Archives communales déposées : ESSIA

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E200/

Date

1658-1750

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Essia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Budget et chapitres additionnels des exercices 1910 à 1926 (1910-1926). Comptes administratifs des exercices 1910 à 1923 (1911-1924). Quitus du conseil de préfecture des exercices 1912 à 1923 (1913-1925).

Cote/Cotes extrêmes

5E200/p19

Date

1910-1926

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux