Requête des communautés de Conliège, Montaigu, Perrigny, Revigny, Vernantois, Courbouzon et Moiron demandant que les vins étrangers ne soient pas admis dans le département, 1689. Foires : droit, 1732. Etat nominatif des particuliers exerçant des professions d'arts et métiers et autres qui intéressent le commerce, 1768.

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Archives communales déposées : CONLIEGE

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Archives communales déposées : CONLIEGE

Cote/Cotes extrêmes

5E61P15

Date

1345-1965

Importance matérielle

14.4 ml

211 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Conliège a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Inventaire complémentaire au format pdf

Archives antérieures à 1790

Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)

Commerce

Requête des communautés de Conliège, Montaigu, Perrigny, Revigny, Vernantois, Courbouzon et Moiron demandant que les vins étrangers ne soient pas admis dans le département, 1689. Foires : droit, 1732. Etat nominatif des particuliers exerçant des professions d'arts et métiers et autres qui intéressent le commerce, 1768.

Cote/Cotes extrêmes

5E61/71

Date

1689-1768

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Conliège, commune