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1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/1

2

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXVIII : 1er janvier 1785 - 5 mai 1789.

Date

-

Cote

8oG2406/28, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

3

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXIII : 10 mai 1774 - 20 mai 1776.

Date

-

Cote

8oG2406/23, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

4

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome V : 1357 - 1380.

Date

-

Cote

8oG2406/5, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

5

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IV : 1327 - 1357.

Date

-

Cote

8oG2406/4, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

6

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/2

7

Code national ou recueil des décrets des représentants du peuple français sanctionnés par le roi

Date

1790

Cote

Per918

8

Annales des falsifications et de l'expertise chimique - recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises

Date

1909-1985

Cote

Per1054

9

Principales mesures législatives et administratives prises en faveur de l'agriculture sous le gouvernement de la 3e République.

Date

-

Cote

8oG2363, Po349 (Ancienne cote aux AD Jura)

10

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/3

11

Bulletin des lois de la république française

Date

1789-1930

Cote

Per886

12

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome VII : 1401 - 1415.

Date

-

Cote

8oG2406/7, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

13

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XV : août 1589 - mai 1610.

Date

-

Cote

8oG2406/15, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

14

Impressions diverses - chambre des pairs de France

Date

1845-1847

Cote

Per864

15

Code-manuel du recrutement de l'armée. Loi du 27 juillet 1872, suivie des lois, décrets, arrêtés, règlements, instructions, circulaires, décisions de principe, rendus pour son exécution, et des modèles d'actes, certificats, procès-verbaux, états, registres, etc.

Date

-

Cote

8oG2527

16

Procès-verbal des séances du corps législatif

Date

1802-1803

Cote

Per871

17

Procès-verbal des séances du conseil des anciens

Date

1798-1799

Cote

Per870

18

Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public

Date

1800-1964

Cote

Per890

19

Travaux de la commission des enfants trouvés instituée le 22 août 1849 par arrêté du ministre de l'Intérieur. Tome I.

Date

-

Cote

4oG1530/1

20

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IX : 1438 - 1461.

Date

-

Cote

8oG2406/9, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

21

Bulletin législatif Dalloz

Date

1918-1980

Cote

Per899

22

Assemblée nationale - journal des débats et décrets

Date

1790-1791

Cote

Per869

23

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XVIII : août 1661 - 31 décembre 1671.

Date

-

Cote

8oG2406/18, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

24

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XX : juin 1687 - 1er septembre 1715.

Date

-

Cote

8oG2406/20, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

25

Réquisitions militaires. Recensement et classement des animaux et des voitures. Volume mis à jour à la date du 1er août 1914.

Date

-

Cote

8oG2366, Po306 (Ancienne cote aux AD Jura)

26

Bulletin de l'inspection du travail

Date

1893-1895

Cote

Per988

27

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome premier. 1242-1254.

Date

-

Cote

4oG1107/1

28

Diffusion des données publiques et révolution numérique.

Date

-

Cote

8oG2131

29

Instructions portant fixation du régime des réfugiés.

Date

-

Cote

Br3582, Po550 (Ancienne cote aux AD Jura)

30

Bulletin annoté des chemins de fer en exploitation - recueil périodique des lois, décrets, circulaires, arrêtés ministériels, jugements des tribunaux, arrêts des cours d'appel, de la cour de cassation et du conseil d'état...

Date

1906-1926

Cote

Per421

31

Collection générale des arrêtés, déclarations et décrets de la convention nationale

Date

1792-1795

Cote

Per917

32

Instruction du 20 octobre 1905 relative à l'établissement des tableaux de recensement.

Date

-

Cote

Br3583, Po545 (Ancienne cote aux AD Jura)

33

Recueil des principales circulaires concernant la surveillance et l'utilisation des étrangers.

Date

-

Cote

8oG2365, Po420 (Ancienne cote aux AD Jura)

34

Procès-verbal des séances du tribunat

Date

1800-1803

Cote

Per872

35

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/4

36

Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 5e jour complémentaire An X de la République, suivi du répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 6e jour complémentaire An XI de la République.

Date

-

Cote

4oG1916

37

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXV : 10 mai 1777 - 31 décembre 1778.

Date

-

Cote

8oG2406/25, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

38

Procès-verbaux des séances de la chambre des députés

Date

1844-1847

Cote

Per866

39

Instruction générale pour l'établissement des statistiques commerciales et maritimes publiées par l'administration des douanes.

Date

-

Cote

8oG2361, Po422 (Ancienne cote aux AD Jura)

40

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome II : 1721-1723.

Date

-

Cote

4oG173/2, 83Po52 (Ancienne cote aux AD Jura)

41

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Table.

Date

-

Cote

8oG2406/29, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

42

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome X : 1461 - 1483.

Date

-

Cote

8oG2406/10, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

43

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XVII : 14 mai 1643 - 19 août 1661.

Date

-

Cote

8oG2406/17, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

44

Recueil Dalloz - doctrine, jurisprudence, législation

Date

1955-1976

Cote

Per898

45

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XIV - première partie : juillet 1559 - mai 1574.

Date

-

Cote

8oG2406/14, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

46

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXVII : 3 mars 1781 - 1er janvier 1785.

Date

-

Cote

8oG2406/27, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

47

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome III : 1308 - 1327.

Date

-

Cote

8oG2406/3, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

48

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'assemblée nationale

Date

1791

Cote

Per916

49

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.

Date

-

Cote

Fo2/5

50

Collection des lois - formant le commencement du bulletin des lois

Date

1789-1791

Cote

Per888

51

Annales des chemins de fer et tramways - revue pratique de jurisprudence, de législation et de doctrine

Date

1899-1927

Cote

Per385

52

Gardiens, concierges et employés d'immeubles.

Date

-

Cote

8oG2191

53

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome II : 1270 - 1308.

Date

-

Cote

8oG2406/2, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

54

Messages, arrêtés et proclamations du directoire exécutif - faisant suite à la collection des lois et actes du corps législatif

Date

1795-1798

Cote

Per914

55

Les lois organiques de décentralisation.

Date

-

Cote

8oG2826

56

Opera receptarum sententiarum omnia.

Date

-

Cote

Fo55

57

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XIII : 1546 - 1559.

Date

-

Cote

8oG2406/13, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

58

Manuel des officiers de l'Etat Civil pour la tenue des registres.

Date

-

Cote

8oG2367, Po647 (Ancienne cote aux AD Jura)

59

Collection complète des lois, décrets d'intérêt général, traités internationaux, arrêtés, circulaires, instructions, etc

Date

1919-1948

Cote

Per891

60

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome VI : 1380 - 1400.

Date

-

Cote

8oG2406/6, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

61

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXVI : 31 décembre 1778 - 3 mars 1781.

Date

-

Cote

8oG2406/26, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

62

Décret de la convention nationale

Date

1792-1794

Cote

Per920

63

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome III - seconde partie : 1730-1736.

Date

-

Cote

4oG173/4

64

Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes

Date

1862-1879

Cote

Per987

65

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Supplément au Tome premier. 1254-1255.

Date

-

Cote

4oG1107/5

66

Recueil nature. Numéro spécial des recueil des actes administratifs de la Préfecture.

Date

-

Cote

Br3468

67

Procès-verbal de l'assemblée nationale

Date

1789-1791

Cote

Per868

68

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome I : 420-1270.

Date

-

Cote

8oG2406/1, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

69

1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques.

Date

-

Cote

8oG3900

70

Recueil des lois, décrets et arrêtés - depuis le 4 septembre 1870

Date

1870-1953

Cote

Per980

71

Archives parlementaires. Recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises. Première série. Tome C : du 3 au 18 brumaire An III (24 octobre au 8 novembre 1794).

Date

-

Cote

4oG1451

72

L'écho des lois. Du parchemin à Internet.

Date

-

Cote

4oG1945

73

Législation de la guerre de 1914 - recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public

Date

1914-1918

Cote

Per889

74

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome III - index : 1724-1736.

Date

-

Cote

4oG173/5

75

Collection générale des lois et des actes du corps législatif et du directoire exécutif

Date

1795-1798

Cote

Per919

76

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome IV. 1307-1317.

Date

-

Cote

4oG1107/4

77

Collection générale des décrets rendus par l'assemblée nationale

Date

1789-1792

Cote

Per915

78

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome I : 1715-1720.

Date

-

Cote

4oG173/1, 83Po51 (Ancienne cote aux AD Jura)

79

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXI : 1er septembre 1715 - 1er janvier 1737.

Date

-

Cote

8oG2406/21, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)

80

Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.

Date

-

Cote

Fo2/6