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  1. Résultat n°1
    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    1 media

    Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/19

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Poligny, Pont-de-Poitte, Ruffey-sur-Seille, Salins-les-Bains.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  2. Résultat n°2

    Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".

    Date de publication

    2017

    Cote

    Br4906

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Atelier des territoires "adapté" : "Arinthod expérimentation".
  3. Résultat n°3

    Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.

    Date de publication

    1935

    Auteur

    MONSARRAT Gaston[auteur]

    Cote

    8oG3412

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Voies urbaines publiques et privées et urbanisme.
  4. Résultat n°4

    La ville au Moyen Age. Paysages, pouvoir et confilts.

    Date de publication

    2010

    Auteur

    HEERS Jacques[auteur]

    Cote

    8oG3579

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3501-3750
    • La ville au Moyen Age. Paysages, pouvoir et confilts.
  5. Résultat n°5

    Aménager l'espace public en milieu rural.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    VERNAY Jean-Louis[directeur de publication]

    Cote

    Br3330

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3251-3500
    • Aménager l'espace public en milieu rural.
  6. Résultat n°6

    Palmarès de l'architecture et de l'aménagement. Jura 2011. Découvrir l'architecture contemporaine. Promouvoir la qualité architecturale urbaine et paysagère. Initier des démarches exemplaires et responsables.

    Date de publication

    2012

    Auteur

    BRULEBOIS Danielle[directeur de publication]

    Cote

    Br4323

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Palmarès de l'architecture et de l'aménagement. Jura...
  7. Résultat n°7

    Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté, du coeur historique aux quartiers périphériques.

    Cote

    Per578/4, AD243

    • Contexte : Articles dépouillés
    • Regards sur les bourgs et villes de Franche-Comté,...
  8. Résultat n°8
    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

    Date

    2013

    Cote

    2653W/16

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2013
    • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  9. Résultat n°9

    Concevoir son bâtiment agricole avec le paysage. Guide pratique. Enjeux et recommandations.

    Date de publication

    2015

    Auteur

    BRULEBOIS Danielle[préfacier]

    Cote

    Br4543

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4501-4750
    • Concevoir son bâtiment agricole avec le paysage. Guide...
  10. Résultat n°10

    Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement de Franche-Comté - bulletin de documentation

    Date

    1979-1983

    Cote

    Per1631

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Délégation régionale à l'architecture et à l'environnement...
  11. Résultat n°11

    L'évolution urbaine de Belfort du Moyen Age au début du XXe siècle. Service éducatif, fascicule 2.

    Date de publication

    1977

    Auteur

    MARGUERON Patrick[co-auteur]

    Cote

    Br2219

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2001-2250
    • L'évolution urbaine de Belfort du Moyen Age au début...
  12. Résultat n°12

    Buvilly à Crissey

    Date

    1951-2008

    Cote

    2613W/45-2613W/99

    • Contexte : Autorisations de lotissements
    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Buvilly à Crissey

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  13. Résultat n°13

    Concevoir autrement les espaces publics. Guide méthodologique.

    Date de publication

    2014

    Cote

    Br4559

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4501-4750
    • Concevoir autrement les espaces publics. Guide méthodologique.
  14. Résultat n°14

    Du côté des ingénieurs.

    Date de publication

    2009

    Auteur

    BRESSE Jean-Marc[directeur de publication]

    Cote

    8oG3324

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Du côté des ingénieurs.
  15. Résultat n°15

    L'Etude d'impact en France : éléments de pathologie.

    Date de publication

    1978

    Auteur

    JOVENIAUX Alain[co-auteur]

    Cote

    8oG2199, 8o492 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • L'Etude d'impact en France : éléments de pathologie.
  16. Résultat n°16
    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    1 media

    Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes, Lons-le-Saunier.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/1

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Arinthod, Beaufort, Bletterans, Champagnole, Desnes,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  17. Résultat n°17
    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/3

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Orgelet, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  18. Résultat n°18

    Les franges de nos villages. Guide méthodologique.

    Date de publication

    2014

    Cote

    Br4558

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4501-4750
    • Les franges de nos villages. Guide méthodologique.
  19. Résultat n°19
    Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

    1 media

    Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/13

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Lons-le-Saunier, Macornay, Montain.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  20. Résultat n°20

    Des archives de l'architecture aux archives de la ville. Table ronde tenue aux Archives nationales les 18 et 19 juin 1998.

    Date de publication

    2000

    Auteur

    OPPETIT Christian[directeur de publication]

    Cote

    8oG2126

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Des archives de l'architecture aux archives de la ville....
  21. Résultat n°21

    Louis XIV et l'urbanisme royal parisien. Catalogue d'exposition.

    Date de publication

    1984

    Auteur

    DALAS-GARRIGUES Martine[commissaire d'exposition]

    Cote

    Br2006

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2001-2250
    • Louis XIV et l'urbanisme royal parisien. Catalogue...
  22. Résultat n°22

    L'embellissement des villes. L'urbanisme français au XVIIIe siècle.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    HAROUEL Jean-Louis[auteur]

    Cote

    8oG2694

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2501-2750
    • L'embellissement des villes. L'urbanisme français au...
  23. Résultat n°23

    Le secteur sauvegardé de Dole. Mémoire de stage. Ecole nationale d'administration.

    Date de publication

    1969

    Auteur

    DUTREIX Guy[auteur]

    Cote

    Br1506

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • Le secteur sauvegardé de Dole. Mémoire de stage. Ecole...
  24. Résultat n°24
    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    1 media

    Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne, Orgelet, Pannessières, Perrigny, Poligny.

    Date

    2011-2012

    Cote

    2653W/9

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Lons-le-Saunier (suite), Macornay, Messia-sur-Sorne,...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  25. Résultat n°25

    L'urbanisme à Lons-le-Saunier de 1711 à 1790. Aspect de la ville au XVIIIe siècle. Organisation de l'habitat, nouveaux quartiers et aménagements. Tome 1. Maîtrise d'histoire sous la direction de Jean-Pierre Gutton.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    RYON Jean-François[auteur]

    Cote

    4oF392/1

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • L'urbanisme à Lons-le-Saunier de 1711 à 1790. Aspect...
  26. Résultat n°26

    Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) : voirie

    Date

    1975-2004

    Cote

    2734W/45-2734W/48

    • Contexte : Fonctionnement et activités de la DDE, site de Dole...
    • Assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) : voirie

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement (DDE) du Jura, puis direction départementale des territoires (DDT) du Jura, agence puis unité territoriale de Dole.

  27. Résultat n°27
    Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    1 media

    Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/14

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Montmorot, Perrigny, Poligny, Saint-Amour.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  28. Résultat n°28

    CAUE du Jura - le journal

    Date

    1985-2014

    Cote

    Per462

    • Contexte : Périodiques
    • Per401-500
    • CAUE du Jura - le journal
  29. Résultat n°29

    Le permis de construire.

    Date de publication

    1960

    Auteur

    VIGIER René

    Cote

    8oG283

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Le permis de construire.
  30. Résultat n°30

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan d'occupation des sols (POS) de Poligny : notes manuscrites (1978), listes des entreprises industrielles, commerciales et artisanales (1978).

    Date

    1978

    Cote

    1112W104

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Plan...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  31. Résultat n°31

    Direction départementale de l'Equipement du Jura - Rapport d'activité

    Date

    1988-1989

    Cote

    Per1660

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • Direction départementale de l'Equipement du Jura -...
  32. Résultat n°32
    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    1 media

    Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Date

    2012-2014

    Cote

    2653W/11

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Arbois, Beaufort, Cernon, Champagnole.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  33. Résultat n°33

    Charte Agriculture, Urbanisme et Territoires du Jura. Pour un projet concerté de gestion de l'espace.

    Date de publication

    2009

    Cote

    Br4925

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Charte Agriculture, Urbanisme et Territoires du Jura....
  34. Résultat n°34

    Voierie

    Date

    1960-2005

    Cote

    2734W/27-2734W/44

    • Contexte : Fonctionnement et activités de la DDE, site de Dole...
    • Voierie

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement (DDE) du Jura, puis direction départementale des territoires (DDT) du Jura, agence puis unité territoriale de Dole.

  35. Résultat n°35

    Plan d'aménagement, d'extension et d'embellissement de la ville de Lons-le-Saunier.

    Date de publication

    1931

    Auteur

    SIMONOT J.[auteur]

    Cote

    Br228

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1-250
    • Plan d'aménagement, d'extension et d'embellissement...
  36. Résultat n°36

    Places et parvis de France.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    PINON Pierre[rédacteur]

    Cote

    4oG1757

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1751-2000
    • Places et parvis de France.
  37. Résultat n°37

    Archives de Paris. L'Atelier parisien d'urbanisme. 1967-1983. 1514 W. Répertoire numérique détaillé.

    Date de publication

    1994

    Auteur

    BANAT-BERGER Françoise[auteur]

    Cote

    4oG1118

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1001-1250
    • Archives de Paris. L'Atelier parisien d'urbanisme....
  38. Résultat n°38

    Archives, architecture, urbanisme. Salle d'exposition du théâtre municipal de Brive du 6 mars au 6 avril 1986.

    Date de publication

    1986

    Auteur

    ALENCON Etienne d'[co-auteur]

    Cote

    Br2123

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2001-2250
    • Archives, architecture, urbanisme. Salle d'exposition...
  39. Résultat n°39

    Construire la ville. L'urbanisme en Seine-et-Marne au XXe siècle.

    Date de publication

    2007

    Auteur

    RAMBAUD Isabelle[directeur de publication]

    Cote

    Br3966

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3751-4000
    • Construire la ville. L'urbanisme en Seine-et-Marne...
  40. Résultat n°40

    L'aménagement urbain à Salins. 1925-1914.

    Date de publication

    2014

    Auteur

    DESCHAMPS Elodie[co-auteur]

    Cote

    Br4494

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • L'aménagement urbain à Salins. 1925-1914.
  41. Résultat n°41

    SOCAD - Aménageur, constructeur, promoteur, développeur

    Date

    2006-2015

    Cote

    Per1655

    • Contexte : Périodiques
    • Per1601-1700
    • SOCAD - Aménageur, constructeur, promoteur, développeur
  42. Résultat n°42

    Charte Agriculture, Urbanisme et Territoires du Jura. Pour un projet concerté de gestion de l'espace. Colloque du 3 décembre 2010 - Lons-le-Saunier.

    Date de publication

    2010

    Cote

    Br4926

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Charte Agriculture, Urbanisme et Territoires du Jura....
  43. Résultat n°43

    Contribution à la lutte contre le taudis dans le Jura (1928-1933). Comité de patronage des habitations à bon marché et de la prévoyance sociale.

    Date de publication

    1934

    Auteur

    SIMONOT[directeur de publication]

    Cote

    Br1503

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1501-1750
    • Contribution à la lutte contre le taudis dans le Jura...
  44. Résultat n°44

    Les nouveaux ensembles immobiliers.

    Date de publication

    1960

    Auteur

    QUIRIELLE Louis de

    Cote

    8oG280

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG251-500
    • Les nouveaux ensembles immobiliers.
  45. Résultat n°45

    Réfléchir ensemble pour un projet de territoire partagé.

    Date de publication

    2013

    Auteur

    BRULEBOIS Danielle[directeur de publication]

    Cote

    Br4336

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4251-4500
    • Réfléchir ensemble pour un projet de territoire partagé.
  46. Résultat n°46

    DiversCités. Les grands ensembles. Bourgogne et Chalon-sur-Saône.

    Date de publication

    2019

    Auteur

    Service Inventaire et Patrimoine du conseil régional Bourgogne-Franche-Comté

    Cote

    4oG2055, 118

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG2001-2250
    • DiversCités. Les grands ensembles. Bourgogne et Chalon-sur-Saône.
  47. Résultat n°47

    L'urbanisme dans la Bourgogne des Lumières.

    Date de publication

    1986

    Auteur

    BODINEAU Pierre[auteur]

    Cote

    8oG1210

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG1001-1250
    • L'urbanisme dans la Bourgogne des Lumières.
  48. Résultat n°48

    Une vie d'ingénieur aus Ponts et Chaussées (1951-1995). Chroniques d'un témoin engagé.

    Date de publication

    2004

    Auteur

    VALLEMONT Serge[auteur]

    Cote

    8oG2766

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • Une vie d'ingénieur aus Ponts et Chaussées (1951-1995)....
  49. Résultat n°49
    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    1 media

    Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2653W/7

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  50. Résultat n°50

    Arpenter, observer, projeter. Atelier territorial dans le Haut-Jura.

    Date de publication

    2014

    Cote

    Br4907, 9

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Arpenter, observer, projeter. Atelier territorial dans...
  51. Résultat n°51

    De bois, de pierre, d'eau et de feu. Quatre siècles d'urbanisme et d'architecture à Rennes (XVIIe - XXe siècle). Exposition, Rennes, 1995. Service éducatif.

    Date de publication

    1995

    Auteur

    GIBERT Stéphane[Co-Auteur]

    Cote

    4oG1161

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1001-1250
    • De bois, de pierre, d'eau et de feu. Quatre siècles...
  52. Résultat n°52

    La vocation de Baume-les-Messieurs.

    Date de publication

    1975

    Auteur

    GUISELIN Christian[auteur]

    Cote

    Br671

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br501-750
    • La vocation de Baume-les-Messieurs.
  53. Résultat n°53
    Champagnole.

    1 media

    Champagnole.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/6

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Champagnole.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  54. Résultat n°54

    Les installations classées. Dossier d'experts technique.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    GILLIG David[co-auteur]

    Cote

    4oG1698

    • Contexte : Fonds général
    • 4oG
    • 4oG1501-1750
    • Les installations classées. Dossier d'experts technique.
  55. Résultat n°55

    Lexique : droit de l'urbanisme.

    Date de publication

    1978

    Auteur

    GILLI Jean-Paul[co-auteur]

    Cote

    8oG2200, 8o491 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2001-2250
    • Lexique : droit de l'urbanisme.
  56. Résultat n°56

    Crotenay à Dompierre-sur-Mont

    Date

    1950-2006

    Cote

    2613W/100-2613W/112

    • Contexte : Autorisations de lotissements
    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Crotenay à Dompierre-sur-Mont

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  57. Résultat n°57

    L'urbanisme à Lons-le-Saunier de 1711 à 1790. Aspect de la ville au XVIIIe siècle. Organisation de l'habitat, nouveaux quartiers et aménagements. Tome 2 : annexes. Maîtrise d'histoire sous la direction de Jean-Pierre Gutton.

    Date de publication

    1999

    Auteur

    RYON Jean-François[auteur]

    Cote

    4oF392/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF251-500
    • L'urbanisme à Lons-le-Saunier de 1711 à 1790. Aspect...
  58. Résultat n°58

    Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

    Date

    2004-2010

    Cote

    2683W/1-2683W/7

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme.- Avis donnés par l'unité...
    • Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Culture / Service départemental de l'architecture et du patrimoine

  59. Résultat n°59

    Les services publics en France, de la Révolution à la Première Guerre mondiale.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    BEZANCON Xavier[auteur]

    Cote

    8oG3326/2

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Les services publics en France, de la Révolution à...
  60. Résultat n°60

    Abergement-la-Ronce à Briod

    Date

    1954-2007

    Cote

    2613W/1-2613W/44

    • Contexte : Autorisations de lotissements
    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Abergement-la-Ronce à Briod

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  61. Résultat n°61

    Notice bibliographique : "Paris et ses réseaux : naissance d'un mode de vie urbain, XIXe-XXe siècles, publié sous la direction de François Caron, Jean Derens, Luc Passion et Philippe Cébron de Lisle, Paris, Bibliothèque historique de la ville de Paris, 1990, 425 p. Tiré à part de la Revu historique de droit français et étranger, n° 70 (1992).

    Date de publication

    1992

    Auteur

    GAY Jean

    Cote

    Br4782

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br4751-5000
    • Notice bibliographique : "Paris et ses réseaux : naissance...
  62. Résultat n°62

    L'évolution des villes de l'Yonne des origines jusqu'au début du XIXe siècle. Service éducatif, recueil n°7.

    Date de publication

    1979

    Auteur

    DELASSELLE Claude[auteur]

    Cote

    Br2196

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2001-2250
    • L'évolution des villes de l'Yonne des origines jusqu'au...
  63. Résultat n°63

    Documents sur le développement urbain de Besançon entre 1840 et 1940.

    Date de publication

    1957

    Auteur

    CHEVALIER Michel[Auteur]

    Cote

    Br2174

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2001-2250
    • Documents sur le développement urbain de Besançon entre...
  64. Résultat n°64

    Ruffey-sur-Seille à Tassenières

    Date

    1952-2011

    Cote

    2613W/251-2613W/282

    • Contexte : Autorisations de lotissements
    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Ruffey-sur-Seille à Tassenières

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  65. Résultat n°65

    La ville au XVIIIe siècle. Urbanisme et architecture en Bourbonnais. Exposition.

    Date de publication

    1993

    Auteur

    LASCAR Jean-Luc[auteur]

    Cote

    Br2885

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2751-3000
    • La ville au XVIIIe siècle. Urbanisme et architecture...
  66. Résultat n°66
    Arbois, Arinthod, Bletterans.

    1 media

    Arbois, Arinthod, Bletterans.

    Date

    2011

    Cote

    2653W/5

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2011
    • Arbois, Arinthod, Bletterans.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  67. Résultat n°67

    Assistance à maître d'ouvrage sur les travaux communaux (lotissements, campings, voirie...)

    Date

    1954-2009

    Cote

    2755W/1-2755W/16

    • Contexte : Assistance de l'État à maître d'ouvrage sur les travaux...
    • Assistance à maître d'ouvrage sur les travaux communaux...

    Producteur :

    Versement de la Direction départementale des territoires (DDT) du Jura, agence puis unité territoriale de Dole des dossiers de la Direction départementale de l'équipement (DDE) du Jura.

  68. Résultat n°68

    A Lons-le-Saunier : "Faire la ville avec et pour les habitants" : opération vidéo. [Extrait de : Habiter, n°160].

    Date de publication

    1979

    Auteur

    anonyme

    Cote

    Br1757

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br1751-2000
    • A Lons-le-Saunier : "Faire la ville avec et pour les...
  69. Résultat n°69

    Dossiers d'avis sur les autorisations d'urbanismeéchantillonnage des communes retenues pour la DDT

    Date

    2002-2003

    Cote

    2411W1

    • Contexte : Service départemental de l'architecture et du patrimoine
    • Dossiers d'avis sur les autorisations d'urbanismeéchantillonnage...

    Producteur :

    Service versant et producteur : Service départemental de l'architecture et du patrimoine

  70. Résultat n°70

    Peseux à Les Rousses

    Date

    1954-2014

    Cote

    2613W/220-2613W/250

    • Contexte : Autorisations de lotissements
    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Peseux à Les Rousses

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  71. Résultat n°71

    La forme d'une ville : Moulins (990-1990). Exposition, Moulins, 1990.

    Date de publication

    1990

    Auteur

    VOINCHET François[rédacteur]

    Cote

    Br2560

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br2501-2750
    • La forme d'une ville : Moulins (990-1990). Exposition,...
  72. Résultat n°72

    Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Urbanisme, centre-ville, réseau routier, équipement. Politique urbaine : coupures de presse, dossiers.

    Date

    1973-1980

    Cote

    1112W51

    • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...
    • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Urbanisme,...

    Producteur :

    Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.

  73. Résultat n°73

    La commune, l'urbanisme et le droit.

    Date de publication

    2002

    Auteur

    MORAND-DEVILLER Jacqueline[auteur]

    Cote

    8oG2963

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG2751-3000
    • La commune, l'urbanisme et le droit.
  74. Résultat n°74
    Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

    1 media

    Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

    Date

    2010

    Cote

    2653W/2

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2010
    • Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  75. Résultat n°75

    Une maison pour le peuple à Saint-Claude. 1880-1940. Catalogue de l'exposition réalisée par l'association La Fraternelle du 1er juillet au 30 septembre 1995.

    Date de publication

    1995

    Auteur

    MELO Alain[auteur]

    Cote

    Br3149

    • Contexte : brochures
    • Br
    • Br3001-3250
    • Une maison pour le peuple à Saint-Claude. 1880-1940....
  76. Résultat n°76
    Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    1 media

    Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    Date

    2012

    Cote

    2653W/15

    • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...
    • Dossiers instruits en 2012
    • Saint-Germain-lès-Arlay et Syam.

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.

  77. Résultat n°77

    Tavaux à Voiteur

    Date

    1952-2007

    Cote

    2613W/283-2613W/313

    • Contexte : Autorisations de lotissements
    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Tavaux à Voiteur

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  78. Résultat n°78

    Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.

    Date de publication

    1995

    Auteur

    BEZANCON Xavier[auteur]

    Cote

    8oG3326/1

    • Contexte : Fonds général
    • 8oG
    • 8oG3251-3500
    • Les services publics en France, du Moyen Age à la Révolution.
  79. Résultat n°79

    Doucier à Lavangeot

    Date

    1958-2011

    Cote

    2613W/113-2613W/147

    • Contexte : Autorisations de lotissements
    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Doucier à Lavangeot

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura

  80. Résultat n°80

    Lavans-lès-Saint-Claude à Molay

    Date

    1940-2008

    Cote

    2613W/149-2613W/179

    • Contexte : Autorisations de lotissements
    • Dossiers des autorisations de lotissements communaux...
    • Lavans-lès-Saint-Claude à Molay

    Producteur :

    Direction départementale de l'Equipement du Jura (Etat), versement par le siège de la Direction départementale des territoires du jura