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Archives communales déposées : CHAMPVANS
Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.
Archives postérieures à 1789
Edifices communaux.- Monuments et établissements publics (série M)
Edifices du culte et cimetières
Eglise : travaux d'ameublement et d'appropriation de l'église, 1791-1880. Couverture de l'église, 1848-1849. Reconstruction des murs d'enceinte de l'église, 1875-1880. Clôture des abords de l'église, 1879-1884. Réparations à l'église, 1895-1898. Refonte des cloches, 1830-1855. Travaux au clocher, 1831-1845 et 1955-1956. Financement de démolition du clocher : délibération, 1957. Devis d'une horloge à construire, 1834 ; réparation, 1852 ; acquisition d'une horloge neuve, 1880. Reconstruction d'un beffroi, 1849-1852. Orgue, 1792-1793. Tableaux, 1836-1837. Acquisition d'un harmonium, 1858 ; d'une chasuble, 1837. Marché de lustres, chandeliers et autres ornements, 1859. Etat de l'église : rapport de l'architecte des monuments historiques, 1949. Installation de paratonnerre, 1958. Distribution du pain bénit, 1790. Entente pour remplacement des droits mortuaires et bénédictions nuptiales, par une somme, 1826. Correspondance concernant le casuel, 1881. Renouvellement d'une police d'assurances pour l'église, le clocher, le presbytère : délibération, 1896. Eglise et presbytère : travaux, 1849. Presbytère : travaux, 1844-1950. Location de presbytère, 1908, 1929 et 1949-1959 ; proposition de location : délibération, 1929. Cimetière : reconstruction du mur, 1834. Transfert au nouveau cimetière, 1847 ; construction des murs d'enceinte : correspondance, 1850. Assainissement, 1882-1883. Exhumation, 1855. Règlement, 1913 ; affiche, 27 juin 1913, cote de rangement 17 Fi 1482. Plan des portes de l'ancien cimetière, s.d., cote de rangement 13 Fi 2538. Plan du cimetière, 1880, cote de rangement 13 Fi 2539. Concessions de terrain, 1873-1960. Devis des ouvrages à faire pour la confection d'un piedestal pour la croix en fer qui sera placée au cimetière et pour les cinq piedestaux sur lesquels seront placées les cinq croix en fonte sur le territoire de Champvans, 1834. Réparations des croix, 1863. Déplacement de la chapelle située au milieu de l'ancien cimetière, 1924. Fabrique : budgets, 1881 et 1899-1902 ; comptes administratifs, 1879-1901. Donation d'immeubles HURTARD-RIGONNAUX à la fabrique, 1861.
Évaluation, tris et éliminations, sort final