Archives communales déposées : ESSIA

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5E200/

Date

1658-1750

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune d'Essia a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

L'inventaire du fonds communal est consultable en salle de lecture.

Adduction d'eau.- Partage du passage de conduites d'eau du Creux de la fontaine : état nominatif des copartageants, plan.

Cote/Cotes extrêmes

5E200/p42

Date

s.d.

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux