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Archives communales déposées : CHAMPVANS
Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.
Archives postérieures à 1789
Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O)
Travaux publics et voirie en général
Réparations de deux rues, 1837. Réparations aux chemins, 1825-1897. C.V.O. n° 1 de Champvans à Sampans : travaux, 1866 ; construction d'un aqueduc, 1893. C.V.O. n° 2 bis dit rue d'Amont : P.V. de constatation de l'état du mur de façade du bâtiment de Mme veuve GRAND, 1892 ; plan figuratif du tracé de la grande rue, dite rue d'Amont, au vis-à-vis des propriétés de Mme veuve NOBLET, s.d. ; procès entre la commune et Mme veuve NOBLET au sujet de travaux de voirie, 1834-1836 ; plan de nivellement de la rue d'Amont, 1834. C.V.O. n° 3 de Champvans à Monnière : travaux, 1879-1880. C.V.O. n° 4 bis de Champvans à Foucherans : travaux, 1856-1896 ; construction de rigoles pavées et curage de fossés, 1880-1911 ; alignement, 1880 ; autorisations de construction accordées à des particuliers, 1881-1882 et 1896 ; projet de construction d'un canal par la commune, 1907. C.V.O. n° 5 de Champvans à Myarle : travaux, 1889. C.V.O. n° 5 bis dit rue de l'Eglise : travaux, 1867-1885 ; plan, 1875, cote de rangement 17 Fi 1477 ; dit de Verdot : travaux, 1868-1876 ; demande d'autorisation de reconstruction d'un mur de clôture faite par un particulier, 1879. Chemin de grande communication n°6 : travaux et autorisations de construction faites à des particuliers, 1833-1963 ; plan, 1838, cote de rangement 17 Fi 1478 ; plan, 1846, cote de rangement 17 Fi 1479. Elargissement de la rue de Fondrisain et de l'église, 1874-1883. rue de Fondrisain : plan d'alignement, 1892 ; travaux, 1893 et 1906. Ouverture de la ruelle dite des Morts, 1864-1865.
Évaluation, tris et éliminations, sort final