Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

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Autorisations d'urbanisme.- Avis donnés par l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine (Udap) du Jura.

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Autorisations d'urbanisme.- Avis donnés par l'unité départementale de l'architecture et du patrimoine du Jura.

Cote/Cotes extrêmes

2683W

Date

2004-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales du Jura

Importance matérielle

0,7 ml

Origine

02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Culture / Service départemental de l'architecture et du patrimoine

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/02/2021

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire complet en format textuel du 2683W.

Mots clés lieux

Andelot-Morval, commune, Chaussin, commune, Cousance, commune, Doucier, commune, Etrepigney, commune, Frasnois (Le), commune, Mantry, commune, Nans (Les), commune, Longchaumois, commune, Saint-Maur, commune, Thervay, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune

Mots clés matières

URBANISME