Procès-verbaux d'élections sénatoriales (1876-1935) ; élections législatives (1902-1936) ; élections au conseil d'arrondissement (1901-1934); élections cantonales (1904-1934) ; élections municipales (1846-1935).

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Aide à la recherche

Archives communales déposées : ESSIA

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Archives communales déposées : ESSIA

Cote/Cotes extrêmes

5E200/

Date

1658-1750

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Essia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Archives postérieures à 1789

Élections et personnel (série K)

Élections politiques