Listes nominatives d'enfants admis à l'école, 1860 ; qui dépassent l'âge réglementaire, 1860 ; de 6 à 13 ans, 1897-1903 et sans date. Enfants admis gratuitement : arrêtés préfectoraux fixant le nombre, 1857-1861 ; listes nominatives, 1854-1861. Rétribution scolaire : Rôle, 1852 et 1856. Récompenses décernées à des élèves, 1853 et 1898.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : FERTE (LA)

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Archives communales déposées : FERTE (LA)

Cote/Cotes extrêmes

5E537/

Date

1745-1957

Importance matérielle

3.5 ml

132 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de la Ferté a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1990 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

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Archives postérieures à 1789

Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série R)

Instruction publique

Listes nominatives d'enfants admis à l'école, 1860 ; qui dépassent l'âge réglementaire, 1860 ; de 6 à 13 ans, 1897-1903 et sans date. Enfants admis gratuitement : arrêtés préfectoraux fixant le nombre, 1857-1861 ; listes nominatives, 1854-1861. Rétribution scolaire : Rôle, 1852 et 1856. Récompenses décernées à des élèves, 1853 et 1898.

Cote/Cotes extrêmes

5E537/125

Date

1852-1903

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Ferté (La), commune