N°1 du Mont-Royer, n°2 de la Corne, n°3 dit des Barres, n°4 des Arregnées, n°5 de Trapugnat, n°6 chemin Saint-Laurent, n°7 du Grand Pré, n°8 la Petite Combe.- Reconnaissance, élargissement, rectification et ouverture : plans parcellaires, profils en long, extraits du plan d'assemblage du cadastre, tableaux des chemins à reconnaître, tableaux des terrains à occuper, rapports de l'agent-voyer, actes de cession, délibérations municipales.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : ESSIA

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Archives communales déposées : ESSIA

Cote/Cotes extrêmes

5E200/

Date

1658-1750

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Essia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux (série O)

Voirie

Travaux

Voirie rurale

N°1 du Mont-Royer, n°2 de la Corne, n°3 dit des Barres, n°4 des Arregnées, n°5 de Trapugnat, n°6 chemin Saint-Laurent, n°7 du Grand Pré, n°8 la Petite Combe.- Reconnaissance, élargissement, rectification et ouverture : plans parcellaires, profils en long, extraits du plan d'assemblage du cadastre, tableaux des chemins à reconnaître, tableaux des terrains à occuper, rapports de l'agent-voyer, actes de cession, délibérations municipales.

Cote/Cotes extrêmes

5E200/p40

Date

1898-1913

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Essia, commune