162 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    178 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2989

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CRISSEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  3. Résultat n°3

    Pré dit Corne Jean Pourché. - Droit d'usage pour les communautés de Crissey et Gevry.

    Date

    1780

    Cote

    5E305/10

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Biens communaux
    • Pré dit Corne Jean Pourché. - Droit d'usage pour les...
  4. Résultat n°4

    Milice : rôle des frais du tirage et petit équipement.

    Date

    1775

    Cote

    5E305/16

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Milice : rôle des frais du tirage et petit équipement.
  5. Résultat n°5
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    199 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3707

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CRISSEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  6. Résultat n°6

    Etablissements d'une digue en aval des moulins, par le meunier. - Ordre de démolition, 1828-1837 ; bains froids sur la rive gauche du Doubs. - Autorisation abrogée, 1866 ; batelet facilitant les communications, 1898.

    Date

    1828-1898

    Cote

    5E305/94

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Cours d'eau
    • Rivière du Doubs
    • Etablissements d'une digue en aval des moulins, par...
  7. Résultat n°7

    1811-1848

    Date

    1811-1848

    Cote

    5E305/45

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Rôles d'impositions des contributions directes
    • 1811-1848
  8. Résultat n°8

    Office de Greffier de la Justice et Seigneurie de Crissey. - Enquête de bonne vie et moeurs concernant Henri Sauvin, greffier, 1752 et 1757.

    Date

    1752-1757

    Cote

    5E305/17

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Justice.- Procédure.- Police. (série FF)
    • Justice
    • Office de Greffier de la Justice et Seigneurie de Crissey....
  9. Résultat n°9

    Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

    Date

    1960-1986

    Cote

    1149W18

    • Contexte : Sous-préfecture de Dole
    • Voyages, invitations et présences des sous-préfets...
    • Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Sous-préfecture de Dole

  10. Résultat n°10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    148 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9057

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CRISSEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  11. Résultat n°11

    Vente et bail d'une terre par Renobert Charnos au profit de Pierre Coqueluche, 1758. Pièces de procès entre particuliers, 1757-1758 et 1777-1783.

    Date

    1757-1783

    Cote

    5E305/26

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Affaires entre particuliers
    • Vente et bail d'une terre par Renobert Charnos au profit...
  12. Résultat n°12

    Défense de glaner dans les champs.

    Date

    1788

    Cote

    5E305/18

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Justice.- Procédure.- Police. (série FF)
    • Police
    • Défense de glaner dans les champs.
  13. Résultat n°13
    Tables décennales.

    2 lots 291 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1211

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  14. Résultat n°14
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    23 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 29 novembre 1785 et le 22 novembre 1791

    Cote

    5E305/22, 5E305/6 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte (série GG)
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  15. Résultat n°15

    Délivrances de menus produits à charge de prestations.

    Date

    1872

    Cote

    5E305/78

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Forêt domaniale de Chaux
    • Délivrances de menus produits à charge de prestations.
  16. Résultat n°16

    Nominations de répartiteurs.

    Date

    1862-1869

    Cote

    5E305/43

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Impôts directs
    • Nominations de répartiteurs.
  17. Résultat n°17
    Tables décennales.

    2 lots 277 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1205

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  18. Résultat n°18

    Secrétaire de mairie, gardes-champêtres et pâtres. - Nominations et traitement, an X-1870.

    Date

    1801-1870

    Cote

    5E305/61

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Personnel municipal
    • Secrétaire de mairie, gardes-champêtres et pâtres....
  19. Résultat n°19

    Registres matricules : six cahiers (1939-1959, 1952-1973, 1965-1981, 1977-1983, 1982-1988, 1982-2004).

    Date

    1939-2004

    Cote

    2005W49/1

    • Contexte : Etablissements scolaires
    • Ecoles primaires
    • Crissey
    • Registres matricules : six cahiers (1939-1959, 1952-1973,...

    Producteur :

    Service versant : Etablissements scolaires, Service producteur : Etablissements scolaires

  20. Résultat n°20

    Travaux aux chemins communaux, 1806 et 1832-1859 ; aux C.V.O. n°1 de Crissey à Dole et de Crissey aux Baraques, 1849 et 1889-1894 ; n°2 de Crissey à la R.N. n°5, 1844-1847 et 1878 ; n°3 et n°7 de Villette à Gevry, 1882 ; n°5 dit rue d'Amont, 1902-1905 ; n°6 dit de la rue Basse, 1857-1881 ; n°8 dit chemin de la Fin, 1861 et 1882-1886.

    Date

    1806-1905

    Cote

    5E305/85

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Travaux aux chemins communaux, 1806 et 1832-1859 ;...
  21. Résultat n°21

    Recherche de personnes et demandes de renseignements.

    Date

    1867-1869

    Cote

    5E305/57

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Recherche de personnes et demandes de renseignements.
  22. Résultat n°22

    Listes d'émargement.

    Date

    1855-1919

    Cote

    5E305/59

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes d'émargement.
  23. Résultat n°23
    Tables décennales.

    2 lots 286 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1210

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  24. Résultat n°24

    Nomination de receveur-percepteur.

    Date

    1792-1793

    Cote

    5E305/69

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion
    • Nomination de receveur-percepteur.
  25. Résultat n°25

    1850-1921 (à partir de 1850 un par décennie).

    Date

    1850-1921

    Cote

    5E305/46

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Rôles d'impositions des contributions directes
    • 1850-1921 (à partir de 1850 un par décennie).
  26. Résultat n°26
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    604 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/2987

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CRISSEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  27. Résultat n°27

    Moulin transformé en usine électrique. - Modification et règlement d'eau.

    Date

    1902-1903

    Cote

    5E305/95

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Cours d'eau
    • Rivière du Doubs
    • Moulin transformé en usine électrique. - Modification...
  28. Résultat n°28

    Ligne de Dole à Poligny. - Enquêtes, expropriations et reconnaissance des travaux.

    Date

    1882-1885

    Cote

    5E305/89

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Moyens de transport et travaux divers
    • Chemin de fer
    • Ligne de Dole à Poligny. - Enquêtes, expropriations...
  29. Résultat n°29
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    47 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er mai 1759 et le 11 mars 1773

    Cote

    5E305/20, 5E305/4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Crissey
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  30. Résultat n°30

    Réglementation, an XIII-1861.

    Date

    1804-1861

    Cote

    5E305/54

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police locale
    • Réglementation, an XIII-1861.
  31. Résultat n°31

    16 février 1873 - 8 février 1903

    Date

    1873-1903

    Cote

    5E305/29

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 16 février 1873 - 8 février 1903
  32. Résultat n°32

    Comptes administratifs.

    Date

    1884-1912

    Cote

    5E305/64

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs
    • Comptes administratifs.
  33. Résultat n°33
    Etat de sections.

    136 medias

    Etat de sections.

    Date

    1819

    Cote

    3P1397

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Crissey
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  34. Résultat n°34

    Construction d'un puits communal. - Projet et ajournement (délibérations).

    Date

    1872-1873

    Cote

    5E305/88

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service de eaux, assainissement
    • Construction d'un puits communal. - Projet et ajournement...
  35. Résultat n°35

    * Arrêtés du maire et déclarations de domicile, 15 décembre 1837 - 2 février 1897 [Début du registre. - Amodiations des bancs par la Fabrique, 1823-1829. Délibérations de la commission municipale scolaire, 1886-1894 (à la fin du registre).]

    Date

    1837-1897

    Cote

    5E305/30

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • * Arrêtés du maire et déclarations de domicile, 15...
  36. Résultat n°36

    Listes des électeurs, 1839-1920. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1867 et 1880.

    Date

    1839-1920

    Cote

    5E305/58

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs, 1839-1920. Incapacités électorales...
  37. Résultat n°37

    Service vicinal. - Budgets, subventions industrielles, rôles de prestations, entretien des chemins, 1838-1905.

    Date

    1838-1905

    Cote

    5E305/82

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Service vicinal. - Budgets, subventions industrielles,...
  38. Résultat n°38

    * 1867-1914

    Date

    1867-1914

    Cote

    5E305/41

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrices foncières
    • * 1867-1914
  39. Résultat n°39

    Affouage. - Mode de distribution, délivrances, annulations des délivrances, rôles, 1807-1875. Indemnité à la commune pour bois délivrés, non conforme, 1871-1872.

    Date

    1807-1875

    Cote

    5E305/77

    • Contexte : Archives communales déposées : CRISSEY
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Forêt domaniale de Chaux
    • Affouage. - Mode de distribution, délivrances, annulations...
  40. Résultat n°40
    Crissey - Vue sur l'église

    1 media

    Crissey - Vue sur l'église

    Cote

    7Fi2441

    • Contexte : 7Fi
    • Crissey - Vue sur l'église