Archives communales déposées : ESSIA

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Cote/Cotes extrêmes

5E200/

Date

1658-1750

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Essia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Mémoires, avis, jugements sur des affaires civiles d'habitants de Bornay, Montfleur, Varessia, Geruge ...

Cote/Cotes extrêmes

5E200/p61

Date

dix-huitième siècle

Origine

Papiers trouvés dans le fonds communal d'Essia mais n'ayant pas de lien direct avec celui-ci.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux