Archives communales déposées : CONLIEGE

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Cote/Cotes extrêmes

5E61P15

Date

1345-1965

Importance matérielle

14.4 ml

211 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Conliège a été déposé aux Archives départementales du Jura suite aux différentes inspections des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Autre instrument de recherche

Note historique et état de situation du bureau de charité, dressée par le conseil d'établissement, 3 mai 1766. Procès-verbal de réception dans l'association de la charité de mesdames Guillemette Jaumard, épouse Audrey, Anne Caron, veuve Baroudel, Antoinette de Saint-Meur épouse Regnaud, Jeanne Françoise Viviand Coquot veuve Regnault, Marie Perraud épouse Bouchard et Elizabeth Gaget épouse Regnault, 16 mars 1773. Liste nominative des pauvres, 1740. Listes des quêtes et collectes faites pour les pauvres, 1759.

Cote/Cotes extrêmes

5E61/63

Date

1740-1773

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux