Contributions patriotiques, 1790. Liste des plus imposés au rôle de 1853. P.V. d'élections des commissaires qui doivent se transporter sur les différentes sections de la commune, 1791. P.V. des commissaires qui ont procédés à la confection des états de sections du territoire, 1791. Etat des débiteurs du sommier des surséances, 1866. Remembrement, 1960 (notes). Institution d'une régie de recettes, 1964.

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Archives communales déposées : CHAMPVANS

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Archives communales déposées : CHAMPVANS

Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Contributions.- Administrations financières (série G)

Contributions

Contributions patriotiques, 1790. Liste des plus imposés au rôle de 1853. P.V. d'élections des commissaires qui doivent se transporter sur les différentes sections de la commune, 1791. P.V. des commissaires qui ont procédés à la confection des états de sections du territoire, 1791. Etat des débiteurs du sommier des surséances, 1866. Remembrement, 1960 (notes). Institution d'une régie de recettes, 1964.

Cote/Cotes extrêmes

5E150/24

Date

1790-1964

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Champvans, commune