Sinistres et nominations de commissaires pour vérifier les pertes, 1868-1925. Sécheresse de l'été 1893 : déclaration pour pertes faites par chaque intéressé. Epizooties, 1853-1871 ; arrêtés de mise en surveillance, 1946. Marchés de pâtres, 1826-1880. Marchés pour fourniture de taureaux, an IX-1863. Carte agronomique de la commune, cote de rangement 17 Fi 1108 ; notice explicative, 1912.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CHAMPVANS

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : CHAMPVANS

Cote/Cotes extrêmes

5E150/

Date

1334-1975

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Champvans a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement sommaire. Le classement devra être repris ultérieurement afin que l'inventaire soit conforme aux normes de description archivistique.

Archives postérieures à 1789

Population.- Economie sociale.- Statistique (série F)

Agriculture

Sinistres et nominations de commissaires pour vérifier les pertes, 1868-1925. Sécheresse de l'été 1893 : déclaration pour pertes faites par chaque intéressé. Epizooties, 1853-1871 ; arrêtés de mise en surveillance, 1946. Marchés de pâtres, 1826-1880. Marchés pour fourniture de taureaux, an IX-1863. Carte agronomique de la commune, cote de rangement 17 Fi 1108 ; notice explicative, 1912.

Cote/Cotes extrêmes

5E150/85

Date

1826-1946

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Champvans, commune