Conliège, commune

Résultat n°1

62 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er décembre 1681 et le 31 mars 1691

Cote

5E61/8
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°2
Autorisation et statuts.

Date

1877

Cote

5E61/192
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Bibliothèque populaire
- Autorisation et statuts.
Résultat n°3

149 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre avril 1708 et décembre 1736

Cote

5E61/10
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Conliège
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°4

162 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1784-1791

Cote

3E/269
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONLIEGE
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°5

264 medias
Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.

Date

Entre le 1er janvier 1678 et le 31 décembre 1752

Cote

3E/265
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONLIEGE
- Registres paroissiaux
- Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.
Résultat n°6

153 medias
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

3P1261
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Conliège
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections, s.d. [début XIXe].
Résultat n°7

2 lots 133 medias
Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1188
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
Résultat n°8
Requête des communautés de Conliège, Montaigu, Perrigny, Revigny, Vernantois, Courbouzon et Moiron demandant que les vins étrangers ne soient pas admis dans le département, 1689. Foires : droit, 1732. Etat nominatif des particuliers exerçant des professions d'arts et métiers et autres qui intéressent le commerce, 1768.

Date

1689-1768

Cote

5E61/71
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives antérieures à 1790
- Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
- Commerce
- Requête des communautés de Conliège, Montaigu, Perrigny,...
Résultat n°9
Arrêt du Parlement rendu sur requête des échevins par lequel il nomme un conseiller pour le contrôle de la comptabilité de leur communauté, 5 septembre 1661. Ordres donnés aux échevins de rendre leurs comptes, 1716 et 1772.

Date

1661-1772

Cote

5E61/52
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives antérieures à 1790
- Finances.- Impôts et comptabilité. (série CC)
- Comptes
- Arrêt du Parlement rendu sur requête des échevins par...
Résultat n°10

1 media
Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre : Camuset

Date

1814

Cote

3Pplan1833
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Conliège
- Plans parcellaires napoléoniens
- Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre...
Résultat n°11

204 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1763-1774

Cote

3E/267
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONLIEGE
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°12
Délibération de la communauté portant nomination d'un bourgeois pour remplir les fonctions de fabricien, 31 décembre 1736. Délibération adressée à l'Intendant de Franche-Comté, pour contraindre les cabaretiers, sous peines d'amende, à loger tant de jour que de nuit, tous passants, 2 mai 1739. Requête adressée au Parlement demandant la destruction des plantations en vignes de mauvais plants, faites au détriment du parcours des bestiaux, 8 janvier 1753. Requête adressée au lieutenant général du bailliage de Montmorot par laquelle les échevins demandent à être déchargés de l'amende à laquelle ils ont été condamnés pour n'avoir pas assisté aux assises du bailliage, 13, 21 et 22 avril 1668. Placet présenté à monsieur le lieutenant général du bailliage de Montmorot, par Jean Nicolas et Claude Viviand, échevins de Conliège par lequel ils demandent leur élargissement des prisons de Lons-le-Saunier, dans lesquelles ils sont détenus, pour n'avoir pas empêché l'exercice des jeux publics pendant les offices divins, 7 septembre 1674. Sentence du bailliage de Montmorot qui condamne Jean Nicolas, élu premier juré, à se trouver aux assemblées du conseil, à peine d'amende, 3 mars 1677. Requête adressée à monsieur le Subdélégué de l'Intendant par les échevins pour contraindre leurs prédecesseurs à remettre au secrétariat de la mairie les papiers de leur administration, 8 et 12 juin 1731. Requêtes adressées à l'Intendant pour annulation de l'élection des échevins et jurés, refus de Pierre Jacques Audrey, d'accepter les fonctions d'échevin, 1731. Elections et marchés faits entre la communauté et des particuliers pour remplir les fonctions de gardes de bois, de vignes et de messiers, en 1682-1702, 1705, 1735, 1738, 1752 et 1773. Elections et nominations des échevins, jurés et commis ; des commis aux répartements des impôts royaux et communaux : délibérations, listes des candidats, procès-verbaux, prestation de serment, 1641-1774. Requêtes de la communauté pour obliger des élus à exercer les fonctions d'échevins, 1674-1728.

Date

1641-1774

Cote

5E61/45
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives antérieures à 1790
- Administration communale (série BB)
- Délibération de la communauté portant nomination d'un...
Résultat n°13

229 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1768-1780

Cote

5E61/13
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Conliège
- Registres paroissiaux
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°14
Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1264
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Conliège
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].
Résultat n°15

259 medias
Arpentement général du territoire de Conliège, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Binans, M. Abryot de Grusse, le conseiller André, Hugues-Joseph Blandin de chalin, M. de Bar, MM. de Marenches, de Nancray, de Vaux, de Roche, de Saint-Maur, les familiarités de Revigny et de Conliège, les confréries de Saint-Sébastien, du Saint-Esprit, de Saint-Emilien et de Notre-Dame-de-Lorette, de Conliège.

Date

1758-1760

Cote

1B50, B309 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...
- Arpentement général du territoire de Conliège, dressé...
Producteur :

Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.
Résultat n°16

331 medias
Décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/2839
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONLIEGE
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
Résultat n°17
Assistance médicale gratuite, 1862-1936. Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources, 1907-1930. Aliénés, 1836-1948. Assistance aux femmes en couche, 1919-1922. Pupilles de la nation, 1921-1924. Assistance publique, 1864-1904.

Date

1836-1948

Cote

5E61/176
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Assistance
- Assistance médicale gratuite, 1862-1936. Assistance...
Résultat n°18

2 lots 123 medias
Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1187
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Conliège
- Tables décennales.
Résultat n°19
Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

Date de publication

1953

Auteur

BONTE A.[co-auteur]

Cote

4oF694
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF501-750
- Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des...
Résultat n°20
Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

Date

1814-1817

Cote

3Pplan6645
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Conliège
- Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette,...
Résultat n°21
Plan de construction de bains douches par Monsieur Vannier, 1949. Affiches : Ville de Conliège. Appel à la population pour la propreté, le 24 mai 1952. Grande fête Patronale, 12 et 13 septembre 1964. Ministère de la Santé publique et de la population. Achetez tous le timbre antituberculeux. Comité national de défense contre la tuberculose. Achetez le nouveau timbre antituberculeux, 1932. (Quatre affiches).

Date

1932-1964

Cote

5E61/196
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Caisse d'épargne du Jura
- Plan de construction de bains douches par Monsieur...
Résultat n°22
* Tableaux de recensement des classes, 1885-1924 (reliés).

Date

1885-1924

Cote

5E61/201
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Complément d'inventaire
- Archives postérieures à 1789 [Par suite de dépôt de...
- Affaires militaires (série H)
- * Tableaux de recensement des classes, 1885-1924 (reliés).
Résultat n°23

134 medias
Mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10370
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONLIEGE
- Registres d'état-civil
- Mariages, publications de mariage
- Mariages, publications de mariage.
Résultat n°24

1 media
Conliège (Jura). 467. Entrée de la Ville. Paris, B.F.

Date

1909

Cote

7Fi1034
- Contexte : 7Fi
- Conliège (Jura). 467. Entrée de la Ville. Paris, B.F.
Résultat n°25
Série communale : mariages.

Date

1818-1832

Cote

5E61/22
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Série communale : mariages.
Résultat n°26

2 lots 267 medias
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Lons-le-Saunier
- arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
- Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
Résultat n°27
Ventes de biens communaux, 1792-1955. Anticipations sur les communaux commises par des particuliers, 1816-1839. Projet d'échange de terrain au lieu-dit à la Doré avec Monsieur Humbert, 1835. Echange de terrains entre la commune de Conliège et la ville de Lons-le-Saunier, 1900. Echange de terrains entre la commune et des particuliers, 1907 et 1910. Ventes de terrains faites par des particuliers à la commune, 1886. Vente d'un terrain communal au lieu-dit "Planche Baron" à Arthur Morey de Conliège, 1828. Donation à la commune de Conliège d'immeubles faite par Jean Baptiste Jocard et Appoline Victoire Caroz, son épouse, 1845 ; procès entre la commune et les héritiers, 1882 et 1892 ; acquisition de ces immeubles par la commune vendus par les consorts Jocard, 1903. Legs de Madame Veuve Alis, 1920 ; répartition du legs aux familles nombreuses, 1921-1934. Délimitation de propriété lieu-dit l'Ermitage entre la commune de Conliège et Louis Trouillot, 1889-1890. Hermitage de Saint-Etienne de Coldres : tableau nominatif des personnes de Conliège qui ont fourni à la quête pour racheter l'hermitage de Coldres au profit de la commune, sans date ; amodiations, an III et 1835-1836 ; démolition de l'hermitage votée par le conseil municipal et approuvée par le Préfet, 1808 ; réparations aux bâtiments de l'hermitage, 1835 et 1870 ; concession de l'hermitage et de ses dépendances, 1843 ; projet de cession de cet immeuble à la Fabrique, 1845. Plan, 1844. Vente par la commune de Conliège de la propriété communale dite "l'Ermitage" à Pierre Camille Prost de Lons-le-Saunier, 1927. Inventaire des meubles, effets et linges fait le 7 août 1791.

Date

1791-1934

Cote

5E61/182
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
- Biens communaux
- Ventes de biens communaux, 1792-1955. Anticipations...
Résultat n°28

236 medias
Naissances.

Date

1873-1892

Cote

3E/8148
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONLIEGE
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
Résultat n°29

276 medias
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1755

Cote

5E61/11
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°30
Aux origines de Lons. Lons et sa région de la préhistoire aux mérovingiens.

Date de publication

1989

Auteur

ROULIERE-LAMBERT Marie-Jeanne[directeur de publication]

Cote

8oF545
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 8oF
- 8oF501-750
- Aux origines de Lons. Lons et sa région de la préhistoire...
Résultat n°31
Série communale : naissances.

Date

1853-1862

Cote

5E61/30
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Série communale : naissances.
Résultat n°32
Note historique et état de situation du bureau de charité, dressée par le conseil d'établissement, 3 mai 1766. Procès-verbal de réception dans l'association de la charité de mesdames Guillemette Jaumard, épouse Audrey, Anne Caron, veuve Baroudel, Antoinette de Saint-Meur épouse Regnaud, Jeanne Françoise Viviand Coquot veuve Regnault, Marie Perraud épouse Bouchard et Elizabeth Gaget épouse Regnault, 16 mars 1773. Liste nominative des pauvres, 1740. Listes des quêtes et collectes faites pour les pauvres, 1759.

Date

1740-1773

Cote

5E61/63
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Assistance
- Note historique et état de situation du bureau de charité,...
Résultat n°33
Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de commerce de Lons-le-Saunier.

Date

1886-1898

Cote

5E61/132
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Listes électorales
- Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de...
- Listes des électeurs à la chambre et au tribunal de...
Résultat n°34
Traitement du receveur.

Date

1839-1927

Cote

5E61/165
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Traitement du receveur.
Résultat n°35
Délibérations, 20 janvier 1766-5 janvier 1767 ; 19 septembre 1783-21 pluviose an III.

Date

1766-1795

Cote

5E61/43
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives antérieures à 1790
- Administration communale (série BB)
- Registres de délibérations de la communauté.
- Délibérations, 20 janvier 1766-5 janvier 1767 ; 19...
Résultat n°36
Listes générales du jury.

Date

1829-1830

Cote

5E61/136
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Listes électorales
- Listes générales du jury.
- Listes générales du jury.
Résultat n°37
Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [milieu XIXe].

Cote

3P1265
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Conliège
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 1 à 500, s.d. [milieu XIXe].
Résultat n°38
Justice de la Baronnie de Binans. Jugements, 1658, 1680-1689 et 1710.

Date

1658-1710

Cote

5E61/57
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
- Justice
- Justice de la Baronnie de Binans. Jugements, 1658,...
Résultat n°39
Copie d'achat d'un verger au dessus de la grande rue de Conliège, de vigne au territoire de Perrigny sous la Roche de Chonnay, d'une pièce de terre au territoire dudit Conliège, lieu-dit en Biolois, le tout, au profit de Jean Andrey dudit Conliège, 7 novembre 1651. Rente annuelle pour François Simon Malachard de Conliège sur Jean Ponsard et Claudine Lyon dudit lieu, pour une vigne située sur le territoire de Montaigu, lieu-dit en la Grillière, 8 novembre 1696.

Date

1651-1696

Cote

5E61/73
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives antérieures à 1790
- Documents divers (série II)
- Affaires entre particuliers
- Copie d'achat d'un verger au dessus de la grande rue...
Résultat n°40
Propriétés bâties et non bâties, premier volume.

Date

1823-1865

Cote

5E61/91
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions
- Matrices cadastrales
- Propriétés bâties et non bâties, premier volume.
Résultat n°41
Logement et cantonnement des troupes, 1801-1840 et 1880-1945. Etat des secours accordés aux familles des militaires de toutes armes, 1793. Allocations militaires, 1919-1940. Insoumissions, 1904-1916. Soutien indispensable de famille, 1903-1922. Alsaciens évacués pendant la guerre, 1914-1918. Militaires morts pour la France, an IV, 1815, 1903, 1914-1919 et 1932, 1942. Déserteurs et réfractaires, 1799-1830. Vétérans et invalides pensionnés, 1793-1837. Renseignements sur les militaires libérés et en congés, 1794-1835. Engagements volontaires, 1815-1829. Remplaçants admis ou refusés par le conseil de révision, 1835-1848. Propagande et oeuvres de bienfaisance se rapportant à la guerre, 1915-1917.

Date

1793-1945

Cote

5E61/117
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Logement et cantonnement des troupes, 1801-1840 et...
Résultat n°42

171 medias
Décès, tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

5E61/35
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Conliège
- Registres d'état-civil
- Décès, tables décennales.
Résultat n°43
Concessions de terrains dans le cimetière [Voir aussi 5 E 61/160.].

Date

1900-1918

Cote

5E61/202
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Complément d'inventaire
- Archives postérieures à 1789 [Par suite de dépôt de...
- Propriétés et droits divers (série N)
- Concessions de terrains dans le cimetière [Voir aussi...
Résultat n°44
Série communale : décès, tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

5E61/26
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Série communale : décès, tables décennales.
Résultat n°45

211 medias
Mariages.

Date

1853-1872

Cote

3E/2834
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONLIEGE
- Registres d'état-civil
- Mariages
- Mariages.
Résultat n°46
Recensement : listes, 1848-1849 ; tableau, 1868. Relevés nominatifs, 1848-1849. Extraits en ce qui concerne la commune du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice 1848.

Date

1848-1868

Cote

5E61/122
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Garde nationale
- Recensement : listes, 1848-1849 ; tableau, 1868. Relevés...
Résultat n°47
Registres des délibérations du conseil municipal.

Date

1806-1844

Cote

5E61/77
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Registres des délibérations
- Registres des délibérations du conseil municipal.
Résultat n°48

237 medias
Naissances 1793-an X.

Date

1793-1802

Cote

3E/2822
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONLIEGE
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances 1793-an X.
Résultat n°49
Registre de réception des pièces transmises au conseil de discipline.

Date

1932

Cote

5E61/120
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Affaires militaires (série H)
- Recrutement
- Registre de réception des pièces transmises au conseil...
Résultat n°50
Secours : Listes des pauvres de la commune de Conliège et états de distributions des secours en nature qui leur ont été donnés, 1793 et 1817-1847. Arrêté préfectoral autorisant le bureau de bienfaisance à prélever sur les revenus de la succession de Mademoiselle de Grusse une somme pour être employée au secours alimentaire en faveur des indigents de Briod et de Conliège, 26 mars et 29 mai 1817. Délibération du bureau de charité portant qu'il sera mis à la disposition de soeur Joséphine, du riz et du sucre pour être distribué aux indigents et qu'il lui sera offert un manteau en témoignage de reconnaissance, 1833. Secours accordé, au bureau de bienfaisance, par décision du Ministre de l'Intérieur du 25 février 1847. Etablissement d'ateliers de charité destinés à occuper la classe indigente, pendant l'année 1817. Atelier de charité pour la classe ouvrière et indigente, 1818. Secours aux indigents pendant l'hiver de 1830. Indemnité de logement accordée à la sage femme, 1831 et 1836. Demande d'Amable Joseph Victor Perret pour obtenir une pension d'externe sur les revenus de l'hospice des quinze-vingt, 1836.

Date

1793-1847

Cote

5E61/168
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Secours : Listes des pauvres de la commune de Conliège...
Résultat n°51

18 medias
Série communale : baptêmes, mariages.

Date

1646-1648

Cote

5E61/4
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives antérieures à 1790
- Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
- Culte
- Registres paroissiaux
- Série communale : baptêmes, mariages.
Résultat n°52

1 media
Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin, Cessia, Château-Chalon, La Châtelaine, La Loye, La Pesse, Lamoura, Les Bouchoux, Les Rousses, Lons-le-Saunier, Maisod, Mesnay, Montigny-lès-Arsures, Pupillin, Quintugny, Sergenon, Vaux-lès-Saint-Claude, Vernantois, Vers-sous-Sellières et Voiteur.

Cote

166Jph12
- Contexte : Fonds Claude Royer
- Activité de chercheur
- Recherches et enquêtes.
- Enquête d'Architecture rurale.
- Dossiers d'enquête et de relevés sur le terrain : monographies,...
- Jura : Aumont, Cessia, Conliège, La Châtelaine, Lajoux,...
- Photographies de maisons rurales à Arbois, Arlay, Bersaillin,...
Résultat n°53
Bulletin paroissial de Conliège

Date

1939-1965

Cote

Per26
- Contexte : Périodiques
- Per1-100
- Bulletin paroissial de Conliège
Résultat n°54
Travaux d'électrification.

Date

1913-1952

Cote

5E61/155
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
- Moyens de transport et travaux divers
- Electricité
- Travaux d'électrification.
Résultat n°55
Propriété.- Vente d'une vigne.

Date

1914

Cote

5E61/207
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Complément d'inventaire
- Archives postérieures à 1789 [Par suite de dépôt de...
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance [Voir aussi 5 E 61/167-175.]
- Propriété.- Vente d'une vigne.
Résultat n°56
Décès an XIII-1817.

Date

1804-1817

Cote

5E61/20
- Contexte : FRAD039_5E_RP
- C
- Conliège
- Registres d'état-civil
- Décès an XIII-1817.
Résultat n°57

313 medias
Naissances.

Date

1833-1852

Cote

3E/2825
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONLIEGE
- Registres d'état-civil
- Naissances
- Naissances.
Résultat n°58
Listes d'élections des membres du conseil général et des conseils d'arrondissement.

Date

1797-1846

Cote

5E61/134
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Listes électorales
- Listes d'élections des membres du conseil général et...
Résultat n°59

121 medias
Naissances, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10369
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONLIEGE
- Registres d'état-civil
- Naissances, décès.
Résultat n°60
Rôles d'impositions des contributions directes (matrices générales).

Date

1854-1903

Cote

5E61/103
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Contributions.- Administrations financières. (série...
- Contributions
- Rôles d'impositions des contributions directes (matrices...
- Rôles d'impositions des contributions directes (matrices...
Résultat n°61
Listes générales du jury.

Date

1827-1828

Cote

5E61/135
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Listes électorales
- Listes générales du jury.
- Listes générales du jury.
Résultat n°62
Deux inventaires des archives antérieures et postérieures à 1790, 1854.

Date

1790-1854

Cote

5E61/175
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Deux inventaires des archives antérieures et postérieures...
Résultat n°63
Requêtes, jugements concernant différentes affaires, 1580-1784.

Date

1580-1784

Cote

5E61/56
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives antérieures à 1790
- Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
- Justice
- Requêtes, jugements concernant différentes affaires,...
Résultat n°64
Dotation-rentes : inventaire descriptif des titres de rente et papiers appartenant à la charité de Conliège, 1792. Etat ou inventaire des capitaux de rentes, billets rentuels et autres objets provenant et appartenant à la charité, an III. Réclamation du bureau de charité en paiement des sommes reçues par l'Etat provenant du produit des vignes dans la jouissance desquelles les établissements de bienfaisance ont été réintégrés, an VI. Pétitions du maire et des administrateurs de la charité de Conliège adressées au Préfet demandant que les domaines et rentes nationales, désignées, qui n'ont pas été aliénés, soient réunis à ladite charité, an XI. Etat des rentes dûes à la charité et de celles qui ont été remboursées au 16 messidor an XI. Délibération du bureau de charité demandant l'autorisation de poursuivre les amodiataires qui ont refusé les redevances cédées à la charité, an XII. Concession faite au bureau de bienfaisance, par l'Etat, de la redevance annuelle de seize grands seaux de vendange affectés sur une vigne appelée le clos de Châlon territoire de Perrigny dépendant de l'office du Petit Chambier de l'abbaye de Beaune, an XI et an XII. Poursuites exercées contre Laurent Roux de Conliège débiteur envers le bureau de charité, an XI (1802)-1819 (acte de rente, 26 septembre 1786). Inscription hypothécaire prise sur les biens de la veuve de Philibert Chevillard et de ses enfants, de Pannessières pour sûreté de créance du contrat de rente du 15 janvier 1696, 1809. Bordereaux d'inscriptions hypothécaires prises contre Charles Joseph Ecoiffier, Henry et Joseph Ramboz de Blye pour sûreté d'une créance résultant d'une acte du 19 août 1710, portant contrat de rente au profit de l'hospice de la charité, 1808-1809. Inscription hypothécaire prise sur les biens de Louise Cretin, femme de Jean Pierre Trouillot, de Perrigny, contrat de rente du 25 février 1717, 1809 et 1819. Inscriptions prises sur les biens des héritiers de Philibert Marion Martin de Vatagna, pour sûreté d'une créance résultant d'un contrat de rente, du 13 mars 1740, au profit de la charité de Conliège, an VII (1798)-1825. Inscriptions prises sur les biens de Benoît Garnier, cultivateur, de Frébuans, résultant d'un contrat de rente du 1er mai 1751, an VII(1798), 1809 et 1819. Inscriptions prises contre Anne Gallet, veuve Trouillot, pour sûreté d'une créance résultant d'un contrat de rente, du 22 janvier 1766, an VII (1798)-1819. Inscription prises contre Jean Baptiste Vuidelier et ses héritiers de Perrigny pour sûreté de créance résultat d'un contrat de rente du 23 mars 1756, an VII(1798)-1829. Poursuites exercées contre plusieurs débiteurs des arrérages de rentes constituées en faveur du bureau de charité, an VII-an XI. Personnel : Traité passé entre le bureau de bienfaisance et les soeurs de Saint Vincent de Paul pour desservir cet établissement, 1818-1842.

Date

1696-1842

Cote

5E61/167
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Assistance et prévoyance (série Q)
- Bureau de bienfaisance
- Dotation-rentes : inventaire descriptif des titres...
Résultat n°65

282 medias
Décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8150
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONLIEGE
- Registres d'état-civil
- Décès
- Décès.
Résultat n°66
Arrêtés du maire, 1806-1813 ; réquisitions militaires, 1814-1815.

Date

1806-1815

Cote

5E61/83
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Arrêtés du maire, 1806-1813 ; réquisitions militaires,...
Résultat n°67
Délibérations, listes des échevins, prud'hommes, prieurs du Saint-Esprit, gardes des fruits, gardes étrangers et copie des quittances des arrérages des routes.

Date

1643-1654

Cote

5E61/38
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives antérieures à 1790
- Administration communale (série BB)
- Registres de délibérations de la communauté.
- Délibérations, listes des échevins, prud'hommes, prieurs...
Résultat n°68
Conseil d'administration et statuts.

Date

1921

Cote

5E61/191
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
- Syndicat de défense viticole agricole et paysanne
- Conseil d'administration et statuts.
Résultat n°69

181 medias
Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1775-1783

Cote

3E/268
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- C
- CONLIEGE
- Registres paroissiaux
- Baptèmes, mariages, sépultures
- Baptêmes, mariages, sépultures.
Résultat n°70
Agendas du maire.

Date

1924-1935

Cote

5E61/89
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Agendas du maire.
Résultat n°71

2 lots 46 medias
cRegistre du 12 juin 1693 au 5 septembre 1695

Date

1693-1695

Cote

2C621, IIC393 (Ancienne cote aux AD Jura)
- Contexte : FRAD039_2C_Contrôle et insinuation des actes de notaires...
- Bureau de Conliège
- registres de formalité
- Enregistrement des actes des notaires et des actes...
- cRegistre du 12 juin 1693 au 5 septembre 1695
Résultat n°72
Matrice foncière, folio 501 à 958, s.d. [fin XIXe].

Cote

3P1266
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre C
- Conliège
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière, folio 501 à 958, s.d. [fin XIXe].
Résultat n°73
Ligne de Lons-le-Saunier à Champagnole [Voir aussi 5 E 61/156.] : plan parcellaire, 1896.

Date

1896

Cote

5E61/206
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Complément d'inventaire
- Archives postérieures à 1789 [Par suite de dépôt de...
- Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport. - Régimes...
- Moyens de transport
- Chemins de fer
- Ligne de Lons-le-Saunier à Champagnole [Voir aussi...
Résultat n°74
Série communale : naissances.

Date

1818-1832

Cote

5E61/21
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Série communale : naissances.
Résultat n°75
Listes générales du jury.

Date

1832-1842

Cote

5E61/138
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Elections et personnel (série K)
- Elections
- Listes électorales
- Listes générales du jury.
- Listes générales du jury.
Résultat n°76

1 media
Conliège (Jura). 672. Vue d'ensemble prise de Vatagna. Paris, B.F.

Date

1909

Cote

7Fi1014
- Contexte : 7Fi
- Conliège (Jura). 672. Vue d'ensemble prise de Vatagna....
Résultat n°77
Vie de Joseph Elie Simonin.

Date de publication

[1989 ?]

Auteur

anonyme

Cote

Br2348
- Contexte : brochures
- Br
- Br2251-2500
- Vie de Joseph Elie Simonin.
Résultat n°78
Série communale : naissances 1815-1817, mariages 1793-an XII.

Date

1793-1803

Cote

5E61/16
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Série communale : naissances 1815-1817, mariages 1793-an...
Résultat n°79
Série communale : naissances.

Date

1843-1852

Cote

5E61/27
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Etat civil (série E)
- Registres d'état civil
- Série communale : naissances.
Résultat n°80
Correspondance du maire et adressée au maire.

Date

1795-1945

Cote

5E61/87
- Contexte : Archives communales déposées : CONLIEGE
- Archives postérieures à 1789
- Administration générale de la commune (série D)
- Conseil municipal
- Correspondance du maire et adressée au maire.

Résultats de la recherche

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Autorisation et statuts.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Baptêmes mai 1678-1680 et1737-1752.

Date

Cote

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Date

Cote

Arrêt du Parlement rendu sur requête des échevins par lequel il nomme un conseiller pour le contrôle de la comptabilité de leur communauté, 5 septembre 1661. Ordres donnés aux échevins de rendre leurs comptes, 1716 et 1772.

Date

Cote

Conliège, section D, le Centre, feuille unique.géomètre : Camuset

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Date

Cote

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Cote

Matrice foncière, folio 601 à 646, s.d. [milieu XIXe].

Cote

Date

Cote

Producteur :

Décès.

Date

Cote

Assistance médicale gratuite, 1862-1936. Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables privés de ressources, 1907-1930. Aliénés, 1836-1948. Assistance aux femmes en couche, 1919-1922. Pupilles de la nation, 1921-1924. Assistance publique, 1864-1904.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Le bassin houiller de Lons-le-Saunier. [Extrait des Annales des Mines, VI, 1953].

Date de publication

Auteur

Cote

Binans, Blye, Briod, Châtillon, Chille, Conliège, Courbette, Crançot, Lième (la) et Saint-Maur (tome 1 avec tableaux d'assemblage);

Date

Cote

Date

Cote

* Tableaux de recensement des classes, 1885-1924 (reliés).

Date

Cote

Mariages, publications de mariage.

Date

Cote

Conliège (Jura). 467. Entrée de la Ville. Paris, B.F.

Date

Cote

Série communale : mariages.

Date

Cote

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

Cote

Date

Cote

Naissances.

Date

Cote