Essia, commune - Recherche

1
Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des frais de réparation entre les communes d'Arthenas et d'Essia : arrêté préfectoral.

Date

1898

Cote

5E200/p21
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices du culte et cimetières
- Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des...
2
Transaction sur délits forestiers : état nominatif.

Date

1870

Cote

5E200/p33
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Bois
- Droits d'usage, chasse et réglementation
- Transaction sur délits forestiers : état nominatif.
3

93 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9854
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
4
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états nominatifs (1905, 1908) ; délibération de la Commission administrative du bureau d'assistance désignant un délégué à la commission cantonale (1907).

Date

1905-1908

Cote

5E200/p49
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables...
5
Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés, bulletins de renseignements et certificats des personnes refusant l'assurance facultative, listes nominatives des assurés obligatoires, facultatifs, en instance de retraite et retraités, notifications.

Date

1911-1918

Cote

5E200/p51
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés,...
6

1 media
Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2349
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre :...
7
Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau nominatif des communes intéressées, plan parcellaire, correspondance du préfet.

Date

1906-1913

Cote

5E200/p44
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Chemins de fer
- Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau...
8
Matrice foncière.

Date

1865

Cote

3P1625
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.
9
Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, procès-verbal de nomination d'un pâtre.

Date

1870-1871

Cote

5E200/p30
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Bois
- Droits d'usage, chasse et réglementation
- Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance...
10
Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles d'habitants de Bornay, Montfleur, Varessia, Geruge ...

Date

dix-huitième siècle

Cote

5E200/p61
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives antérieures à 1790
- Documents divers (série II)
- Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles...
11

1 media
Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2352
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre :...
12
Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13004
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès.
13

1 media
Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2345
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
14
Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de commerce de Lons-le-Saunier : listes des électeurs (1911-1937). Élections à la Chambre départementale d'agriculture : listes d'électeurs, listes d'émargement, procès-verbal (1925-1936). Élections à la Chambre des métiers : tableaux des électeurs artisans-commerçants (1935).

Date

1911-1937

Cote

5E200/p17
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections socioprofessionnelles
- Élections à la Chambre de commerce et au Tribunal de...
15
Assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1914) ; délibération municipale relative à la révision du taux d'allocation (1925).

Date

1914-1925

Cote

5E200/p50
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance aux familles nombreuses : état nominatif...
16
Dégradations des lieux : correspondance du préfet.

Date

1861-1864

Cote

5E200/p22
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Maison d'école
- Dégradations des lieux : correspondance du préfet.
17

337 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4004
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
18
Classement en chemin de grande communication des C.V.O. n°1 d'Essia à Bornay et n°3 d'Essia à Varessia pour prolonger le C.G.C. n°156 de Bornay à Lons-le-Saunier : rapport de l'agent-voyer, carte, délibération municipale.

Date

1924-1925

Cote

5E200/p36
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Financement et classement
- Classement en chemin de grande communication des C.V.O....
19

211 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/4006
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
20
La Gazette des Cuais

Date

2010-2014

Cote

Per1868
- Contexte : Périodiques
- Per1801-1900
- La Gazette des Cuais
21

49 medias
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P1624
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [début XIXe].
22

2 lots 179 medias
Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1286
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Orgelet
- Tables décennales.
23

2 lots 154 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1288
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Orgelet
- Tables décennales.
24
Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1628
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés non bâties.
25

318 medias
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8094
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
26

1 media
Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2346
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essia, section A, Combe Pissard, feuille 1.géomètre...
27
État des recettes ordinaires des exercices 1919 à 1921.

Date

1922

Cote

5E200/p20
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Finances et comptabilité (série L)
- Revenus et charges de la commune
- État des recettes ordinaires des exercices 1919 à 1921.
28
Recette et dépenses des adjudications des communaux en assignat.- État.

Date

2e moitié du 18e siècle

Cote

5E200/p25
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Biens communaux
- Recette et dépenses des adjudications des communaux...
29
Caisse des écoles : budgets (1890-1907). État des dépenses en fournitures (1902).

Date

1890-1907

Cote

5E200/p53
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
- Instruction publique
- Caisse des écoles : budgets (1890-1907). État des dépenses...
30

1 media
Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2347
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essia, section A, Combe Pissard, feuille 2.géomètre...
31
Construction à distance prohibée.- Autorisation préfectorale pour établir un four à chaux.

Date

1872

Cote

5E200/p34
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Bois
- Droits d'usage, chasse et réglementation
- Construction à distance prohibée.- Autorisation préfectorale...
32
Permis de circulation sur route.

Date

1919

Cote

5E200/p7
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Administration militaire
- Permis de circulation sur route.
33

91 medias
Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes nominatives, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891. Population classée par profession, 1821. Classement spécial par étrangers, 1891, 1896.

Date

1821-1896

Cote

5E200/12
- Contexte : Recensement de population en archives communales
- E
- Essia
- Résultats généraux, s.d. (1851 ?), 1861-1886. Listes...
34

260 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/4007
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSIA
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
35
Cours d'adultes : autorisations préfectorales d'ouverture (1865-1875). Enseignement de la couture : correspondance du préfet (1867-1899). Autorisation de changer les heures d'étude de l'école communale : courrier du préfet (1844).

Date

1844-1899

Cote

5E200/p57
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
- Instruction publique
- Cours d'adultes : autorisations préfectorales d'ouverture...
36

1 media
Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2348
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essia, section A, Combe Pissard, feuille 3.géomètre...
37

107 medias
Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.

Date

1658-1750

Cote

5E200/5
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives antérieures à 1790
- Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes 1658-1750, sépultures 1693-1736.
38
Contestation de la validité du scrutin des élections municipales : arrêté du Conseil de préfecture.

Date

1881

Cote

5E200/p16
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Contestation de la validité du scrutin des élections...
39
Travaux d'électrification rurale.- Demande d'allègement des charges.

Date

1938

Cote

5E200/p45
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Électrification
- Travaux d'électrification rurale.- Demande d'allègement...
40
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement)9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Orgelet : Alièze, 1951-1994 ; Chavéria, 1961-1979 ; Cressia, 1965 ; Dompierre, 1990 ; Essia, 1950-1979 ; Marangeat, 1997-2001 ; Marnézia, 1967 ; Mérona, 1949 ; Nancuise, 1961-1988 ; Nermier, 1999 ; Onoz, 1960 ; Pimorin, 1980-2001 ; Présilly, 1951-1967 ; Reithouse, 1979 ; Rothonay, 1948-1998 ; Sarrogna, 1950-1994 ; La Tour-du-Meix, 1942-2000.Les Planches-en-Montagne : Les Chalesmes, 1989 ; Chaux-des-Crotenay, 1970-1994 ; Crans, 1975-1993 ; Foncine-le-Bas, 1983 ; Foncine-le-Haut, 1963-1999 ; La Perrena, 1979 ; Les Planches-en-Montagne, 1973-1999.Poligny : Barretaine, 1970 ; Besain, 1955-1992 ; Bonnefontaine, 1949-1993 ; Fay-en-Montagne, 1981 ; Miéry, 1969 ; Molain, 1968-1992 ; Picarreau, 1992 ; Plasne, 1971-1999 ; Poligny, 1950-2004 ; Vaux-sur-Poligny, 1968-1974.

Date

1942-2004

Cote

109J11
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
41
Tableau des chemins de grande communication et vicinaux ordinaire entretenus à l'état de viabilité.

Date

1931

Cote

5E200/p37
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Financement et classement
- Tableau des chemins de grande communication et vicinaux...
42
Droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication, cahiers des charges, permis de chasse, délibérations municipales, correspondance.

Date

1840-1932

Cote

5E200/p32
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Bois
- Droits d'usage, chasse et réglementation
- Droit de chasse : procès-verbaux d'adjudication, cahiers...
43
Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.

Date

1929-1932

Cote

5E200/p2
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Agriculture
- Recensement de l'agriculture et du bétail : questionnaires.
44
Adduction d'eau.- Partage du passage de conduites d'eau du Creux de la fontaine : état nominatif des copartageants, plan.

Date

s.d.

Cote

5E200/p42
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Adduction d'eau et assainissement
- Adduction d'eau.- Partage du passage de conduites d'eau...
45
Personnel forestier.- Nomination d'un garde forestier (1842). Majoration des pensions des anciens préposés communaux : demande aux communes forestières d'y participer (1925).

Date

1842-1925

Cote

5E200/p18
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Personnel communal
- Personnel forestier.- Nomination d'un garde forestier...
46

2 lots 322 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
47

2 lots 313 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

Date

1893-1902

Cote

3E/11031
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
48

2 lots 197 medias
Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1283
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Orgelet
- Tables décennales.
49

112 medias
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9853
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- E
- ESSIA
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
50
Budget et chapitres additionnels des exercices 1910 à 1926 (1910-1926). Comptes administratifs des exercices 1910 à 1923 (1911-1924). Quitus du conseil de préfecture des exercices 1912 à 1923 (1913-1925).

Date

1910-1926

Cote

5E200/p19
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Finances et comptabilité (série L)
- Finances
- Budget et chapitres additionnels des exercices 1910...
51
Valeur des meubles de la mairie et de l'école : note.

Date

1909

Cote

5E200/p24
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Édifices communaux, monuments et établissements publics...
- Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de...
- Maison d'école
- Valeur des meubles de la mairie et de l'école : note.
52
N°1 du Mont-Royer, n°2 de la Corne, n°3 dit des Barres, n°4 des Arregnées, n°5 de Trapugnat, n°6 chemin Saint-Laurent, n°7 du Grand Pré, n°8 la Petite Combe.- Reconnaissance, élargissement, rectification et ouverture : plans parcellaires, profils en long, extraits du plan d'assemblage du cadastre, tableaux des chemins à reconnaître, tableaux des terrains à occuper, rapports de l'agent-voyer, actes de cession, délibérations municipales.

Date

1898-1913

Cote

5E200/p40
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Travaux
- Voirie rurale
- N°1 du Mont-Royer, n°2 de la Corne, n°3 dit des Barres,...
53
Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, états nominatifs des modifications, arrêtés préfectoraux d'admission, délibérations municipales (1892-1934) ; état nominatif des assurés sociaux indigents, état des dépenses occasionnées par les indigents (1908-1935).

Date

1892-1935

Cote

5E200/p48
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance médicale gratuite : listes des personnes...
54
Procès-verbal de nomination d'un curateur.

Date

1792

Cote

5E200/p11
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Police, hygiène publique, justice (série I)
- Justice
- Procès-verbal de nomination d'un curateur.
55
Listes d'électeurs.

Date

1842-1934

Cote

5E200/p13
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Listes d'électeurs.
56
Bois.- Contestation de propriété d'un bois à Sellières entre les habitants d'Essia et le marquis de Lezay, seigneur de Moutonne et Bélière (1727-1732) : pièces originales ou copies depuis 1508 apportées à l'appui des débats.

Date

1508-1732

Cote

5E200/p60
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives antérieures à 1790
- Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie...
- Bois.- Contestation de propriété d'un bois à Sellières...
57
Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1985

Cote

1714W7
- Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...
- 1714 W 7 - ARTHENAS - BORNAY - ESSIA - VARESSIA 1985
- Commission intercommunale de réorganisation foncière...
Producteur :

Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
58
Registre des cultures.

Date

1903

Cote

5E200/p3
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Agriculture
- Registre des cultures.
59
Sinistres.- États.

Date

1892-1932

Cote

5E200/p4
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Agriculture
- Sinistres.- États.
60
Fixation de la valeur des harts pour lier la récolte de blés : correspondance.

Date

1842

Cote

5E200/p31
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Bois
- Droits d'usage, chasse et réglementation
- Fixation de la valeur des harts pour lier la récolte...
61

2 lots 196 medias
Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1284
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Orgelet
- Tables décennales.
62
C.V.O. n°2 d'Essia à Arthenas.- Alignement : acte de vente non signé, rapport de l'agent-voyer, métré et estimation, plan, arrêté municipal (1895). C.V.O. n°3 d'Essia à Varessia.- Élargissement : rapport de l'agent-voyer, acte de cession de terrain, délibérations municipales (1892-1898). C.V.O. n°4 d'Essia à Alièze.- Élargissement : actes de cession de terrain, délibération municipale (1913). C.V.O. n°5 d'Essia aux Rippes d'Arthenas.- Ouverture et élargissement : actes de cession de terrains, délibérations municipales (1891-1901). Raccordement du chemin rural n°2 dit de la Corne avec ce chemin : procès-verbal descriptif et estimatif du terrain à acquérir, promesse de vente, délibération municipale (1913).

Date

1891-1913

Cote

5E200/p39
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Travaux
- Petite voirie
- C.V.O. n°2 d'Essia à Arthenas.- Alignement : acte de...
63
Expertise sur le caractère public et privé d'un chemin de desserte d'Essia au domaine de Bélière et sur les travaux de rétablissement à y mener : procès-verbaux d'expertise (brouillons), notes, notes de frais, jugement.

Date

1857-1858

Cote

5E200/p41
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Voirie
- Travaux
- Voirie rurale
- Expertise sur le caractère public et privé d'un chemin...
64
Registre d'immatriculation des étrangers.

Date

1893-1896

Cote

5E200/p10
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Police, hygiène publique, justice (série I)
- Police générale
- Registre d'immatriculation des étrangers.
65
Assainissement.- Étude d'un avant-projet : rapport du subdivisionnaire des Ponts et Chaussées, profil en long du fossé et coupe transversale, plan du village, délibération municipale.

Date

1913

Cote

5E200/p43
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime...
- Adduction d'eau et assainissement
- Assainissement.- Étude d'un avant-projet : rapport...
66

1 media
Essia, section B, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

Date

1826

Cote

3Pplan2351
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Plans parcellaires napoléoniens
- Essia, section B, le Village, feuille 3.géomètre :...
67
Listes nominatives des enfants de 6 à 12 ans (1886-1909). Extrait du registre d'appel (1891).

Date

1886-1891

Cote

5E200/p56
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
- Instruction publique
- Listes nominatives des enfants de 6 à 12 ans (1886-1909)....
68

2 lots 136 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1290
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Orgelet
- Tables décennales.
69
Statistique agricole (1877-1881) ; statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement (1900-1935) ; statistique agricole décennale (1882-1892).

Date

1877-1935

Cote

5E200/p1
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Agriculture
- Statistique agricole (1877-1881) ; statistique agricole...
70

2 lots 115 medias
Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1292
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton d'Orgelet
- Tables décennales.
71
Service ordinaire : contrôle général.

Date

[1834]

Cote

5E200/p8
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Service ordinaire : contrôle général.
72
Affiche du Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociale « Défendez-vous contre la syphilis ».

Date

s.d.

Cote

5E200/p12
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Police, hygiène publique, justice (série I)
- Hygiène publique et salubrité
- Affiche du Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance...
73
Adjudication de prés communaux : procès-verbal.

Date

1938

Cote

5E200/p26
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux, terres, bois, eaux (série N)
- Biens communaux
- Adjudication de prés communaux : procès-verbal.
74

5 medias
Tableau nominatif des habitants de Essia.

Date

1805

Cote

6M233
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton d'Orgelet
- Tableau nominatif des habitants de Essia.
75
Procès-verbaux d'élections sénatoriales (1876-1935) ; élections législatives (1902-1936) ; élections au conseil d'arrondissement (1901-1934); élections cantonales (1904-1934) ; élections municipales (1846-1935).

Date

1876-1936

Cote

5E200/p15
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Élections et personnel (série K)
- Élections politiques
- Procès-verbaux d'élections sénatoriales (1876-1935)...
76

51 medias
Essia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M664
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
- Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
- 21-Canton d'Orgelet
- Essia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques,...
77

26 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1626
- Contexte : Cadastre
- Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre E
- Essia
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
78
Nomination des répartiteurs.

Date

1855-1898

Cote

5E200/p5
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Contributions, administrations financières (série G)
- Contributions directes
- Nomination des répartiteurs.
79
Recensements nominatifs des habitants, 1851-1946 ; états statistiques de la population, 1851-1946 ; états statistiques de la population, 1866-1896.

Date

1851-1946

Cote

5E200/12
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Population, économie, statistique (série F)
- Population
- Recensements nominatifs des habitants, 1851-1946 ;...
80
Comité local.- Nomination des membres : courrier du préfet.

Date

1843

Cote

5E200/p52
- Contexte : Archives communales déposées : ESSIA
- Archives postérieures à 1789
- Instruction publique, sciences, lettres et arts (série...
- Instruction publique
- Comité local.- Nomination des membres : courrier du...

Résultats de la recherche

Église co-paroissiale d'Arthenas.- Répartition des frais de réparation entre les communes d'Arthenas et d'Essia : arrêté préfectoral.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Transaction sur délits forestiers : état nominatif.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources : états nominatifs (1905, 1908) ; délibération de la Commission administrative du bureau d'assistance désignant un délégué à la commission cantonale (1907).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Retraites ouvrières et paysannes : cartes d'assurés, bulletins de renseignements et certificats des personnes refusant l'assurance facultative, listes nominatives des assurés obligatoires, facultatifs, en instance de retraite et retraités, notifications.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Essia, section B, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Ligne Lons-le-Saunier à Saint-Julien.- Étude : tableau nominatif des communes intéressées, plan parcellaire, correspondance du préfet.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Matrice foncière.

Date

Cote

Contexte : Cadastre

Droit de parcours : procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, procès-verbal de nomination d'un pâtre.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles d'habitants de Bornay, Montfleur, Varessia, Geruge ...

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Essia, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

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Cote

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès.

Date

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Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Essia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

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Contexte : Cadastre

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Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Assistance aux familles nombreuses : état nominatif (1914) ; délibération municipale relative à la révision du taux d'allocation (1925).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Dégradations des lieux : correspondance du préfet.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Classement en chemin de grande communication des C.V.O. n°1 d'Essia à Bornay et n°3 d'Essia à Varessia pour prolonger le C.G.C. n°156 de Bornay à Lons-le-Saunier : rapport de l'agent-voyer, carte, délibération municipale.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées : ESSIA

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

La Gazette des Cuais

Date

Cote

Contexte : Périodiques