Ces documents ont été sélectionnés, analysés et collectés par les Archives départementales du Jura en juin 2022 dans le grenier de l'ancienne agence de Dole des Ponts-et-chaussées, puis DDE puis DDT du Jura, en cours de déménagement pour rejoindre les locaux de la DDT de Lons-le-Saunier. Les documents collectés représentent 9 mètres linéaires.

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/06/2022

Le versement se compose de dossiers relatifs aux autorisations d'urbanisme et à l'assistance à maîtrise d'ouvrage opérée par l'administration sur les constructions d'édifices communaux, la voierie ainsi que les ouvrages d'art. On notera la présence des dossiers de classement de voierie communale sur la période 1980-2015. Une dernière partie renferme une sélection de dossiers des grands chantiers d'aménagement urbains notamment sur le secteur de Dole ainsi que sur l'ancien site industriel des forges de Fraisans.

Ce versement complète les versements 2733W et 2734W (Ponts-et-chaussées) collectés sur le même lieu.

Le fonds est consultable en salle de lecture des Archives du Jura et communicable selon la législation en vigueur.

Communicable

Le présent inventaire en xml-ead décrit sommairement les compétences concernées par le versement. Pour le détail, voir l'inventaire complet en pdf