Saligney, commune - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	1 media	Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1854 et 1858.	Cote 5E141/9	Date 1842-1858	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Administration de la commune Inventaires des archives et objets mobiliers de la...
2	1 media	1839-1848	Cote 5E141/27	Date 1839-1848	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Impôts directs Matrices générales des contributions directes (foncières,... Rôles d'impositions 1839-1848
3	1 media	Comptes administratifs.	Cote 5E141/59	Date 1870-1960	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Comptes Comptes administratifs.
4	1 media	Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.	Cote 3Pplan5562	Date 1818	Lieu Saligney, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saligney Plans parcellaires napoléoniens Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.
5	1 media	8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.	Cote 5E141/3	Date 1800-1837	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.
6	1 media	Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.	Cote 5E141/45	Date 1906	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Police locale Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.
7	1 media	Saligney, tableau d'assemblage.	Cote 3Pplan5551	Date 1818	Lieu Saligney, commune	Type de document tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saligney Plans parcellaires napoléoniens Saligney, tableau d'assemblage.
8	1 media	Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.	Cote 5E141/40	Date 1915-1918	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Mesures d'exceptions et faits de guerre Guerre 1914-1918 Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.
9	1 media	Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris dans le périmètre de la concession des mines de fer de Laffaud (particulier ?), sans date, (XIXe s.), voir 5 E plan/141/1.	Cote 5E141/83	Date-	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime... Moyens de transport et travaux divers Mines Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris...
10	1 media	Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.	Cote 5E141/65	Date 1882-1889	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Revenus et charges de la commune Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.
11		Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)	Cote 1149W18	Date 1960-1986	Lieu Algérie, pays, Dole, commune, Orchamps, commune, Verdun, commune, Saligney, commune, Champagnole, commune, Salins-les-Bains, commune, Crissey, commune, Dole, arrondissement, église Saint-Jean de Dole	Type de document -
		Contexte : Sous-préfecture de Dole Voyages, invitations et présences des sous-préfets... Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire...
12		Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).	Cote 2005W1/2	Date 1966-1981	Lieu Saligney, commune	Type de document registre d'appel
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Saligney Registres d'appel journalier. Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).
13	89 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.	Cote 3E/9572	Date 1913-1922	Lieu Saligney, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... S SALIGNEY Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
14		Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].	Cote 3P3596	Date-	Lieu Saligney, commune	Type de document matrice foncière
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saligney Etats de sections et matrices Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].
15	2 lots 70 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1216	Date 1843-1852	Lieu Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Gendrey Tables décennales.
16	1 media	Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (premier volume).	Cote 5E141/23	Date 1826-1895	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Cadastre Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties...
17	2 lots 292 medias	Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.	Cote 3E/13840	Date 1933-1942	Lieu Pagney, commune, Parcey, commune, Peintre, commune, Peseux, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Petit-Noir, commune, Pleure, commune, Plumont, commune, Rahon, commune, Rainans, commune, Ranchot, commune, Rans, commune, Romain, commune, Romange, commune, Rouffange, commune, Rye, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Loup, commune, Saint-Ylie, commune, Salans, commune, Saligney, commune, Sampans, commune, Santans, commune, Séligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Souvans, commune, Sergenaux, commune, Sergenon, commune, Tassenières, commune, Tavaux, commune, Taxenne, commune, Thervay, commune, Vaudrey, commune, Vieille-Loye (La), commune, Villers-Robert, commune, Villette-lès-Dole, commune, Villey (Le), commune, Vincent, commune, Vitreux, commune, Vriange, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES Arrondissement de Dole communes de P à Z Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
18	1 media	Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.	Cote 3Pplan5564	Date 1818	Lieu Saligney, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saligney Plans parcellaires napoléoniens Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.
19	1 media	Etat nominatif.	Cote 5E141/98	Date 1914	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Application des lois d'assistance et de prévoyance Assistance aux familles nombreuses Etat nominatif.
20	2 lots 75 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1215	Date 1833-1842	Lieu Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Gendrey Tables décennales.
21	1 media	Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 2.	Cote 3Pplan5558	Date 1818	Lieu Saligney, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saligney Plans parcellaires napoléoniens Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 2.
22	23 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 3E/14679, 14J121 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1715-1722	Lieu Saligney, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... S SALIGNEY Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
23	1 media	Ecole : Projet d'acquisition, 1867-1869. Maison d'école avec mairie.- Construction, 1874-1875. Maison d'école de garçons.- Construction, 1877-1878. Bâtiment servant d'école de filles et de presbytère.- Réparation à la toiture, 1895. Ancienne école.- Location, 1902-1928. Logement pour l'instituteur.- Location, 1862-1867.	Cote 5E141/72	Date 1862-1928	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Edifices communaux.- Monuments et établissements publics.... Edifices à usage d'établissements d'enseignements,... Ecole : Projet d'acquisition, 1867-1869. Maison d'école...
24	20 medias	Résultats généraux.	Cote 5E141/12	Date 1856-1891	Lieu Saligney, commune	Type de document résultats généraux
		Contexte : Recensement de population en archives communales S Saligney Résultats généraux.
25	1 media	Cahier d'enregistrement des mandats délivrés.	Cote 5E141/64	Date 1926-1929	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Comptes Cahier d'enregistrement des mandats délivrés.
26	219 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/6804	Date 1853-1862	Lieu Saligney, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... S SALIGNEY Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
27	1 media	Sécurité publique.- Mise en demeure à un particulier de démolir ou de consolider un immeuble : arrêté du maire.	Cote 5E141/46	Date 1942	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Police générale Sécurité publique.- Mise en demeure à un particulier...
28	2 lots 63 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.	Cote 3E/13713	Date 1923-1932	Lieu Saligney, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),... S SALIGNEY Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
29	1 media	Débits de boissons.- Rejet de demande de tenancière, 1862 ; fermeture, 1865 et autorisation d'ouverture, 1869.	Cote 5E141/44	Date 1862-1869	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Police locale Débits de boissons.- Rejet de demande de tenancière,...
30	1 media	Tableau de la population.	Cote 5E141/10	Date 1809	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Population.- Économie sociale.- Statistique. (série... Population Tableau de la population.
31	1 media	Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 1.	Cote 3Pplan5557	Date 1818	Lieu Saligney, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saligney Plans parcellaires napoléoniens Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 1.
32	1 media	Listes d'émargement.	Cote 5E141/52	Date 1857-1968	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Elections Listes électorales Listes d'émargement.
33	1 media	Comptes du receveur de la commune, an XIII (1804-1805)-1823.	Cote 5E141/58	Date 1804-1823	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Comptes Comptes du receveur de la commune, an XIII (1804-1805)-1823.
34		Quoi de neuf ?	Cote Per1198	Date 1996-2003	Lieu Louvatange, commune, Gendrey, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vitreux, commune, Courtefontaine, commune, Dampierre, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Fraisans, commune, Barre (La), commune, Bretenière (La), commune, Monteplain, commune, Orchamps, commune, Our, commune, Ranchot, commune, Salans, commune, Dampierre, canton, Gendrey, canton	Type de document -
		Contexte : Périodiques Per1101-1200 Quoi de neuf ?
35	1 media	Logement et cantonnement des troupes.- Etats des ressources, 1880-1891.	Cote 5E141/33	Date 1880-1891	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Administration militaire Logement et cantonnement des troupes.- Etats des ressources,...
36	1 media	Etats des redevances pour utilisation de l'alambic communal, 1946-1959. Concession d'eau aux particuliers : rôles, 1939-1946.	Cote 5E141/68	Date 1939-1959	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Finances de la commune (série L) Revenus et charges de la commune Etats des redevances pour utilisation de l'alambic...
37	1 media	Récoltes agricoles et des blés : bulletins de déclarations individuelles, tableaux récapitulatifs.	Cote 5E141/16	Date 1936-1948	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Population.- Économie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Récoltes agricoles et des blés : bulletins de déclarations...
38	1 media	Procès-verbaux d'élection du bureau, des membres de la subdivision, 1891 ; d'élection du trésorier, 1892 ; de réunion générale, 1892-1893. Statuts et règlement, 1891-1893. Dissolution, 1896. Liquidation des fonds, 1897.	Cote 5E141/101	Date 1891-1897	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers Procès-verbaux d'élection du bureau, des membres de...
39	1 media	Saligney, section C, la Forêt, feuille 5.	Cote 3Pplan5565	Date 1818	Lieu Saligney, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saligney Plans parcellaires napoléoniens Saligney, section C, la Forêt, feuille 5.
40	194 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/3889	Date 1873-1882	Lieu Saligney, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... S SALIGNEY Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
41	2 lots 62 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1219	Date 1873-1882	Lieu Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Gendrey Tables décennales.
42	1 media	Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal, 1918 ; liste nominative des déclarants, 1941. Bulletin communal de recensement des animaux, 1942. Déclaration de ruches d'abeilles, 1946.	Cote 5E141/19	Date 1918-1946	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Population.- Économie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Recensement du bétail : tableau récapitulatif communal,...
43	1 media	Terrier de la seigneurie et communauté de Saligney (lettre à terrier 1714).	Cote 5E141/1	Date 1723	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives antérieures à 1790 Finances, Impôts et comptabilité (série CC) Impositions Terrier de la seigneurie et communauté de Saligney...
44	1 media	Liste nominative des assurés.	Cote 5E141/90	Date 1911	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Application des lois d'assistance et de prévoyance Retraites ouvrières et paysannes Liste nominative des assurés.
45	1 media	Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines dans les communes composant le canton de Gendrey, sans date (XIXème siècle).	Cote 5E141/31	Date-	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Impôts directs Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines...
46	235 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/6801	Date 1823-1832	Lieu Saligney, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... S SALIGNEY Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
47	50 medias	Baptêmes, mariages, sépultures.	Cote 5E141/106, 14J124 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date Entre le 05 février 1743 et le 29 novembre 1764	Lieu Saligney, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP S Saligney Registres paroissiaux Baptêmes, mariages, sépultures.
48	1 media	Surfaces ensemencées en céréales et surfaces labourables.- Déclarations individuelles : bulletins et registres récapitulatifs nominatifs et communaux, 1918-1936.	Cote 5E141/15	Date 1918-1936	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Population.- Économie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Surfaces ensemencées en céréales et surfaces labourables.-...
49		Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde et Vitreux (tome 2)	Cote 3Pplan6681	Date 1818	Lieu Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune	Type de document -
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds de la Préfecture Documents cadastraux Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires. Canton de Gendrey Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières,...
50	1 media	Renseignements sur la nature, l'étendue et la valeur des biens communaux, et leur mode de jouissance, 1844. Amodiations de biens communaux, 1850-1935. Ventes de terrains, de matériaux et d'arbres communaux, 1879-1904.	Cote 5E141/73	Date 1844-1935	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Biens communaux Renseignements sur la nature, l'étendue et la valeur...
51	117 medias	Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891.	Cote 5E141/11	Date 1831-1891	Lieu Saligney, commune	Type de document liste nominative
		Contexte : Recensement de population en archives communales S Saligney Listes nominatives, 1831, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856,...
52	1 media	Registre des procès-verbaux de la commission de statistique agricole de la commune, 15 novembre 1902 - 22 novembre 1908. Registre de renseignements statistiques, 1857-1865. Recensement de la production agricole et du bétail, 1929-1930. Statistique agricole : renseignement sur la récolte de 1880, 1881. Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.- Questionnaires communaux, 1900-1940. Enquête générale agricole de 1955. Liste et fiches des exploitations agricoles, 1954-1955.	Cote 5E141/13	Date 1857-1955	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Population.- Économie sociale.- Statistique. (série... Agriculture Registre des procès-verbaux de la commission de statistique...
53	2 lots 80 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1213	Date 1813-1822	Lieu Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Gendrey Tables décennales.
54	1 media	23 juin 1839 - 5 octobre 1865 (arrêté du maire du 16 juin 1839).	Cote 5E141/4	Date 1839-1865	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Administration générale de la commune (série D) Conseil municipal Registres des délibérations 23 juin 1839 - 5 octobre 1865 (arrêté du maire du 16...
55		Listes annuelles d'inscription des élèves (années scolaires 1941-1942, 1958-1959 à 1960-1961, [1961-1962 ou 1962-1963], 1963-1964, 1964, [1965], 1965, 1966, 1971).	Cote 2005W1/4	Date 1941-1971	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Saligney Listes annuelles d'inscription des élèves (années scolaires...
56	1 media	Matrice cadastrale des propriétés bâties.	Cote 5E141/26	Date 1911-1971	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Cadastre Matrice cadastrale des propriétés bâties.
57	1 media	Enfant placé.- Demande de renseignements faite par la commission des hospices, 1857. Enfants secourus.- Allocation mensuelle, 1894. Assistance publique.- Correspondance préfectorale au maire concernant le contingent des communes, 1875.	Cote 5E141/97	Date 1857-1894	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Application des lois d'assistance et de prévoyance Protection des enfants du premier âge Enfant placé.- Demande de renseignements faite par...
58	1 media	Saligney, section A, le Village, feuille 2.	Cote 3Pplan5553	Date 1818	Lieu Saligney, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saligney Plans parcellaires napoléoniens Saligney, section A, le Village, feuille 2.
59	1 media	Etats des chevaux, mulets et voitures, 1874-1946.	Cote 5E141/34	Date 1874-1946	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Administration militaire Etats des chevaux, mulets et voitures, 1874-1946.
60	1 media	Formation, organisations de subdivision, 1858-1933. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1920 ; procès-verbaux d'élections d'officiers, sous-officiers et caporaux, 1840-1912 ; de prestation de serment des officiers, 1863. Nominations de sous-lieutenants, 1892-1943. Listes des sapeurs-pompiers, 1872-1943. Engagements quinquennaux, 1878-1943. Contrôles nominatifs, 1902-1913. Règlements disciplinaires, 1860-1892 et sans date. Subventions, 1904-1919.	Cote 5E141/38	Date 1840-1943	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Sapeurs-pompiers Formation, organisations de subdivision, 1858-1933....
61	1 media	Concessions de terrain au cimetière.- Trentenaires, 1914-1917 ; perpétuelles, 1915, 1916 et 1953.	Cote 5E141/78	Date 1914-1953	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N) Propriétés et droits divers Concessions de terrain au cimetière.- Trentenaires,...
62	1 media	1850-1889.	Cote 5E141/28	Date 1850-1889	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Impôts directs Matrices générales des contributions directes (foncières,... Rôles d'impositions 1850-1889.
63		Baptêmes 28 septembre 1653 - 10 octobre 1694, baptêmes, mariages, sépultures 4 mars 1738 - 24 janvier 1743.	Cote 5E141/105, 14J123 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1653-1743	Lieu Saligney, commune	Type de document registre paroissial
		Contexte : FRAD039_5E_RP S Saligney Registres paroissiaux Baptêmes 28 septembre 1653 - 10 octobre 1694, baptêmes,...
64	1 media	Ravitaillement, 1943 et 1948. Impositions de foin, de céréales, pommes de terre et produits de basse-cour, 1941-1944.	Cote 5E141/42	Date 1941-1948	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Mesures d'exceptions et faits de guerre Guerre 1939-1945 Ravitaillement, 1943 et 1948. Impositions de foin,...
65	1 media	Matrice cadastrale des propriétés bâties.	Cote 5E141/25	Date 1882-1910	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Contributions.- Administrations financières (série... Cadastre Matrice cadastrale des propriétés bâties.
66	1 media	Saligney, section C, la Forêt, feuille 1.	Cote 3Pplan5561	Date 1818	Lieu Saligney, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saligney Plans parcellaires napoléoniens Saligney, section C, la Forêt, feuille 1.
67	1 media	Listes des électeurs politiques et municipaux, 1840-1967. Radiation des listes électorales par suite de condamnation, 1874-1875.	Cote 5E141/51	Date 1840-1967	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Elections Listes électorales Listes des électeurs politiques et municipaux, 1840-1967....
68	1 media	Saligney, section A, le Village, feuille 3.	Cote 3Pplan5554	Date 1818	Lieu Saligney, commune	Type de document plan parcellaire napoléonien
		Contexte : Cadastre Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead Fonds des contributions directes (Cadastre) Documents cadastraux Documents cadastraux dits napoléoniens Communes commençant par la lettre S Saligney Plans parcellaires napoléoniens Saligney, section A, le Village, feuille 3.
69	1 media	Listes nominatives.	Cote 5E141/11	Date 1836-1946	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Population.- Économie sociale.- Statistique. (série... Population Dénombrement quinquennal Listes nominatives.
70		Années scolaires 1941-1942, 1942-1943, 1944-1945, 1945-1946, 1947-1948 à 1965-1966 (vingt-trois cahiers).	Cote 2005W1/1	Date 1941-1966	Lieu Saligney, commune	Type de document registre d'appel
		Contexte : Etablissements scolaires Ecoles primaires Saligney Registres d'appel journalier. Années scolaires 1941-1942, 1942-1943, 1944-1945, 1945-1946,...
71	1 media	Jury des Assises.- Listes des jurés, 1886 et 1928-1954.	Cote 5E141/47	Date 1886-1954	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I) Justice Jury des Assises.- Listes des jurés, 1886 et 1928-1954.
72	1 media	Premier registre des maires : déclaration des parents ou ayants-droit, 1892-1898. Deuxième registre des maires : déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1892-1898 et 1905-1945.	Cote 5E141/96	Date 1892-1945	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Application des lois d'assistance et de prévoyance Protection des enfants du premier âge Premier registre des maires : déclaration des parents...
73	2 lots 60 medias	Série communale : baptêmes 28 septembre 1653 - 10 octobre 1694, baptêmes, mariages, sépultures 4 mars 1738 - 24 janvier 1743.	Cote 5E141/105, 14J123 (Ancienne cote aux AD Jura)	Date 1653-1743	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives antérieures à 1790 Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique... Culte Registres paroissiaux Série communale : baptêmes 28 septembre 1653 - 10 octobre...
74	2 lots 82 medias	Tables décennales.	Cote 3E/1218	Date 1863-1872	Lieu Gendrey, commune, Abergement-lès-Malange, commune, Auxange, commune, Louvatange, commune, Malange, commune, Ougney, commune, Pagney, commune, Petit-Mercey (Le), commune, Romain, commune, Rouffange, commune, Saligney, commune, Sermange, commune, Serre-les-Moulières, commune, Taxenne, commune, Vigearde, commune, Vitreux, commune	Type de document table décennale
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... TABLES DECENNALES canton de Gendrey Tables décennales.
75	201 medias	Naissances, mariages, décès, publications de mariage.	Cote 3E/8621	Date 1883-1892	Lieu Saligney, commune	Type de document registre d'état civil
		Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe... S SALIGNEY Registres d'état-civil Naissances, mariages, décès, publications de mariage Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
76	1 media	Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais.	Cote 5E141/88	Date 1868-1948	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Assistance et prévoyance (série Q) Etablissements hospitaliers ; hospitalisation Aliénés.- Arrêtés d'internement et frais.
77	1 media	Ruisseau des Pré des Mouilles.- Curage, 1883.	Cote 5E141/84	Date 1883	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime... Navigation et régime des eaux Ruisseau des Pré des Mouilles.- Curage, 1883.
78	1 media	Elections du Président de la République, [5 et 19 décembre]1965 et [1er et 15 juin]1969. Plébiscite des [20 et 21 décembre] 1851, [et des 21 et 22 novembre] 1852, [8 mai] 1870. Référendums, 1958-1969. Elections au conseil de la République, 1955 ; au Sénat, 1876-1959 : à l'Assemblée nationale, 1852-1937 ; au Conseil général, 1852-1968 ; élections au conseil municipal et nominations de maire et d'adjoint, 1831-1965.	Cote 5E141/54	Date 1831-1969	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Elections et personnel (série K) Elections Procès-verbaux Elections du Président de la République, [5 et 19 décembre]1965...
79	1 media	Commission municipale scolaire : liste des membres, 1882. Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1882-1969. Enfants instruits dans la famille : Déclarations verbales, sans date. Caisse des écoles.- Statuts, 1883 ; procès-verbaux de la réunion de l'assemblée générale des sociétaires, 1er et 25 mars 1883 ; procès-verbaux de la réunion de l'assemblée générale des sociétaires, 1er et 25 mars 1883 ; budgets, 1882-1896. Personnel enseignant.- Nominations, 1853-1887 ; révocation, 1853. Mobilier personnel des directeurs d'écoles publiques.- Correspondance de la sous-préfecture concernant le financement, 1868. Enfants admis gratuitement à l'école : Arrêtés préfectoraux et listes, 1852-1870. Rétribution scolaire : Rôle, 1867-1869.	Cote 5E141/99	Date 1852-1969	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Instruction publique. Sciences, lettres et arts. (série... Instruction publique Commission municipale scolaire : liste des membres,...
80	1 media	Dommages de guerre.- Indemnisation.	Cote 5E141/43	Date 1953	Lieu Saligney, commune	Type de document -
		Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY Archives postérieures à 1789 Affaires militaires (série H) Mesures d'exceptions et faits de guerre Guerre 1939-1945 Dommages de guerre.- Indemnisation.

Résultats de la recherche

Inventaires des archives et objets mobiliers de la mairie, 1842-1854 et 1858.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

1839-1848

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Comptes administratifs.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Saligney, section C, la Forêt, feuille 2.

Contexte : Cadastre

8 brumaire an IX (31 octobre 1800) - 15 août 1837.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Chien errant enragé.- Mesures à prendre, 1906.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Saligney, tableau d'assemblage.

Contexte : Cadastre

Evacués et réfugiés.- Liste et secours, 1915-1918.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Plan indicatif des terrains communaux de Saligney compris dans le périmètre de la concession des mines de fer de Laffaud (particulier ?), sans date, (XIXe s.), voir 5 E plan/141/1.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Emprunts faits par la commune, 1882 et 1889.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Contexte : Sous-préfecture de Dole

Années scolaires 1966-1967 à 1980-1981 (quinze cahiers).

Contexte : Etablissements scolaires

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice foncière, folio 629 à 886, s.d. [milieu XIXe].

Contexte : Cadastre

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (premier volume).

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de P à Z.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Saligney, section C, la Forêt, feuille 4.

Contexte : Cadastre

Etat nominatif.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Tables décennales.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 2.

Contexte : Cadastre

Baptêmes, mariages, sépultures.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Résultats généraux.

Contexte : Recensement de population en archives communales

Cahier d'enregistrement des mandats délivrés.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Sécurité publique.- Mise en demeure à un particulier de démolir ou de consolider un immeuble : arrêté du maire.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

Débits de boissons.- Rejet de demande de tenancière, 1862 ; fermeture, 1865 et autorisation d'ouverture, 1869.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Tableau de la population.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Saligney, section B, les Ruchottes, feuille 1.

Contexte : Cadastre

Listes d'émargement.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Comptes du receveur de la commune, an XIII (1804-1805)-1823.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Quoi de neuf ?

Contexte : Périodiques

Logement et cantonnement des troupes.- Etats des ressources, 1880-1891.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Etats des redevances pour utilisation de l'alambic communal, 1946-1959. Concession d'eau aux particuliers : rôles, 1939-1946.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Récoltes agricoles et des blés : bulletins de déclarations individuelles, tableaux récapitulatifs.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Procès-verbaux d'élection du bureau, des membres de la subdivision, 1891 ; d'élection du trésorier, 1892 ; de réunion générale, 1892-1893. Statuts et règlement, 1891-1893. Dissolution, 1896. Liquidation des fonds, 1897.

Contexte : Archives communales déposées : SALIGNEY

Saligney, section C, la Forêt, feuille 5.

Contexte : Cadastre

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

Tables décennales.