Ruisseau de Pont Debrand.- Curage, 1883. Rivière de la Cuisance, bief de Mars, ruisseau des bois d'Ounans et fossés d'assainissement de la prairie de Brenans.- Curages et faucardement, 1878 et 1890-1899. Ruisseau du Bief Magnin.- Curages, 1879-1890 et 1925. Etablissement de digues sur la Cuisance, 1810, 1851 et 1884. Canal du Moulin. - Enquête pour entretien, 1850. Création d'un canal navigable de Dole à Arbois. - Demande des maires du canton d'Arbois rejetée par le Ministre des travaux publics, 1890.

Archives communales déposées : FERTE (LA)

Cote/Cotes extrêmes

5E537/

Date

1745-1957

Importance matérielle

3.5 ml

132 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de la Ferté a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux inspections des archives communales en 1990 et 2006, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Mode de classement

La classement a été réalisé en appliquant le cadre de classement des archives communales de 1926.

Autre instrument de recherche

Inventaire en pdf

Voir l'inventaire

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime des eaux. (série O)

Navigation et régime des eaux

Ruisseau de Pont Debrand.- Curage, 1883. Rivière de la Cuisance, bief de Mars, ruisseau des bois d'Ounans et fossés d'assainissement de la prairie de Brenans.- Curages et faucardement, 1878 et 1890-1899. Ruisseau du Bief Magnin.- Curages, 1879-1890 et 1925. Etablissement de digues sur la Cuisance, 1810, 1851 et 1884. Canal du Moulin. - Enquête pour entretien, 1850. Création d'un canal navigable de Dole à Arbois. - Demande des maires du canton d'Arbois rejetée par le Ministre des travaux publics, 1890.

Cote/Cotes extrêmes

5E537/112

Date

1810-1925

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Ferté (La), commune