Vente de terre par Antoine Belin, de Sampans, à Denis Lauchet, de Champvans, 1604. Amodiation de vignes à un particulier de Meursault (Côte d'Or), 1673. Ordonnance de Louis Chauvelin, intendant, condamnant plusieurs particuliers à l'amende au profit de la communauté de Menotey, 1676. Procès entre la communauté de Tavaux et Emiland Bonnot, dudit lieu, 1689. Reconnaissance de Claude Faivre, maître de poste à Orchamps, fermier du domaine de Dole, Grozon et Buvilly, 1724. Papiers de la famille Ducret, XVIII siècle. Testament de Marguerite Vauchier de Sampans, 27 juin 1663.

Archives communales déposées : CHAMPVANS

Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives antérieures à 1790

Documents divers (série II)

Vente de terre par Antoine Belin, de Sampans, à Denis Lauchet, de Champvans, 1604. Amodiation de vignes à un particulier de Meursault (Côte d'Or), 1673. Ordonnance de Louis Chauvelin, intendant, condamnant plusieurs particuliers à l'amende au profit de la communauté de Menotey, 1676. Procès entre la communauté de Tavaux et Emiland Bonnot, dudit lieu, 1689. Reconnaissance de Claude Faivre, maître de poste à Orchamps, fermier du domaine de Dole, Grozon et Buvilly, 1724. Papiers de la famille Ducret, XVIII siècle. Testament de Marguerite Vauchier de Sampans, 27 juin 1663.

Cote/Cotes extrêmes

5E150/300

Date

1604-1724

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Champvans, commune