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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Tables décennales.

    2 lots 292 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1202

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  2. Résultat n°2

    Fontaines : travaux, 1790-1845 ; réglementation, 1826 ; recherches des sources, 1847 ; plans d'une maison à acquérir pour l'emplacement d'une fontaine, cotes de rangement 13 Fi 2544 et 17 Fi 1480-1481 (voir 5E 150/99). Etablissement d'une conduite d'eau, déplacement des auges de l'abreuvoir de la fontaine de Priel et construction d'un aqueduc, 1898-1899. Nomination d'un fontainier, 1928. Constructions et réparations de puits et fontaines, 1834-1851. Construction de quatre puits, 1848-1852 ; entretien, 1862. Etablissement d'une pompe sur puits communal, 1868-1871. Etablissement d'un puits avec pompe et pavage des abords de la fontaine, 1878-1881. Travaux exécutés sur deux puits, 1904. Plan d'un puits, s.d., cote de rangment 13 Fi 2533. Travaux à l'abreuvoir, 1902-1904. Construction de lavoir et abreuvoir, 1909-1911. Rapports géologiques et analyses bactériologiques d'eau, 1914-1950. Travaux d'extension du réseau d'adduction d'eau, 1926-1961. Alimentation en eau potable, 1947-1956 voir syndicat intercommunal des eaux de la région de Dole, siège mairie de Champvans 5E 150/115.

    Date

    1790-1961

    Cote

    5E150/61

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Eaux
    • Fontaines : travaux, 1790-1845 ; réglementation, 1826...
  3. Résultat n°3

    Legs à l'église de Champvans : testament de Nicolas Guyenard, prêtre, ancien curé de Champvans, 26 novembre 1717.

    Date

    1717

    Cote

    5E150/277

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Legs à l'église de Champvans : testament de Nicolas...
  4. Résultat n°4

    Curage du Bief, 1832-1850. Commission syndicale instituée pour le curage de ruisseau : nomination de membres, 1852. Curage du ruisseau de la fontaine de Moulans, 1863-1913. Dérivation du ruisseau de la fontaine et construction d'un aqueduc, 1871-1872. Règlement d'eau moulin de M. PETOT, 1843-1857. Ruisseaux de Moulans et de la Bazerotte : barrages d'irrigation des frères NOBLET d'Auxonne : règlement d'eau, 1859-1862. Requête de Sébastien FLEURY de Champvans contre la commune pour dégradations des murs du ruisseau par suite de fouilles dans la partie où ils traversent les jardins du requèrant, 1877. assainissement des climats de Cervole, du Crot, des Avaux et des vignes sous Plumont, 1880.

    Date

    1832-1913

    Cote

    5E150/79

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Navigation et régime des eaux
    • Curage du Bief, 1832-1850. Commission syndicale instituée...
  5. Résultat n°5

    Pièces justificatives des comptes des échevins

    Date

    1567-1691

    Cote

    5E150/164

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Comptabilité
    • Pièces justificatives des comptes des échevins
  6. Résultat n°6

    Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).

    Date

    1734-1736

    Cote

    5E150/219

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise...
  7. Résultat n°7
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

    54 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

    Date

    1648-1692

    Cote

    5E150/311

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692,...
  8. Résultat n°8

    Registre des prêts de la bibliothèque scolaire, 1880-1886.

    Date

    1880-1886

    Cote

    5E150/98

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Instruction publique
    • Registre des prêts de la bibliothèque scolaire, 1880-1886.
  9. Résultat n°9

    Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Jean Renoy, de Tavaux, 1673 ; Denis Sacret, maréchal, de l'Abbaye-Damparis, 1676 ; Lazare Vermand, 1678 ; Jacques Viverge et Jean Angelot, 1678 ; Jean Daubigney, de Tavaux, 1679 ; Sébastien Papet, 1680.

    Date

    1673-1680

    Cote

    5E150/227

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
  10. Résultat n°10

    Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise des eaux-et-forêts de Dole (le plus souvent pour défaut de rapport de mésus, assimilé à un mésus collectif de la communauté).

    Date

    1726

    Cote

    5E150/218

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par le procureur du roi en la maîtrise...
  11. Résultat n°11

    Police. - Jeux et fêtes, épidémies, encombrement de la voie publique, vagabondage, construction sur des terrains soumis au droit de parcours.

    Date

    1565-1780

    Cote

    5E150/268

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Justices.- Procédures.- Police (série FF)
    • Police. - Jeux et fêtes, épidémies, encombrement de...
  12. Résultat n°12

    Capitation.

    Date

    1761-1780

    Cote

    5E150/137

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Capitation.
  13. Résultat n°13
    Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

    54 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes 1648-1686.

    Date

    1648-1692

    Cote

    5E150/311

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Champvans
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1687-1692, baptêmes...
  14. Résultat n°14

    Champvans. Tome 1 : géographie et histoire locales.

    Date de publication

    1982

    Auteur

    BABET Pierre[auteur]

    Cote

    8oF747/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 8oF
    • 8oF501-750
    • Champvans. Tome 1 : géographie et histoire locales.
  15. Résultat n°15

    Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins, 1825-1897. C.V.O. n° 1 de Champvans à Sampans : travaux, 1866 ; construction d'un aqueduc, 1893. C.V.O. n° 2 bis dit rue d'Amont : P.V. de constatation de l'état du mur de façade du bâtiment de Mme veuve GRAND, 1892 ; plan figuratif du tracé de la grande rue, dite rue d'Amont, au vis-à-vis des propriétés de Mme veuve NOBLET, s.d. ; procès entre la commune et Mme veuve NOBLET au sujet de travaux de voirie, 1834-1836 ; plan de nivellement de la rue d'Amont, 1834. C.V.O. n° 3 de Champvans à Monnière : travaux, 1879-1880. C.V.O. n° 4 bis de Champvans à Foucherans : travaux, 1856-1896 ; construction de rigoles pavées et curage de fossés, 1880-1911 ; alignement, 1880 ; autorisations de construction accordées à des particuliers, 1881-1882 et 1896 ; projet de construction d'un canal par la commune, 1907. C.V.O. n° 5 de Champvans à Myarle : travaux, 1889. C.V.O. n° 5 bis dit rue de l'Eglise : travaux, 1867-1885 ; plan, 1875, cote de rangement 17 Fi 1477 ; dit de Verdot : travaux, 1868-1876 ; demande d'autorisation de reconstruction d'un mur de clôture faite par un particulier, 1879. Chemin de grande communication n°6 : travaux et autorisations de construction faites à des particuliers, 1833-1963 ; plan, 1838, cote de rangement 17 Fi 1478 ; plan, 1846, cote de rangement 17 Fi 1479. Elargissement de la rue de Fondrisain et de l'église, 1874-1883. rue de Fondrisain : plan d'alignement, 1892 ; travaux, 1893 et 1906. Ouverture de la ruelle dite des Morts, 1864-1865.

    Date

    1825-1963

    Cote

    5E150/77

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins,...
  16. Résultat n°16
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    237 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1769-1780

    Cote

    3E/191

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPVANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  17. Résultat n°17

    Rôle d'impositions des contributions directes, 1790-an X et 1854-1911.

    Date

    1790-1911

    Cote

    5E150/23

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Contributions
    • Rôle d'impositions des contributions directes, 1790-an...
  18. Résultat n°18
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    199 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1756 et le 28 février 1772

    Cote

    5E150/288

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  19. Résultat n°19

    Assistance médicale gratuite, 1871-1928. Indigents, 1837-1911. assistance aux familles nombreuses, 1913-1937. Assistance aux femmes en couches, 1913-1932. Assistance aux vieillards, infirmes et incurables : demande d'admission, admission et cartes, 1875-1934 ; allocations, 1915-1922 ; correspondance, 1952.

    Date

    1834-1952

    Cote

    5E150/91

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance publique
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, 1871-1928. Indigents,...
  20. Résultat n°20

    Renouveau

    Date

    1951

    Cote

    Per214

    • Contexte : Périodiques
    • Per201-300
    • Renouveau
  21. Résultat n°21

    Procès contre la communauté de l'Abbaye-Damparis, et le cardinal de Grandvelle, abbé de Damparis, 1570-1586

    Date

    1570-1586

    Cote

    5E150/201

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès contre la communauté de l'Abbaye-Damparis, et...
  22. Résultat n°22

    Registre de chômage, 1932.

    Date

    1932

    Cote

    5E150/90

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Agriculture
    • Registre de chômage, 1932.
  23. Résultat n°23
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    382 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/2353

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPVANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  24. Résultat n°24

    Rentes constituées sur la communauté au profit de : Jésuites de Dole, 1615 ; Antoine Amyot, 1635 ; Jeanne Sirejean, de la Borde-au-Rousseau, 1637 ; Claude Arvisenet, de Dole, 1670 ; Nicolas Guigue, de Dole, 1675 ; la collégiale Notre-Dame de Dole, 1678-1779.

    Date

    1615-1779

    Cote

    5E150/175

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Comptabilité
    • Rentes constituées sur la communauté au profit de :...
  25. Résultat n°25

    Vente de terre par Antoine Belin, de Sampans, à Denis Lauchet, de Champvans, 1604. Amodiation de vignes à un particulier de Meursault (Côte d'Or), 1673. Ordonnance de Louis Chauvelin, intendant, condamnant plusieurs particuliers à l'amende au profit de la communauté de Menotey, 1676. Procès entre la communauté de Tavaux et Emiland Bonnot, dudit lieu, 1689. Reconnaissance de Claude Faivre, maître de poste à Orchamps, fermier du domaine de Dole, Grozon et Buvilly, 1724. Papiers de la famille Ducret, XVIII siècle. Testament de Marguerite Vauchier de Sampans, 27 juin 1663.

    Date

    1604-1724

    Cote

    5E150/300

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Documents divers (série II)
    • Vente de terre par Antoine Belin, de Sampans, à Denis...
  26. Résultat n°26

    Comptes des échevins

    Date

    1698-1700

    Cote

    5E150/157

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Comptabilité
    • Comptes des échevins
  27. Résultat n°27

    Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Claude Revy et consorts, de Saint-François, 1740-1742 ; Jean Claude Rousseau, de Sampans, 1740-1741 ; Jacques Caillet, de Gevry, 1741 ; Louis Maldan et Pierre Desoudrey, 1742.

    Date

    1740-1742

    Cote

    5E150/241

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
  28. Résultat n°28

    Baux des biens communaux. Maison, 1668-1785 ; vigne, 1751-1786 ; terres, 1788 ; contestations, 1606-1755 ; four banal, 1738.

    Date

    1606-1788

    Cote

    5E150/179

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Baux des biens communaux. Maison, 1668-1785 ; vigne,...
  29. Résultat n°29

    Registre de déclarations d'habitation pour avoir droit à l'affouage, 1863-1952.

    Date

    1863-1952

    Cote

    5E150/71

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Bois
    • Registre de déclarations d'habitation pour avoir droit...
  30. Résultat n°30

    Procès avec les seigneurs de Champvans et leurs fermiers

    Date

    1545-1675

    Cote

    5E150/258

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès avec les seigneurs de Champvans et leurs fermiers
  31. Résultat n°31
    Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    1 media

    Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan1139

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champvans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Champvans, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
  32. Résultat n°32

    Contentieux. Procès pour réduction ou exemption d'impositions. Contre : François Perrenot, maître ordinaire en la chambre et cour des comptes, 1700-1701 ; Joseph Amyot, président des gabelles au département de Dole, 1742.

    Date

    1700-1742

    Cote

    5E150/148

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Contentieux. Procès pour réduction ou exemption d'impositions....
  33. Résultat n°33

    Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). André Barrat, de Saint-François.

    Date

    1699

    Cote

    5E150/232

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
  34. Résultat n°34

    Salpêtre, 1624-1778.Affiche, 1778 (cote de rangement 13 Fi 1339). Affiche, 1737 (cote de rangement 13 Fi 2555)

    Date

    1624-1778

    Cote

    5E150/266

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Affaires militaires (série EE)
    • Salpêtre, 1624-1778.Affiche, 1778 (cote de rangement...
  35. Résultat n°35
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    295 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1857

    Cote

    3E/2354

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPVANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  36. Résultat n°36

    Chemins, 1757-1788 ; plan, 1788 (cote de rangement 13 Fi 2550). Plan d'un pont, 1788 (cote de rangement 13 Fi 1321).

    Date

    1757-1788

    Cote

    5E150/187

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Travaux publics - Voirie
    • Chemins, 1757-1788 ; plan, 1788 (cote de rangement...
  37. Résultat n°37

    Réglements, 1879 et 1891 ; statuts, 1930 ; statistiques, 1895 ; comptes, 1890 ; correspondance de la société des auteurs compositeurs, 1936.

    Date

    1879-1936

    Cote

    5E150/106

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Sciences - lettres et arts
    • Fanfare "La Cécilienne
    • Réglements, 1879 et 1891 ; statuts, 1930 ; statistiques,...
  38. Résultat n°38

    Délibérations, 1649-1680, 1684-1689 et 1691-1699. La communauté de Champvans ne tenait pas de registres de délibérations. Celles-ci étaient tantôt transcrites sur feuilles volantes, tantôt prises par un notaire. On trouvera ici une collection de minutes et d'expéditions.

    Date

    1649-1699

    Cote

    5E150/125

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Délibérations, 1649-1680, 1684-1689 et 1691-1699. La...
  39. Résultat n°39

    L'image de nos paroisses

    Date

    1987-2008

    Cote

    Per1873

    • Contexte : Périodiques
    • Per1801-1900
    • L'image de nos paroisses
  40. Résultat n°40

    Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Louis Borthon, veuve de Pierre Pyon, de Dole, 1733 ; Jean-Baptiste Barbier, Jean Moirot et consorts, 1734 ; Claude Garnier, pâtre de la communauté, 1734-1735 ; Etienne Midol, salpétrier, 1736 ; François Moindrot, 1738-1739 ; François Rouhier et François Ravonnaux, de Saint-François, 1739 ; Claude Labourey, marchand, 1739 ; Nicolas Faivre, marchand, de Montarlot, 1739.

    Date

    1733-1739

    Cote

    5E150/240

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
  41. Résultat n°41

    Comptes des échevins : pentecôte 1608-pentecôte 1609

    Date

    1608-1609

    Cote

    5E150/151

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Comptabilité
    • Comptes des échevins : pentecôte 1608-pentecôte 1609
  42. Résultat n°42
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    189 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er mars 1772 et le 28 février 1786

    Cote

    5E150/289

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Champvans
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  43. Résultat n°43
    Tables décennales.

    2 lots 291 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1211

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  44. Résultat n°44

    Demandes de permis de construire, 1952-1955.

    Date

    1952-1955

    Cote

    5E150/105

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Affaires entre particulier
    • Demandes de permis de construire, 1952-1955.
  45. Résultat n°45

    Sinistres et nominations de commissaires pour vérifier les pertes, 1868-1925. Sécheresse de l'été 1893 : déclaration pour pertes faites par chaque intéressé. Epizooties, 1853-1871 ; arrêtés de mise en surveillance, 1946. Marchés de pâtres, 1826-1880. Marchés pour fourniture de taureaux, an IX-1863. Carte agronomique de la commune, cote de rangement 17 Fi 1108 ; notice explicative, 1912.

    Date

    1826-1946

    Cote

    5E150/85

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Agriculture
    • Sinistres et nominations de commissaires pour vérifier...
  46. Résultat n°46

    Coupes d'ordinaires. Apposition et récolement d'assiette

    Date

    1716-1738

    Cote

    5E150/249

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Coupes d'ordinaires. Apposition et récolement d'assiette
  47. Résultat n°47

    Droit d'habitantage. Procès contre Claude Cornu.

    Date

    1621

    Cote

    5E150/130

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Droit d'habitantage. Procès contre Claude Cornu.
  48. Résultat n°48

    Arrêtés de police municipale, 1790-1965. Vagabondage, 1870-1871. Surveillance légale, 1792-1865. Vaccinations, 1894-1938.

    Date

    1790-1965

    Cote

    5E150/47

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Police générale
    • Arrêtés de police municipale, 1790-1965. Vagabondage,...
  49. Résultat n°49

    Délibérations. Contestations, homologations.

    Date

    1666-1778

    Cote

    5E150/127

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Administration communale (série BB)
    • Délibérations. Contestations, homologations.
  50. Résultat n°50

    Impositions extraodinaires.

    Date

    1767-1780

    Cote

    5E150/140

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Finances, impôts, comptabilité (série CC)
    • Impositions
    • Impositions extraodinaires.
  51. Résultat n°51

    Elevage : droit d'élever des moutons, 1786. Vétérinaire, 1767 et 1772. Demande d'un état des bêtes de labour, 1773. Marché pour abbatage de la viande, 1673.

    Date

    1673-1786

    Cote

    5E150/296

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Agriculture.- Industrie.- Commerce (série HH)
    • Elevage : droit d'élever des moutons, 1786. Vétérinaire,...
  52. Résultat n°52

    Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Denis Bougaud, de la Borde-au-Rousseau, 1651 ; le collège Saint-Jérôme de Dole, 1655 ; Etienne Pierre, de Dole, procureur postulant en parlement, 1656 ; François et Eustache Maire, couvreurs, d'Auxonne, 1660-1661 ; Joseph et Claude Guigue, 1666-1667 ; Georges Perrenet, de l'Abbaye-Damparis, 1669.

    Date

    1651-1669

    Cote

    5E150/226

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
  53. Résultat n°53

    Registre de correspondance du maire, arrivée, copie de lettres, 1862-1894.

    Date

    1862-1894

    Cote

    5E150/16

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Actes de l'administration municipale
    • Registre de correspondance du maire, arrivée, copie...
  54. Résultat n°54

    Dénombrement de 1876 : bulletins individuels.

    Date

    1876

    Cote

    5E150/30

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Dénombrement de 1876 : bulletins individuels.
  55. Résultat n°55

    Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Jacques Cretin et Hugues Matz, de Gevry.

    Date

    1745-1758

    Cote

    5E150/242

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...
  56. Résultat n°56

    Copies d'assignations, significations de jugements, saisies délivrées au maire contre différents particuliers, 1810-1916 et 1928.

    Date

    1810-1928

    Cote

    5E150/48

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Justice
    • Copies d'assignations, significations de jugements,...
  57. Résultat n°57

    Coupes extraordinaires : bois de marine.

    Date

    1690-1726

    Cote

    5E150/256

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Coupes extraordinaires : bois de marine.
  58. Résultat n°58

    Aménagement, 1952-1954

    Date

    1952-1954

    Cote

    5E150/83

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Travaux publics et voirie en général
    • Voirie privée
    • Lotissement du "Moulin à Vent
    • Aménagement, 1952-1954
  59. Résultat n°59

    Matrice foncière.

    Date

    1819

    Cote

    3P853

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champvans
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  60. Résultat n°60
    Champvans, section C, Miarle, feuille 2.géomètre : Tabey

    1 media

    Champvans, section C, Miarle, feuille 2.géomètre : Tabey

    Date

    1813

    Cote

    3Pplan1144

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Champvans
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Champvans, section C, Miarle, feuille 2.géomètre :...
  61. Résultat n°61

    Procès contre la communauté de Gevry

    Date

    1745

    Cote

    5E150/209

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès contre la communauté de Gevry
  62. Résultat n°62

    Contributions patriotiques, 1790. Liste des plus imposés au rôle de 1853. P.V. d'élections des commissaires qui doivent se transporter sur les différentes sections de la commune, 1791. P.V. des commissaires qui ont procédés à la confection des états de sections du territoire, 1791. Etat des débiteurs du sommier des surséances, 1866. Remembrement, 1960 (notes). Institution d'une régie de recettes, 1964.

    Date

    1790-1964

    Cote

    5E150/24

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Contributions
    • Contributions patriotiques, 1790. Liste des plus imposés...
  63. Résultat n°63
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    58 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1705-1707

    Cote

    5E150/316

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  64. Résultat n°64
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    496 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/2350

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPVANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  65. Résultat n°65

    Eglise : travaux d'ameublement et d'appropriation de l'église, 1791-1880. Couverture de l'église, 1848-1849. Reconstruction des murs d'enceinte de l'église, 1875-1880. Clôture des abords de l'église, 1879-1884. Réparations à l'église, 1895-1898. Refonte des cloches, 1830-1855. Travaux au clocher, 1831-1845 et 1955-1956. Financement de démolition du clocher : délibération, 1957. Devis d'une horloge à construire, 1834 ; réparation, 1852 ; acquisition d'une horloge neuve, 1880. Reconstruction d'un beffroi, 1849-1852. Orgue, 1792-1793. Tableaux, 1836-1837. Acquisition d'un harmonium, 1858 ; d'une chasuble, 1837. Marché de lustres, chandeliers et autres ornements, 1859. Etat de l'église : rapport de l'architecte des monuments historiques, 1949. Installation de paratonnerre, 1958. Distribution du pain bénit, 1790. Entente pour remplacement des droits mortuaires et bénédictions nuptiales, par une somme, 1826. Correspondance concernant le casuel, 1881. Renouvellement d'une police d'assurances pour l'église, le clocher, le presbytère : délibération, 1896. Eglise et presbytère : travaux, 1849. Presbytère : travaux, 1844-1950. Location de presbytère, 1908, 1929 et 1949-1959 ; proposition de location : délibération, 1929. Cimetière : reconstruction du mur, 1834. Transfert au nouveau cimetière, 1847 ; construction des murs d'enceinte : correspondance, 1850. Assainissement, 1882-1883. Exhumation, 1855. Règlement, 1913 ; affiche, 27 juin 1913, cote de rangement 17 Fi 1482. Plan des portes de l'ancien cimetière, s.d., cote de rangement 13 Fi 2538. Plan du cimetière, 1880, cote de rangement 13 Fi 2539. Concessions de terrain, 1873-1960. Devis des ouvrages à faire pour la confection d'un piedestal pour la croix en fer qui sera placée au cimetière et pour les cinq piedestaux sur lesquels seront placées les cinq croix en fonte sur le territoire de Champvans, 1834. Réparations des croix, 1863. Déplacement de la chapelle située au milieu de l'ancien cimetière, 1924. Fabrique : budgets, 1881 et 1899-1902 ; comptes administratifs, 1879-1901. Donation d'immeubles HURTARD-RIGONNAUX à la fabrique, 1861.

    Date

    1790-1959

    Cote

    5E150/86

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics...
    • Edifices du culte et cimetières
    • Eglise : travaux d'ameublement et d'appropriation de...
  66. Résultat n°66

    Procès contre la communauté de Sampans, au sujet de sa participation aux travaux de l'église et du presbytère, 1601-1692 et 1740.

    Date

    1601-1740

    Cote

    5E150/185

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bâtiments communaux
    • Procès contre la communauté de Sampans, au sujet de...
  67. Résultat n°67
    Tables décennales.

    2 lots 277 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1205

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dole
    • Tables décennales.
  68. Résultat n°68

    Registre des comptes, 1901.

    Date

    1901

    Cote

    5E150/117

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Assistance publique
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Société de secours mutuels
    • Registre des comptes, 1901.
  69. Résultat n°69

    Coupes d'ordinaires. Apposition et récolement d'assiette

    Date

    1741-1769

    Cote

    5E150/251

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Coupes d'ordinaires. Apposition et récolement d'assiette
  70. Résultat n°70

    Eglise.

    Date

    1668-1787

    Cote

    5E150/182

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bâtiments communaux
    • Eglise.
  71. Résultat n°71

    Statuts, 1949.

    Date

    1949

    Cote

    5E150/107

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Sciences - lettres et arts
    • Groupe théâtral
    • Statuts, 1949.
  72. Résultat n°72

    Construction dans le rayon prohibé des forêts, 1869. Concession pour ouverture d'une carrière de sable dans la forêt communale, 1900. Concessions de passage dans la forêt communale, 1857-1929. Garde-vente : nomination, 1825. Ouverture d'un chemin de desserte sur le bord de la forêt communale, 1859-1865. Empierrement de la grande ligne forestière et des Chaintres, 1880-1910. Construction d'un aqueduc au chemin de vidange de la coupe affouagère, 1900. Parcours dans les bois de Champvans : procès entre Champvans et Foucherans, 1790-1792 et 1838-1852. Rectification de servitude de passage dans la forêt de Champvans, 1873. Coupes extraordinaires, 1840-1872 et 1935. Bois soumis au régime forestier, 1896 et 1921. Délibérations et correspondance, 1813-1959.

    Date

    1790-1959

    Cote

    5E150/68

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Bois
    • Construction dans le rayon prohibé des forêts, 1869....
  73. Résultat n°73
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    197 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1737-1759

    Cote

    3E/189

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPVANS
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  74. Résultat n°74

    Procès avec les seigneurs de Champvans. Défaut de rapport de mésus.

    Date

    1712-1742

    Cote

    5E150/270

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Justices.- Procédures.- Police (série FF)
    • Justice
    • Procès avec les seigneurs de Champvans. Défaut de rapport...
  75. Résultat n°75

    1790-an III.

    Date

    1790-1795

    Cote

    5E150/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • 1790-an III.
  76. Résultat n°76

    Presbytère, 1651-1692, 1708 et 1712. Plan d'une maison (presbytère), 1788 (cote de rangement 13 Fi 1320).

    Date

    1651-1788

    Cote

    5E150/183

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bâtiments communaux
    • Presbytère, 1651-1692, 1708 et 1712. Plan d'une maison...
  77. Résultat n°77

    Statuts, conseil d'administration, 1936.

    Date

    1936

    Cote

    5E150/110

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Institutions diverses
    • Caisse locale d'assurances mutuelles agricoles contre...
    • Statuts, conseil d'administration, 1936.
  78. Résultat n°78
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    282 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/8944

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHAMPVANS
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  79. Résultat n°79

    Procès entre les communautés de L'Abbaye-Damparis et de La Perrière, 1443 (copies - en mauvais état).

    Date

    1443

    Cote

    5E150/198

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès entre les communautés de L'Abbaye-Damparis et...
  80. Résultat n°80

    Procès intentés par la communauté de Champvans contre des particuliers pour délits commis dans les forêts communales (parcours ou coupe de bois). Renobert Gaudard, de Monnières, 1731 ; Jacques Bompy, Hugues Heurtard et consorts, 1731-1734 ; Nicolas Chantiau et consorts, de Saint-François, 1731 ; Louis Barron, de Foucherans, 1732 ; Claude Poulet, de l'Abbaye-Damparis, 1732 ; Antoine Humberet, menuisier, de Dole, 1732 ; François Penillet, de l'Abbaye-Damparis, 1732-1733 ; François Gauthier, de l'Abergement-la-Ronce, 1732.

    Date

    1731-1734

    Cote

    5E150/239

    • Contexte : Archives communales déposées : CHAMPVANS
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois
    • Procès intentés par la communauté de Champvans contre...