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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome premier : de 1674 à 1699 inclusivement.
Cote
Fo2/1
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
2

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXVIII : 1er janvier 1785 - 5 mai 1789.
Cote
8oG2406/28, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
3

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXIII : 10 mai 1774 - 20 mai 1776.
Cote
8oG2406/23, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
4

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome V : 1357 - 1380.
Cote
8oG2406/5, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
5

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IV : 1327 - 1357.
Cote
8oG2406/4, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
6

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome second : de 1700 à 1713 inclusivement.
Cote
Fo2/2
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
7

Code national ou recueil des décrets des représentants du peuple français sanctionnés par le roi
Cote
Per918
 Date
1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Code national ou recueil des décrets des représentants...
8

Annales des falsifications et de l'expertise chimique - recueil de travaux de chimie analytique, de législation et de jurisprudence internationales appliquées à l'expertise des marchandises
Cote
Per1054
 Date
1909-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1001-1100
  • Annales des falsifications et de l'expertise chimique...
9

Principales mesures législatives et administratives prises en faveur de l'agriculture sous le gouvernement de la 3e République.
Cote
8oG2363, Po349 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Principales mesures législatives et administratives...
10

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome troisième : de 1714 à 1745 inclusivement.
Cote
Fo2/3
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
11

Bulletin des lois de la république française
Cote
Per886
 Date
1789-1930
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Bulletin des lois de la république française
12

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome VII : 1401 - 1415.
Cote
8oG2406/7, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
13

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XV : août 1589 - mai 1610.
Cote
8oG2406/15, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
14

Impressions diverses - chambre des pairs de France
Cote
Per864
 Date
1845-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Impressions diverses - chambre des pairs de France
15

Code-manuel du recrutement de l'armée. Loi du 27 juillet 1872, suivie des lois, décrets, arrêtés, règlements, instructions, circulaires, décisions de principe, rendus pour son exécution, et des modèles d'actes, certificats, procès-verbaux, états, registres, etc.
Cote
8oG2527
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2501-2750
  • Code-manuel du recrutement de l'armée. Loi du 27 juillet...
16

Procès-verbal des séances du corps législatif
Cote
Per871
 Date
1802-1803
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Procès-verbal des séances du corps législatif
17

Procès-verbal des séances du conseil des anciens
Cote
Per870
 Date
1798-1799
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Procès-verbal des séances du conseil des anciens
18

Recueil général des lois et des arrêtés en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public
Cote
Per890
 Date
1800-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Recueil général des lois et des arrêtés en matière...
19

Travaux de la commission des enfants trouvés instituée le 22 août 1849 par arrêté du ministre de l'Intérieur. Tome I.
Cote
4oG1530/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1501-1750
  • Travaux de la commission des enfants trouvés instituée...
20

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome IX : 1438 - 1461.
Cote
8oG2406/9, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
21

Bulletin législatif Dalloz
Cote
Per899
 Date
1918-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Bulletin législatif Dalloz
22

Assemblée nationale - journal des débats et décrets
Cote
Per869
 Date
1790-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Assemblée nationale - journal des débats et décrets
23

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XVIII : août 1661 - 31 décembre 1671.
Cote
8oG2406/18, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
24

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XX : juin 1687 - 1er septembre 1715.
Cote
8oG2406/20, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
25

Réquisitions militaires. Recensement et classement des animaux et des voitures. Volume mis à jour à la date du 1er août 1914.
Cote
8oG2366, Po306 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Réquisitions militaires. Recensement et classement...
26

Bulletin de l'inspection du travail
Cote
Per988
 Date
1893-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Bulletin de l'inspection du travail
27

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome premier. 1242-1254.
Cote
4oG1107/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
28

Diffusion des données publiques et révolution numérique.
Cote
8oG2131
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Diffusion des données publiques et révolution numérique.
29

Instructions portant fixation du régime des réfugiés.
Cote
Br3582, Po550 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Instructions portant fixation du régime des réfugiés.
30

Bulletin annoté des chemins de fer en exploitation - recueil périodique des lois, décrets, circulaires, arrêtés ministériels, jugements des tribunaux, arrêts des cours d'appel, de la cour de cassation et du conseil d'état...
Cote
Per421
 Date
1906-1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per401-500
  • Bulletin annoté des chemins de fer en exploitation...
31

Collection générale des arrêtés, déclarations et décrets de la convention nationale
Cote
Per917
 Date
1792-1795
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Collection générale des arrêtés, déclarations et décrets...
32

Instruction du 20 octobre 1905 relative à l'établissement des tableaux de recensement.
Cote
Br3583, Po545 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3501-3750
  • Instruction du 20 octobre 1905 relative à l'établissement...
33

Recueil des principales circulaires concernant la surveillance et l'utilisation des étrangers.
Cote
8oG2365, Po420 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil des principales circulaires concernant la surveillance...
34

Procès-verbal des séances du tribunat
Cote
Per872
 Date
1800-1803
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Procès-verbal des séances du tribunat
35

Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et des règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne. Tome quatrième : de 1746 à 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/4
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes,...
36

Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 5e jour complémentaire An X de la République, suivi du répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes du gouvernement depuis le 1er vendémiaire jusqu'au 6e jour complémentaire An XI de la République.
Cote
4oG1916
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • Répertoire ou mémorial chronologique des lois et actes...
37

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXV : 10 mai 1777 - 31 décembre 1778.
Cote
8oG2406/25, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
38

Procès-verbaux des séances de la chambre des députés
Cote
Per866
 Date
1844-1847
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Procès-verbaux des séances de la chambre des députés
39

Instruction générale pour l'établissement des statistiques commerciales et maritimes publiées par l'administration des douanes.
Cote
8oG2361, Po422 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Instruction générale pour l'établissement des statistiques...
40

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome II : 1721-1723.
Cote
4oG173/2, 83Po52 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis...
41

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Table.
Cote
8oG2406/29, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
42

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome X : 1461 - 1483.
Cote
8oG2406/10, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
43

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XVII : 14 mai 1643 - 19 août 1661.
Cote
8oG2406/17, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
44

Recueil Dalloz - doctrine, jurisprudence, législation
Cote
Per898
 Date
1955-1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Recueil Dalloz - doctrine, jurisprudence, législation
45

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XIV - première partie : juillet 1559 - mai 1574.
Cote
8oG2406/14, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
46

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXVII : 3 mars 1781 - 1er janvier 1785.
Cote
8oG2406/27, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
47

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome III : 1308 - 1327.
Cote
8oG2406/3, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
48

Collection complète des lois promulguées sur les décrets de l'assemblée nationale
Cote
Per916
 Date
1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Collection complète des lois promulguées sur les décrets...
49

Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et arrêts du conseil des rois Louis XIV et Louis XV, enregistrés en la chambre des comptes, cour des aides, domaines & finances, ci-devant séante à Dole et des règlemens de cette cour, depuis la réunion de la Franche-Comté à la Couronne.
Cote
Fo2/5
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Recueil des édits, déclarations, lettres-patentes et...
50

Collection des lois - formant le commencement du bulletin des lois
Cote
Per888
 Date
1789-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Collection des lois - formant le commencement du bulletin...
51

Annales des chemins de fer et tramways - revue pratique de jurisprudence, de législation et de doctrine
Cote
Per385
 Date
1899-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per301-400
  • Annales des chemins de fer et tramways - revue pratique...
52

Gardiens, concierges et employés d'immeubles.
Cote
8oG2191
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2001-2250
  • Gardiens, concierges et employés d'immeubles.
53

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome II : 1270 - 1308.
Cote
8oG2406/2, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
54

Messages, arrêtés et proclamations du directoire exécutif - faisant suite à la collection des lois et actes du corps législatif
Cote
Per914
 Date
1795-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Messages, arrêtés et proclamations du directoire exécutif...
55

Les lois organiques de décentralisation.
Cote
8oG2826
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2751-3000
  • Les lois organiques de décentralisation.
56

Opera receptarum sententiarum omnia.
Cote
Fo55
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Opera receptarum sententiarum omnia.
57

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XIII : 1546 - 1559.
Cote
8oG2406/13, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
58

Manuel des officiers de l'Etat Civil pour la tenue des registres.
Cote
8oG2367, Po647 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Manuel des officiers de l'Etat Civil pour la tenue...
59

Collection complète des lois, décrets d'intérêt général, traités internationaux, arrêtés, circulaires, instructions, etc
Cote
Per891
 Date
1919-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Collection complète des lois, décrets d'intérêt général,...
60

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome VI : 1380 - 1400.
Cote
8oG2406/6, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
61

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXVI : 31 décembre 1778 - 3 mars 1781.
Cote
8oG2406/26, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
62

Décret de la convention nationale
Cote
Per920
 Date
1792-1794
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Décret de la convention nationale
63

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome III - seconde partie : 1730-1736.
Cote
4oG173/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis...
64

Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes
Cote
Per987
 Date
1862-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
65

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Supplément au Tome premier. 1254-1255.
Cote
4oG1107/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
66

Recueil nature. Numéro spécial des recueil des actes administratifs de la Préfecture.
Cote
Br3468
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3251-3500
  • Recueil nature. Numéro spécial des recueil des actes...
67

Procès-verbal de l'assemblée nationale
Cote
Per868
 Date
1789-1791
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Procès-verbal de l'assemblée nationale
68

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome I : 420-1270.
Cote
8oG2406/1, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
69

1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques.
Cote
8oG3900
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG3751-4000
  • 1913. Genèse d'une loi sur les monuments historiques.
70

Recueil des lois, décrets et arrêtés - depuis le 4 septembre 1870
Cote
Per980
 Date
1870-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Recueil des lois, décrets et arrêtés - depuis le 4...
71

Archives parlementaires. Recueil complet des débats législatifs et politiques des chambres françaises. Première série. Tome C : du 3 au 18 brumaire An III (24 octobre au 8 novembre 1794).
Cote
4oG1451
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1251-1500
  • Archives parlementaires. Recueil complet des débats...
72

L'écho des lois. Du parchemin à Internet.
Cote
4oG1945
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1751-2000
  • L'écho des lois. Du parchemin à Internet.
73

Législation de la guerre de 1914 - recueil général des lois et des arrêts en matière civile, criminelle, administrative et de droit public
Cote
Per889
 Date
1914-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per801-900
  • Législation de la guerre de 1914 - recueil général...
74

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome III - index : 1724-1736.
Cote
4oG173/5
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis...
75

Collection générale des lois et des actes du corps législatif et du directoire exécutif
Cote
Per919
 Date
1795-1798
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Collection générale des lois et des actes du corps...
76

Collection de documents inédits sur l'histoire de France (...). Rôles gascons transcrits et publiés par (...). Tome IV. 1307-1317.
Cote
4oG1107/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1001-1250
  • Collection de documents inédits sur l'histoire de France...
77

Collection générale des décrets rendus par l'assemblée nationale
Cote
Per915
 Date
1789-1792
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per901-1000
  • Collection générale des décrets rendus par l'assemblée...
78

Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis XV (arrêts en commandement). Tome I : 1715-1720.
Cote
4oG173/1, 83Po51 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 4oG
  • 4oG1-250
  • Inventaire des arrêts du conseil du roi. Règne de Louis...
79

Recueil général des anciennes lois françaises, depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789. Tome XXI : 1er septembre 1715 - 1er janvier 1737.
Cote
8oG2406/21, 16J8o32 (Ancienne cote aux AD Jura)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • 8oG
  • 8oG2250-2500
  • Recueil général des anciennes lois françaises, depuis...
80

Table alphabétique du recueil des édits et déclarations du roi, lettres-patentes, arrêts du conseil de sa majesté, vérifiés, publiés et régistrés au parlement séant à Besançon, et règlemens de cette cour depuis la réunion de la Franche-Comté jusqu'au mois de décembre 1775 inclusivement.
Cote
Fo2/6
 Date- Lieu
Franche-Comté, région
 Type de document -

  • Contexte : Fonds général

  • Fo
  • Table alphabétique du recueil des édits et déclarations...