de la prairie de Brenans.- Curages et faucardement, 1878 et 1890-1899. Ruisseau du Bief Magnin.- Curages, 1879-1890 et 1925. Etablissement de digues sur la Cuisance, 1810, 1851 et 1884. Canal du Moulin. - Enquête pour entretien, 1850. Création d'un canal navigable de Dole à Arbois. - Demande des maires du canton d'Arbois rejetée par le Ministre des travaux publics, 1890.

    Date

    1810-1925

    Cote

    5E537/112

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Ruisseau de Pont Debrand.- Curage, 1883. Rivière de...
  61. Résultat n°61
    Tables décennales.

    2 lots 202 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1085

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  62. Résultat n°62

    Circulation de voitures sur les R.D. N°6 et 14 de la R.N. N°5 pour le transport des voyageurs : Autorisation préfectorale, 1899. Ligne Aumont-Arbois : Subvention de la commune de La Ferté, 1929.

    Date

    1899-1929

    Cote

    5E537/110

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
    • Moyens de transports et travaux divers
    • Service public de transport par automobiles
    • Circulation de voitures sur les R.D. N°6 et 14 de la...
  63. Résultat n°63

    16 septembre 1807 - 25 mai 1815 (incomplet).

    Cote

    5E537/7

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 16 septembre 1807 - 25 mai 1815 (incomplet).
  64. Résultat n°64

    Affouage : Rôle et distribution, 1809-1930. Réclamations d'affouage faites par des particuliers, 1854-1933 ; par des habitants du hameau de Rosière, 1848-1858. Demande d'autorisation de prendre des bois dans la coupe d'affouage nécessaires à la construction de trois ponts, 1848. Coupes extraordinaires.- Rejet d'accorder et autorisations de vente, 1849-1922.

    Date

    1809-1933

    Cote

    5E537/94

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois
    • Affouage : Rôle et distribution, 1809-1930. Réclamations...
  65. Résultat n°65

    Retraites ouvrières et paysannes : Listes nominatives des assurés, 1911 ; modifications et cartes annuelles, 1911-1920.

    Date

    1911-1920

    Cote

    5E537/116

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : Listes nominatives...
  66. Résultat n°66

    Cimetière : Procès entre la commune et un particulier au sujet d'un terrain joignant le mur, 1890.

    Date

    1890

    Cote

    5E537/86

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetière : Procès entre la commune et un particulier...
  67. Résultat n°67

    Délits de grande voirie.

    Date

    1850

    Cote

    5E537/54

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Délits de grande voirie.
  68. Résultat n°68
    Ferté (La), section C, feuille 4.

    1 media

    Ferté (La), section C, feuille 4.

    Date

    1810

    Cote

    3Pplan2421

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre F
    • Ferté (la)
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Ferté (La), section C, feuille 4.
  69. Résultat n°69

    Engagement entre les fournisseurs de la laiterie de La Ferté et le laitier de Mont-sous-Vaudrey.

    Date

    1901

    Cote

    5E537/127

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Laiterie
    • Engagement entre les fournisseurs de la laiterie de...
  70. Résultat n°70

    Fêtes nationales du 14 juillet et du 22 septembre.- Célébrations, 1888 et 1892.

    Date

    1888-1892

    Cote

    5E537/48

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Fêtes nationales du 14 juillet et du 22 septembre.-...
  71. Résultat n°71
    Tables décennales.

    2 lots 181 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1087

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Arbois
    • Tables décennales.
  72. Résultat n°72

    Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles, 1856-1859 et 1892-1945.

    Date

    1856-1945

    Cote

    5E537/59

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Vaccinations : Listes nominatives récapitulatives annuelles,...
  73. Résultat n°73

    Organisation et fonctionnement du bureau de poste, de distribution des dépêches, d'une ligne téléphonique, 1861-1900. Création d'un circuit de Poste automobile rurale dans la région d'Arbois.- Fonctionnement, 1933.

    Date

    1861-1933

    Cote

    5E537/32

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Rapport de la commune avec les diverses administrations...
    • Postes, télégraphes, téléphones
    • Organisation et fonctionnement du bureau de poste,...
  74. Résultat n°74

    Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1886 ; concessions trentenaires, 1888-1922 ; révision du tarif (délibération), 1927.

    Date

    1886-1927

    Cote

    5E537/97

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Propriétés et droits divers
    • Concessions de terrains au cimetière.- Règlement, 1886...
  75. Résultat n°75

    Livres de détail des recettes et des dépenses, 1938-1942.

    Date

    1938-1942

    Cote

    5E537/77

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Livres de détail des recettes et des dépenses, 1938-1942.
  76. Résultat n°76

    Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture

    Date

    1885-1900

    Cote

    5E537/74

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
    • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
  77. Résultat n°77

    Bois de la Vaivre.- Droit d'usage :procès entre les habitants de la Ferté et l'Abbé de Rozières et son meunier.

    Date

    1778-1789

    Cote

    5E537/3

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Bois de la Vaivre.- Droit d'usage :procès entre les...
  78. Résultat n°78

    Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture

    Date

    1807-1810

    Cote

    5E537/72

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptabilité
    • Comptes
    • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
    • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture
  79. Résultat n°79

    Condamnation d'un aubergiste pour banqueroute simple par le tribunal correctionnel d'Arbois, 1849 ; de la commune à des frais de procès par le tribunal d'instance d'Arbois et par la Cour Impériale de Besançon, 1864.

    Date

    1849-1864

    Cote

    5E537/57

    • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Condamnation d'un aubergiste pour banqueroute simple...
  80. Résultat n°80
    Baptêmes, mariages et sépultures.

    88 medias

    Baptêmes, mariages et sépultures.

    Date

    Entre le 06 janvier 1747 et le 26 décembre 1760

    Cote

    5E537/4, 5E537/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • F
    • Ferté (La)
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages et sépultures.