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  1. Résultat n°1

    Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des frais de réparation entre les communes d'Arthenas et d'Essia : arrêté préfectoral.

    Date

    1898

    Cote

    5E200/p21

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices du culte et cimetières
    • Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des...
  2. Résultat n°2

    Transaction sur délits forestiers : état nominatif.

    Date

    1870

    Cote

    5E200/p33

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Droits d'usage, chasse et réglementation
    • Transaction sur délits forestiers : état nominatif.
  3. Résultat n°3
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    93 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9854

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  4. Résultat n°4

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états nominatifs (1905, 1908) ; délibération de la Commission administrative du bureau d'assistance désignant un délégué à la commission cantonale (1907).

    Date

    1905-1908

    Cote

    5E200/p49

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
  5. Résultat n°5

    Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés, bulletins de renseignements et certificats des personnes refusant l'assurance facultative, listes nominatives des assurés obligatoires, facultatifs, en instance de retraite et retraités, notifications.

    Date

    1911-1918

    Cote

    5E200/p51

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés,...
  6. Résultat n°6
    Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2349

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre :...
  7. Résultat n°7

    Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau nominatif des communes intéressées, plan parcellaire, correspondance du préfet.

    Date

    1906-1913

    Cote

    5E200/p44

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Chemins de fer
    • Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau...
  8. Résultat n°8

    Matrice foncière.

    Date

    1865

    Cote

    3P1625

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  9. Résultat n°9

    Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, procès-verbal de nomination d'un pâtre.

    Date

    1870-1871

    Cote

    5E200/p30

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Droits d'usage, chasse et réglementation
    • Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance...
  10. Résultat n°10

    Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles d'habitants de Bornay, Montfleur, Varessia, Geruge ...

    Date

    dix-huitième siècle

    Cote

    5E200/p61

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles...
  11. Résultat n°11
    Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2352

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre :...
  12. Résultat n°12
    Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2345

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
  13. Résultat n°13

    Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier : listes des électeurs (1911-1937). Élections à la Chambre départementale d'agriculture : listes d'électeurs, listes d'émargement, procès-verbal (1925-1936). Élections à la Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-commerçants (1935).

    Date

    1911-1937

    Cote

    5E200/p17

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections socioprofessionnelles
    • Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de...
  14. Résultat n°14

    Assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1914) ; délibération municipale relative à la révision du taux d'allocation (1925).

    Date

    1914-1925

    Cote

    5E200/p50

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux familles nombreuses : état nominatif...
  15. Résultat n°15

    Dégradations des lieux : correspondance du préfet.

    Date

    1861-1864

    Cote

    5E200/p22

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Maison d'école
    • Dégradations des lieux : correspondance du préfet.
  16. Résultat n°16
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    337 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/4004

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  17. Résultat n°17

    Classement en chemin de grande communication des C.V.O. n°1 d'Essia à Bornay et n°3 d'Essia à Varessia pour prolonger le C.G.C. n°156 de Bornay à Lons-le-Saunier : rapport de l'agent-voyer, carte, délibération municipale.

    Date

    1924-1925

    Cote

    5E200/p36

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Financement et classement
    • Classement en chemin de grande communication des C.V.O....
  18. Résultat n°18
    Mariages, publications de mariage.

    211 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/4006

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  19. Résultat n°19

    La Gazette des Cuais

    Date

    2010-2014

    Cote

    Per1868

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • La Gazette des Cuais
  20. Résultat n°20
    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    49 medias

    Etat de sections, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1624

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 179 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1286

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22
    Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).- Registre d'arpentement.

    51 medias

    Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).- Registre d'arpentement.

    Date

    1736

    Cote

    5E230/2

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).-...
  23. Résultat n°23
    Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).- Registre d'arpentement.

    51 medias

    Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).- Registre d'arpentement.

    Date

    1736

    Cote

    5E230/2

    • Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
    • Bornay (f° 1 à 180) et Essia (1er feuillet lacunaire).-...
  24. Résultat n°24
    Tables décennales.

    2 lots 154 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1288

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  25. Résultat n°25

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1628

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  26. Résultat n°26
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    318 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8094

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  27. Résultat n°27
    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2346

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre...
  28. Résultat n°28

    État des recettes ordinaires des exercices 1919 à 1921.

    Date

    1922

    Cote

    5E200/p20

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • État des recettes ordinaires des exercices 1919 à 1921.
  29. Résultat n°29

    Recette et dépenses des adjudications des communaux en assignat.- État.

    Date

    2e moitié du 18e siècle

    Cote

    5E200/p25

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Biens communaux
    • Recette et dépenses des adjudications des communaux...
  30. Résultat n°30

    Caisse des écoles : budgets (1890-1907). État des dépenses en fournitures (1902).

    Date

    1890-1907

    Cote

    5E200/p53

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Caisse des écoles : budgets (1890-1907). État des dépenses...
  31. Résultat n°31
    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2347

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre...
  32. Résultat n°32

    Construction à distance prohibée.- Autorisation préfectorale pour établir un four à chaux.

    Date

    1872

    Cote

    5E200/p34

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Droits d'usage, chasse et réglementation
    • Construction à distance prohibée.- Autorisation préfectorale...
  33. Résultat n°33

    Permis de circulation sur route.

    Date

    1919

    Cote

    5E200/p7

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Permis de circulation sur route.
  34. Résultat n°34
    Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1821. Classement spécial par étrangers, 1891, 1896.

    91 medias

    Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1821. Classement spécial par étrangers, 1891, 1896.

    Date

    1821-1896

    Cote

    5E200/12

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • E
    • Essia
    • Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes...
  35. Résultat n°35
    Mariages, publications de mariage.

    260 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/4007

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  36. Résultat n°36

    Cours d'adultes : autorisations préfectorales d'ouverture (1865-1875). Enseignement de la couture : correspondance du préfet (1867-1899). Autorisation de changer les heures d'étude de l'école communale : courrier du préfet (1844).

    Date

    1844-1899

    Cote

    5E200/p57

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Cours d'adultes : autorisations préfectorales d'ouverture...
  37. Résultat n°37
    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2348

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre...
  38. Résultat n°38
    Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.

    107 medias

    Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.

    Date

    1658-1750

    Cote

    5E200/5

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.
  39. Résultat n°39

    Contestation de la validité du scrutin des élections municipales : arrêté du Conseil de préfecture.

    Date

    1881

    Cote

    5E200/p16

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Contestation de la validité du scrutin des élections...
  40. Résultat n°40

    Travaux d'électrification rurale.- Demande d'allègement des charges.

    Date

    1938

    Cote

    5E200/p45

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Électrification
    • Travaux d'électrification rurale.- Demande d'allègement...
  41. Résultat n°41

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Orgelet : Alièze, 1951-1994 ; Chavéria, 1961-1979 ; Cressia, 1965 ; Dompierre, 1990 ; Essia, 1950-1979 ; Marangeat, 1997-2001 ; Marnézia, 1967 ; Mérona, 1949 ; Nancuise, 1961-1988 ; Nermier, 1999 ; Onoz, 1960 ; Pimorin, 1980-2001 ; Présilly, 1951-1967 ; Reithouse, 1979 ; Rothonay, 1948-1998 ; Sarrogna, 1950-1994 ; La Tour-du-Meix, 1942-2000.Les Planches-en-Montagne : Les Chalesmes, 1989 ; Chaux-des-Crotenay, 1970-1994 ; Crans, 1975-1993 ; Foncine-le-Bas, 1983 ; Foncine-le-Haut, 1963-1999 ; La Perrena, 1979 ; Les Planches-en-Montagne, 1973-1999.Poligny : Barretaine, 1970 ; Besain, 1955-1992 ; Bonnefontaine, 1949-1993 ; Fay-en-Montagne, 1981 ; Miéry, 1969 ; Molain, 1968-1992 ; Picarreau, 1992 ; Plasne, 1971-1999 ; Poligny, 1950-2004 ; Vaux-sur-Poligny, 1968-1974.

    Date

    1942-2004

    Cote

    109J11

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  42. Résultat n°42

    Tableau des chemins de grande communication et vicinaux ordinaire entretenus à l'état de viabilité.

    Date

    1931

    Cote

    5E200/p37

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Financement et classement
    • Tableau des chemins de grande communication et vicinaux...
  43. Résultat n°43

    Droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, permis de chasse, délibérations municipales, correspondance.

    Date

    1840-1932

    Cote

    5E200/p32

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Droits d'usage, chasse et réglementation
    • Droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication, cahiers...
  44. Résultat n°44

    Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.

    Date

    1929-1932

    Cote

    5E200/p2

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.
  45. Résultat n°45

    Adduction d'eau.- Partage du passage de conduites d'eau du Creux de la fontaine : état nominatif des copartageants, plan.

    Date

    s.d.

    Cote

    5E200/p42

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Adduction d'eau et assainissement
    • Adduction d'eau.- Partage du passage de conduites d'eau...
  46. Résultat n°46

    Personnel forestier.- Nomination d'un garde forestier (1842). Majoration des pensions des anciens préposés communaux : demande aux communes forestières d'y participer (1925).

    Date

    1842-1925

    Cote

    5E200/p18

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Personnel communal
    • Personnel forestier.- Nomination d'un garde forestier...
  47. Résultat n°47
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  48. Résultat n°48
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    2 lots 313 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11031

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  49. Résultat n°49
    Tables décennales.

    2 lots 197 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1283

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  50. Résultat n°50
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    112 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9853

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • E
    • ESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  51. Résultat n°51

    Budget et chapitres additionnels des exercices 1910 à 1926 (1910-1926). Comptes administratifs des exercices 1910 à 1923 (1911-1924). Quitus du conseil de préfecture des exercices 1912 à 1923 (1913-1925).

    Date

    1910-1926

    Cote

    5E200/p19

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Budget et chapitres additionnels des exercices 1910...
  52. Résultat n°52

    Valeur des meubles de la mairie et de l'école : note.

    Date

    1909

    Cote

    5E200/p24

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Édifices communaux, monuments et établissements publics...
    • Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
    • Maison d'école
    • Valeur des meubles de la mairie et de l'école : note.
  53. Résultat n°53

    N°1 du Mont-Royer, n°2 de la Corne, n°3 dit des Barres, n°4 des Arregnées, n°5 de Trapugnat, n°6 chemin Saint-Laurent, n°7 du Grand Pré, n°8 la Petite Combe.- Reconnaissance, élargissement, rectification et ouverture : plans parcellaires, profils en long, extraits du plan d'assemblage du cadastre, tableaux des chemins à reconnaître, tableaux des terrains à occuper, rapports de l'agent-voyer, actes de cession, délibérations municipales.

    Date

    1898-1913

    Cote

    5E200/p40

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Travaux
    • Voirie rurale
    • N°1 du Mont-Royer, n°2 de la Corne, n°3 dit des Barres,...
  54. Résultat n°54

    Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, états nominatifs des modifications, arrêtés préfectoraux d'admission, délibérations municipales (1892-1934) ; état nominatif des assurés sociaux indigents, état des dépenses occasionnées par les indigents (1908-1935).

    Date

    1892-1935

    Cote

    5E200/p48

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite : listes des personnes...
  55. Résultat n°55

    Procès-verbal de nomination d'un curateur.

    Date

    1792

    Cote

    5E200/p11

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Justice
    • Procès-verbal de nomination d'un curateur.
  56. Résultat n°56

    Listes d'électeurs.

    Date

    1842-1934

    Cote

    5E200/p13

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes d'électeurs.
  57. Résultat n°57

    Bois.- Contestation de propriété d'un bois à Sellières entre les habitants d'Essia et le marquis de Lezay, seigneur de Moutonne et Bélière (1727-1732) : pièces originales ou copies depuis 1508 apportées à l'appui des débats.

    Date

    1508-1732

    Cote

    5E200/p60

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
    • Bois.- Contestation de propriété d'un bois à Sellières...
  58. Résultat n°58

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1985

    Cote

    1714W7

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
    • 1714 W 7 - ARTHENAS - BORNAY - ESSIA - VARESSIA 1985
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  59. Résultat n°59

    Registre des cultures.

    Date

    1903

    Cote

    5E200/p3

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Registre des cultures.
  60. Résultat n°60

    Sinistres.- États.

    Date

    1892-1932

    Cote

    5E200/p4

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Sinistres.- États.
  61. Résultat n°61

    Fixation de la valeur des harts pour lier la récolte de blés : correspondance.

    Date

    1842

    Cote

    5E200/p31

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Bois
    • Droits d'usage, chasse et réglementation
    • Fixation de la valeur des harts pour lier la récolte...
  62. Résultat n°62
    Tables décennales.

    2 lots 196 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1284

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  63. Résultat n°63

    C.V.O. n°2 d'Essia à Arthenas.- Alignement : acte de vente non signé, rapport de l'agent-voyer, métré et estimation, plan, arrêté municipal (1895). C.V.O. n°3 d'Essia à Varessia.- Élargissement : rapport de l'agent-voyer, acte de cession de terrain, délibérations municipales (1892-1898). C.V.O. n°4 d'Essia à Alièze.- Élargissement : actes de cession de terrain, délibération municipale (1913). C.V.O. n°5 d'Essia aux Rippes d'Arthenas.- Ouverture et élargissement : actes de cession de terrains, délibérations municipales (1891-1901). Raccordement du chemin rural n°2 dit de la Corne avec ce chemin : procès-verbal descriptif et estimatif du terrain à acquérir, promesse de vente, délibération municipale (1913).

    Date

    1891-1913

    Cote

    5E200/p39

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Travaux
    • Petite voirie
    • C.V.O. n°2 d'Essia à Arthenas.- Alignement : acte de...
  64. Résultat n°64

    Expertise sur le caractère public et privé d'un chemin de desserte d'Essia au domaine de Bélière et sur les travaux de rétablissement à y mener : procès-verbaux d'expertise (brouillons), notes, notes de frais, jugement.

    Date

    1857-1858

    Cote

    5E200/p41

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Voirie
    • Travaux
    • Voirie rurale
    • Expertise sur le caractère public et privé d'un chemin...
  65. Résultat n°65

    Registre d'immatriculation des étrangers.

    Date

    1893-1896

    Cote

    5E200/p10

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police générale
    • Registre d'immatriculation des étrangers.
  66. Résultat n°66

    Assainissement.- Étude d'un avant-projet : rapport du subdivisionnaire des Ponts et Chaussées, profil en long du fossé et coupe transversale, plan du village, délibération municipale.

    Date

    1913

    Cote

    5E200/p43

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
    • Adduction d'eau et assainissement
    • Assainissement.- Étude d'un avant-projet : rapport...
  67. Résultat n°67
    Essia, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Essia, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1826

    Cote

    3Pplan2351

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Essia, section B, le Village, feuille 3.géomètre :...
  68. Résultat n°68

    Listes nominatives des enfants de 6 à 12 ans (1886-1909). Extrait du registre d'appel (1891).

    Date

    1886-1891

    Cote

    5E200/p56

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 12 ans (1886-1909)....
  69. Résultat n°69
    Tables décennales.

    2 lots 136 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1290

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  70. Résultat n°70

    Statistique agricole (1877-1881) ; statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1900-1935) ; statistique agricole décennale (1882-1892).

    Date

    1877-1935

    Cote

    5E200/p1

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Statistique agricole (1877-1881) ; statistique agricole...
  71. Résultat n°71
    Tables décennales.

    2 lots 115 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1292

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton d'Orgelet
    • Tables décennales.
  72. Résultat n°72

    Service ordinaire : contrôle général.

    Date

    [1834]

    Cote

    5E200/p8

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Garde nationale
    • Service ordinaire : contrôle général.
  73. Résultat n°73

    Affiche du Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociale « Défendez-vous contre la syphilis ».

    Date

    s.d.

    Cote

    5E200/p12

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Hygiène publique et salubrité
    • Affiche du Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance...
  74. Résultat n°74

    Adjudication de prés communaux : procès-verbal.

    Date

    1938

    Cote

    5E200/p26

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
    • Biens communaux
    • Adjudication de prés communaux : procès-verbal.
  75. Résultat n°75
    Tableau nominatif des habitants de Essia.

    5 medias

    Tableau nominatif des habitants de Essia.

    Date

    1805

    Cote

    6M233

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton d'Orgelet
    • Tableau nominatif des habitants de Essia.
  76. Résultat n°76

    Procès-verbaux d'élections sénatoriales (1876-1935) ; élections législatives (1902-1936) ; élections au conseil d'arrondissement (1901-1934); élections cantonales (1904-1934) ; élections municipales (1846-1935).

    Date

    1876-1936

    Cote

    5E200/p15

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Procès-verbaux d'élections sénatoriales (1876-1935)...
  77. Résultat n°77
    Essia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    51 medias

    Essia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M664

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 21-Canton d'Orgelet
    • Essia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques,...
  78. Résultat n°78
    Matrice des propriétés bâties.

    26 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1626

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Essia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  79. Résultat n°79

    Nomination des répartiteurs.

    Date

    1855-1898

    Cote

    5E200/p5

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions, administrations financières (série G)
    • Contributions directes
    • Nomination des répartiteurs.
  80. Résultat n°80

    Recensements nominatifs des habitants, 1851-1946 ; états statistiques de la population, 1851-1946 ; états statistiques de la population, 1866-1896.

    Date

    1851-1946

    Cote

    5E200/12

    • Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Population
    • Recensements nominatifs des habitants, 1851-1946 ;...