274 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registre de demande de dégrèvements d'impôts.

    Date

    1897-1900

    Cote

    5E104/29

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Impôts directs
    • Registre de demande de dégrèvements d'impôts.
  2. Résultat n°2
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1188

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  3. Résultat n°3
    Mariages, publications de mariage.

    214 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1836-1852

    Cote

    3E/5234

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  4. Résultat n°4

    Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.

    Date

    1818

    Cote

    5E104/p60

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service des eaux, assainissement
    • Besoin d'eau pour alimenter la fontaine : courrier.
  5. Résultat n°5

    Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune de Mirebel.

    Date

    1794

    Cote

    5E104/p7

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Procès-verbal de délimitation du territoire de la commune...
  6. Résultat n°6

    Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes administratif des exercices 1913 à 1936, comptes de gestion des exercices 1906 à 1909, quitus du Conseil de préfecture des exercices 1853 à 1904.

    Date

    1854-1937

    Cote

    5E104/p65

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et comptes
    • Financement : budgets des exercices 1890 à 1936, comptes...
  7. Résultat n°7

    Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.

    Date

    1856-1862

    Cote

    5E104/64

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Biens communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Ventes de biens communaux, 1856 et 1862.
  8. Résultat n°8
    Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    1 media

    Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey

    Date

    1817

    Cote

    3Pplan3696

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre M
    • Mirebel
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Mirebel, tableau d'assemblage.géomètre : Tabey
  9. Résultat n°9

    C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis dit prolongement du chemin des Faisses.- Acquisition de terrains : délibérations municipales, actes de cession, arrêtés préfectoraux, plan (1852-1907). Dégradations par un particulier : décision du Conseil de préfecture (1911).

    Date

    1852-1911

    Cote

    5E104/p56

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • C.V.O. n°3 de Mirebel à Bonnefontaine et C.V.O. n°3bis...
  10. Résultat n°10
    Tables décennales.

    2 lots 123 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1187

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Conliège
    • Tables décennales.
  11. Résultat n°11

    Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat de fournitures à l'administration militaire (1796). Réquisition de denrées : états des livraisons faites (1814-1815).

    Date

    1792-1815

    Cote

    5E104/p19

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Révolution et occupation de 1814-1815
    • Habillement de volontaires de Mirebel (1792). Etat...
  12. Résultat n°12

    Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de terrains : délibérations du bureau de bienfaisance, baux.

    Date

    1855-1924

    Cote

    5E104/p67

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance
    • Propriétés.- Adjudication de parcelles de bois et de...
  13. Résultat n°13

    Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités électorales par suite de condamnation, 1870 et 1880.

    Date

    1844-1923

    Cote

    5E104/47

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Listes des électeurs, 1844 et 1851-1923. Incapacités...
  14. Résultat n°14

    Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux nominatifs.

    Date

    1906-1917

    Cote

    5E104/p15

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Recensement des classes 1905, 1914, 1918 : tableaux...
  15. Résultat n°15

    Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.

    Date

    1895-1899

    Cote

    5E104/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistiques. (série...
    • Agriculture
    • Sinistres des années 1894, 1897, 1898 : états.
  16. Résultat n°16

    Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887 ; législatives, 1857-1902 ; au conseil d'arrondissement, 1855-1892 ; au conseil général , 1860-1892 ; au conseil municipal, 1834-1900. Nominations de maires, an III et 1840.

    Date

    1794-1902

    Cote

    5E104/49

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Procès-verbaux
    • Plébiscite, 1851, 1852. Elections au Sénat, 1876-1887...
  17. Résultat n°17

    Comptes administratifs.

    Date

    1884-1909

    Cote

    5E104/54

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs.
  18. Résultat n°18
    Naissances.

    255 medias

    Naissances.

    Date

    1821-1852

    Cote

    3E/5228

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • M
    • MIREBEL
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  19. Résultat n°19

    Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture du chemin de la fontaine (dossier avec plan).

    Date

    1817-1818

    Cote

    5E104/89

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Délimitation et échange de terrains pour l'ouverture...
  20. Résultat n°20

    Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, 1890-1906. Rapport annuel, 1895. Enfants assistés.- Accroissement du contingent communal, 1872.

    Date

    1872-1906

    Cote

    5E104/111

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
  21. Résultat n°21

    Oeuvre des orphelins de la guerre.- Election d'un secrétaire parmi le conseil municipal.

    Date

    1916

    Cote

    5E104/40

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exceptions et faits de guerre
    • Guerre 1914-1918
    • Oeuvre des orphelins de la guerre.- Election d'un secrétaire...
  22. Résultat n°22

    Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837 à 1917.

    Date

    1837-1816

    Cote

    5E104/p33

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets
    • Budgets et chapitres additionnels
    • Budgets et chapitres additionnels des exercices 1837...
  23. Résultat n°23

    Construction de fontaine, lavoir et abreuvoir, dossier avec deux plans, 1809-1813. Acquisition d'une source, 1833-1836. Changement d'emplacement et réparations des fontaines, 1853-1854 et 1860. Etablissement et remplacement des conduites d'eau, 1831-1833 et 1895-1896. Dommages causés à des particuliers, 1840 et 1852-1853.

    Date

    1809-1896

    Cote

    5E104/97

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Service des eaux, assainissement
    • Construction de fontaine, lavoir et abreuvoir, dossier...
  24. Résultat n°24
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    193 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782

    Cote

    5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives antérieures à 1790
    • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Culte
    • Co-paroisse de Mirebel, les Faisses, la Marre et Picarreau
    • Registres paroissiaux.
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  25. Résultat n°25

    Les communes de Fay, Picarreau, La Marre contre celles de Mirebel et les Faisses.

    Date

    1837-1839

    Cote

    5E104/78

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Droit d'usage dans les bois appelés Fuatlai indivis
    • Les communes de Fay, Picarreau, La Marre contre celles...
  26. Résultat n°26
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    193 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 29 septembre 1744 et le 17 décembre 1782

    Cote

    5E104/4, 5E104/11 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • M
    • Mirebel
    • Registres paroissiaux.
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  27. Résultat n°27

    1791-1823 et 1837.

    Date

    1791-1837

    Cote

    5E104/55

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes de gestion
    • 1791-1823 et 1837.
  28. Résultat n°28

    Evaluations des maisons et usines dans les communes du canton de Conliège, sans date.

    Date

    XIXe s.

    Cote

    5E104/25

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Evaluations des maisons et usines dans les communes...
  29. Résultat n°29

    Projet de reconnaissance des chemins ruraux n°1 Entre deux Champs, 1903 ; n°2 de la Grange Bruand, 1913. Travaux au chemin rural de la Beaume, sans date. Demande de rétablissement de l'ancien chemin des Sauniers, 1866-1867.

    Date

    1866-1913

    Cote

    5E104/92

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Petite voirie
    • Projet de reconnaissance des chemins ruraux n°1 Entre...
  30. Résultat n°30

    Délimitation des bois communaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux, plans, cahier des charges.

    Date

    1861-1918

    Cote

    5E104/p49

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Propriétés
    • Délimitation des bois communaux : arrêtés préfectoraux,...
  31. Résultat n°31

    Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation, 1901-1925. Registre des visas accordés, 1917-1925. Avis d'arrivée et de départ, 1939-1945.

    Date

    1901-1945

    Cote

    5E104/43

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Contrôle des étrangers : registres d'immatriculation,...
  32. Résultat n°32

    Mirebel

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Pplan6646/1

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Conliège
    • Mirebel
  33. Résultat n°33

    Tarif et règlement des concessions : délibérations municipales.

    Date

    1866-1885

    Cote

    5E104/p43

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
    • Edifices du culte et cimetière
    • Cimetières
    • Tarif et règlement des concessions : délibérations...
  34. Résultat n°34

    Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté. 22 édifices du département du Jura. Relevés, description et état sanitaire. IIe volume.

    Date de publication

    2006

    Auteur

    DOTTORI Boris[co-auteur]

    Cote

    4oF564/2

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
    • 4oF
    • 4oF501-750
    • Inventaire des châteaux de pierre en Franche-Comté....
  35. Résultat n°35

    Etats des chevaux, mulets et voitures.

    Date

    1913

    Cote

    5E104/34

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Etats des chevaux, mulets et voitures.
  36. Résultat n°36

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882-1910

    Cote

    5E104/24

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières. (série...
    • Cadastre
    • Matrice des propriétés bâties.
  37. Résultat n°37
    Correspondance amicale et d'affaire.

    1 media

    Correspondance amicale et d'affaire.

    Date

    1804-1848

    Cote

    110J899

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières
    • Archives de la famille Monnier et alliés.
    • Papiers et correspondance personnels.
    • Troisième génération.
    • Marie-Etienne Monnier.
    • Correspondance et relations amicales.
    • Correspondance amicale et d'affaire.

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  38. Résultat n°38

    Quittus du Conseil de Préfecture.

    Date

    1858-1910

    Cote

    5E104/57

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Quittus du Conseil de Préfecture.
  39. Résultat n°39

    Echo de Notre-Dame du Guet

    Date

    1940

    Cote

    Per152

    • Contexte : Périodiques
    • Per101-200
    • Echo de Notre-Dame du Guet
  40. Résultat n°40

    Affouage.- Rôles, 1812-1819 et 1849.

    Date

    1812-1849

    Cote

    5E104/73

    • Contexte : Archives communales déposées : MIREBEL
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
    • Bois communaux [Adjudications (voir 5 E 104/11*.]
    • Exploitation
    • Affouage.- Rôles, 1812-1819 et 1849.