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  1. Résultat n°1
    Matrice des propriétés bâties.

    25 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P991

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  2. Résultat n°2
    Mariages, publications de mariage.

    150 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2494

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage.
  3. Résultat n°3
    Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

    99 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

    Date

    1709-1716

    Cote

    5E464/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Chatelneuf
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.
  4. Résultat n°4
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

    99 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril 1716.

    Date

    1709-1716

    Cote

    5E464/3

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1709-avril...
  5. Résultat n°5
    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

    1 media

    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1365

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 3.
  6. Résultat n°6
    Tables décennales.

    2 lots 190 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1132

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  7. Résultat n°7
    Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

    84 medias

    Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne, Bourg-de-Sirod, Champagnole, Chapois, Chatelneuf, Cize, Crotenay, Equevillon, Le Latet, Le Larderet, Lent, Loulle, Mont-sur-Monnet.

    Date

    1809

    Cote

    6M196

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Champagnole
    • Tableaux nominatifs des habitants de Andelot-en-Montagne,...
  8. Résultat n°8

    Jugement du tribunal de première instance d'Arbois, ordonnant la rectification de l'acte de naissance de Claude Eugène Bourgeois.

    Date

    1874

    Cote

    5E464/10

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Jugement du tribunal de première instance d'Arbois,...
  9. Résultat n°9

    Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.

    Date

    1718

    Cote

    5E464/8

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives antérieures à 1790
    • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
    • Bois comnunaux
    • Plan géométral des bois de la terre de Chatelneuf.
  10. Résultat n°10
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 389 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13833

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  11. Résultat n°11

    Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839. Délits, 1790-an III. Réquisitions,1815. Rôle de contributions, 1815-1830. Tableaux de la population, 1809-1826.

    Date

    1790-1839

    Cote

    5E464/12

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1839....
  12. Résultat n°12
    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

    1 media

    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1362

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 8.
  13. Résultat n°13

    Statuts, comptabilité.

    Date

    1856-1872

    Cote

    5E464/63

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
    • Société de secours mutuels
    • Statuts, comptabilité.
  14. Résultat n°14
    Tables décennales.

    2 lots 201 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1136

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  15. Résultat n°15

    Registres des délibérations.

    Date

    1901-1936

    Cote

    5E464/52

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Registres des délibérations.
  16. Résultat n°16
    Listes nominatives, 1881, 1886.

    13 medias

    Listes nominatives, 1881, 1886.

    Date

    1881-1886

    Cote

    5E464/26

    • Contexte : Recensement de population en archives communales
    • C
    • Châtelneuf
    • Listes nominatives, 1881, 1886.
  17. Résultat n°17
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 460 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11022

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  18. Résultat n°18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    175 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/2500

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  19. Résultat n°19

    Tableaux de recensement.

    Date

    1855-1950

    Cote

    5E464/27

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement.
  20. Résultat n°20
    Tables décennales.

    2 lots 211 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1134

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  21. Résultat n°21
    Tables décennales.

    2 lots 185 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1139

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  22. Résultat n°22
    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.

    1 media

    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1357

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 3.
  23. Résultat n°23
    Baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.

    93 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.

    Date

    1692-1701

    Cote

    5E464/1

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Chatelneuf
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.
  24. Résultat n°24
    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.

    1 media

    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1363

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 1.
  25. Résultat n°25
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    179 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1745-1780

    Cote

    5E464/6

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  26. Résultat n°26

    Contribution sur les voitures, chevaux et mulets, 1905-1916. Dégrèvement sur les cotes foncières, 1910 et 1916. Contributions indirectes : instruction distillation, 1916. Commission communale des impôts directs, 1948. Listes des contribuables assujettis à l'impôt général sur le revenu, 1927 et 1948. Etat de section de 1791. Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction d'addition de construction, et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1894-1982.

    Date

    1791-1982

    Cote

    5E464/24

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Contribution sur les voitures, chevaux et mulets, 1905-1916....
  27. Résultat n°27
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    179 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1745-1780

    Cote

    5E464/6

    • Contexte : FRAD039_5E_RP
    • C
    • Chatelneuf
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  28. Résultat n°28

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1900-1942

    Cote

    5E464/35

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets et comptes
    • Budgets et chapitres additionnels.
  29. Résultat n°29

    Traitement du receveur.

    Date

    1877-1924

    Cote

    5E464/39

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes administratifs
    • Traitement du receveur.
  30. Résultat n°30
    Chatelneuf, tableau d'assemblage.

    1 media

    Chatelneuf, tableau d'assemblage.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1354

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, tableau d'assemblage.
  31. Résultat n°31

    Fontaines : travaux, 1871-1876. Lavoir : travaux, 1880-1881. Visite géologique du bassin alimentaire de sources, 1903. Construction d'une citerne près du chalet et réparation de la couverture de l'église, 1912. Amélioration du régime des eaux, 1923.

    Date

    1871-1923

    Cote

    5E464/41

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Adduction d'eau
    • Fontaines : travaux, 1871-1876. Lavoir : travaux, 1880-1881....
  32. Résultat n°32

    Rôles d'impositions des contributions directes.

    Date

    1822-1946

    Cote

    5E464/23

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Rôles d'impositions des contributions directes.
  33. Résultat n°33

    Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1898-1908. Extraits du registre d'appel, 1900-1901. Listes des enfants admis gratuitement à l'école, 1867-1881. Journal de classe, 1880-1881. Rôle de la rétribution scolaire, 1875-1881. Caisse des écoles : statuts et procès-verbal de la réunion du comité, 1883 ; budgets, 1882-1895. Bâtiment d'école : travaux, 1905-1911. Nominations de personnel enseignant, 1901 et 1903. Fournitures scolaires, 1915-1939. Bibliothèque scolaire, 1866-1873. Livres destinés à être donnés en prix aux enfants qui ont suivi l'école pendant l'année scolaire, 1877-1878 : liste, 1878. Cours d'adulte, 1879. Création de concours, 1865. Invitation à un meeting d'aviation à Champagnole, sans date.

    Date

    1865-1939

    Cote

    5E464/56

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts (série...
    • Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans, 1898-1908....
  34. Résultat n°34
    Matrice des propriétés bâties.

    22 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P992

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  35. Résultat n°35

    Inventaires des archives antérieures à 1790 et postérieures à 1789, 1863. Sceau de la mairie, 1865.

    Date

    1789-1865

    Cote

    5E464/58

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Biens communaux
    • Inventaires des archives antérieures à 1790 et postérieures...
  36. Résultat n°36
    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales des communes composant le canton de Champagnole.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13836

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales des communes composant le canton...
  37. Résultat n°37
    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    132 medias

    Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/8969

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
  38. Résultat n°38
    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.

    1 media

    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1358

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 4.
  39. Résultat n°39

    Registres des délibérations du conseil municipal, 1878-avril 1898.

    Date

    1878-1898

    Cote

    5E464/14

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Registres des délibérations du conseil municipal, 1878-avril...
  40. Résultat n°40
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    292 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1760-1792

    Cote

    3E/217

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  41. Résultat n°41
    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 2.

    1 media

    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 2.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1356

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 2.
  42. Résultat n°42
    Tables décennales.

    2 lots 216 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1138

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  43. Résultat n°43
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    273 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/2499

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  44. Résultat n°44

    Registres des délibérations.

    Date

    1847-1901

    Cote

    5E464/51

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Registres des délibérations.
  45. Résultat n°45

    Rôle de la taxe sur les chiens, 1878-1918. Etrangers : enregistrement des visas d'arrivée, 1934. Ferme du droit de chasse : procès-verbal d'adjudication, 1858-1927 ; cahiers des charges, 1891-1903. Gardes-champêtres : nominations, 1872-1899 ; démission, 1872 ; révocation, 1899. Débits de boissons : autorisation d'ouverture, 1877 ; fermeture, 1877. Arrêtés, réglements, hygiène publique, 1844-1917. Certificat de vie, 1911 ; de paternité, 1919. Vaccinations, 1895-1940.

    Date

    1844-1940

    Cote

    5E464/31

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice (série I)
    • Police
    • Rôle de la taxe sur les chiens, 1878-1918. Etrangers...
  46. Résultat n°46

    Registres des délibérations du conseil municipal, 1790-1824 et 1829. Lois et décrets, 1790-1793. Affaires militaires, 1792-1823.

    Date

    1790-1829

    Cote

    5E464/11

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Registres des délibérations du conseil municipal, 1790-1824...
  47. Résultat n°47
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    87 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/8971

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  48. Résultat n°48

    Registre des décès, 1915. Mention de mariages, 1914.

    Date

    1914-1915

    Cote

    5E464/9

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Registre des décès, 1915. Mention de mariages, 1914.
  49. Résultat n°49

    Locations de communaux, 1859-1968. Acquisition d'immeuble faite par la commune, 1866. Aliénations de terrains communaux, 1888-1949 ; Plan, 1949. Aliénation d'une source, 1896. Propriété de la Grange Bataillard : procès entre la commune et les héritiers Binaud, 1842 et 1849.

    Date

    1842-1868

    Cote

    5E464/57

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Biens communaux
    • Locations de communaux, 1859-1968. Acquisition d'immeuble...
  50. Résultat n°50
    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 5.

    1 media

    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1359

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 5.
  51. Résultat n°51
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    237 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/2498

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  52. Résultat n°52
    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 1.

    1 media

    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 1.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1355

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 1.
  53. Résultat n°53
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    100 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er février 1781 et le 31 décembre 1792

    Cote

    5E464/7

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  54. Résultat n°54
    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 5.

    1 media

    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 5.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1367

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 5.
  55. Résultat n°55

    Distribution publique d'énergie électrique, 1920-1924. Travaux d'électrification, 1938. Police d'abonnement, 1926-1958.

    Date

    1920-1958

    Cote

    5E464/47

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Electricité
    • Distribution publique d'énergie électrique, 1920-1924....
  56. Résultat n°56

    Recensement des chevaux, mulets et voitures, 1874-1939. Dommages de guerre, 1874. Indemnités pour dégâts causés pendant les manoeuvres, 1874 et 1906. Réquisitions, 1871-1939. Ravitaillement, 1914 et 1941-1942. Logement et cantonnement des troupes, 1891. Recensement pigeons voyageurs, 1901. Permissions, 1871 et 1914. Réserve et armée territoriale : revues d'appel, 1902-1903. Mise en activité des classes, ordres d'appel, changement de domicile, 1877-1881. Soutiens de famille, 1898-1910. Allocations militaires, 1917. Croix-Rouge : demande de subvention, 1905. Oeuvres de guerre, 1916-1917. Champs de manoeuvres, 1878-1914. Militaires : disparus, 1917 ; décédés, 1870 et 1888-1910. Etat de service, 1849.

    Date

    1849-1942

    Cote

    5E464/28

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets et voitures, 1874-1939....
  57. Résultat n°57

    Eglise : travaux, 1898-1915 et 1996. Acquisition d'une cloche, 1906-1907. Réparation d'horloge du clocher, 1909. Presbytère ; travaux, 1877-1909 ; location, 1907 et 1916. Cimetière : reconstruction de la porte, 1879 ; concessions de terrain, 1906 ; travaux au monument, 1919-1920. Fabrique : budget, 1903 ; comptes de gestion, 1902-1905. Convocation pour inventaire des biens de la fabrique, 1906. Répartition entre les communes de sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : subventions, 1909 et 1911. Suppression de l'indemnité de logement au desservant ; délibération du conseil municipal, 1904.

    Date

    1877-1996

    Cote

    5E464/50

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Cultes (série P)
    • Eglise : travaux, 1898-1915 et 1996. Acquisition d'une...
  58. Résultat n°58

    Engagements quinquennaux, 1905 et 1921. Contrôle nominatif, 1906 ; liste nominative, 1909. Règlement, 1905. Matériel à incendie : acquisition, 1905 ; entretien, 1913. Société de secours mutuels : statuts, 1905-1906 ; subventions, 1908-1927 ; questionnaire, tableau du mouvement de personnel, situation financière, opérations sociales, 1909 ; correspondance, 1907-1921. Assurances accidents, 1942.

    Date

    1905-1942

    Cote

    5E464/29

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Sapeurs-pompiers
    • Engagements quinquennaux, 1905 et 1921. Contrôle nominatif,...
  59. Résultat n°59

    Budgets et chapitres additionnels, an XIV-1899.

    Date

    1805-1899

    Cote

    5E464/34

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Budgets et comptes
    • Budgets et chapitres additionnels, an XIV-1899.
  60. Résultat n°60

    Registres des délibérations du conseil municipal, mai 1898-janvier 1926.

    Date

    1898-1926

    Cote

    5E464/15

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Registres des délibérations du conseil municipal, mai...
  61. Résultat n°61

    Budgets et chapitres additionnels.

    Date

    1859-1936

    Cote

    5E464/54

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets et chapitres additionnels.
  62. Résultat n°62

    Comptes de gestion.

    Date

    1865-1929

    Cote

    5E464/37

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes administratifs
    • Comptes de gestion.
  63. Résultat n°63

    Supplément au tableau général des chemins classés vicinaux, 1874. Déclassement des routes départementales et transformation de ces routes en chemins de grande communication, 1900. C.V.O. n°2 de Chatelneuf à Vaudioux : travaux, 1870-1914. C.V.O. n°5 de Chatelneuf au Frasnois : demande d'alignement pour construction faite par un particulier, 1907-1908. Travaux pour réparation de la principale rue du village, 1875. C.G.C. n°40 : travaux, 1865-1869. C.V.M.C. n°25 des Petites Chiettes aux Planches ouverture, 1868. Chemin rural n°1 dit des Cretets : projet de reconnaissance et de rectification, 1925. Réfection de chemins ruraux, 1968. Déblaiement des neiges, 1907. Exploitation de carrières, 1903-1936. Délibérations du conseil municipal et correspondance, 1865-1929.

    Date

    1865-1968

    Cote

    5E464/45

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Supplément au tableau général des chemins classés vicinaux,...
  64. Résultat n°64

    Matrices cadastrales des propriétés bâties.

    Date

    1911-1933

    Cote

    5E464/19

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
  65. Résultat n°65
    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 7.

    1 media

    Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 7.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1361

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section A, le Sud, feuille 7.
  66. Résultat n°66
    Etat de sections.

    56 medias

    Etat de sections.

    Date

    1825

    Cote

    3P989

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  67. Résultat n°67

    Maison commune : travaux.

    Date

    1871-1905

    Cote

    5E464/40

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Travaux communaux
    • Maison commune : travaux.
  68. Résultat n°68
    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 4.

    1 media

    Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 4.

    Date

    1823

    Cote

    3Pplan1366

    • Contexte : Cadastre
    • Cadastre.
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre C
    • Chatelneuf
    • Plans parcellaires napoléoniens
    • Chatelneuf, section B, le Nord, feuille 4.
  69. Résultat n°69
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.

    93 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin 1692-août 1701.

    Date

    1692-1701

    Cote

    5E464/1

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures juin...
  70. Résultat n°70
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    223 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/2497

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  71. Résultat n°71

    Matrices cadastrales des propriétés bâties.

    Date

    1882-1910

    Cote

    5E464/18

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Matrices cadastrales des propriétés bâties.
  72. Résultat n°72
    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    2 lots 525 medias

    Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11023

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
    • Tables décennales des communes composant les cantons...
  73. Résultat n°73
    Naissances, décès.

    319 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1793-1812

    Cote

    3E/2493

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès.
  74. Résultat n°74
    Tables décennales.

    2 lots 170 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1141

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • TABLES DECENNALES
    • canton de Champagnole
    • Tables décennales.
  75. Résultat n°75

    [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 9 - 12 Cantons de l’arrondissement de Lons-le-Saunier :Arbois : Arbois, 1953-2000 ; La Chatelaine, 1968-2001 ; Mesnay, 1964-1981 ; Les Planches-près-d’Arbois,1968-1999 ; Pupillin, 1954.Arinthod : Arinthod, 1962-1990 ; Aromas, 1948-1999 ; La Boissière, 1953 ; Cernon, 1961-1999 ; Chatonnay,1961-1983 ; Chisséria, 1974-1982 ; Cornod, 1973-2004 ; Dramelay, 1961 ; Fétigny, s.d ; Genod, 1996 ; Légna, 1962-1980 ; Marigna-sur-Valouse, 1983 ; Saint-Hymetière, 1952-1989 ; Thoirette, 1980-1986 ; Valfin-sur-Valouse, 1965-1987 ; Vescles, 1968-1989 ; Vosbles, 1972-1989.Beaufort : Beaufort, 1967 ; Cuisia, 1953 ; Gizia, 1948-1981 ; Grusse, 1948 ; Maynal, 1949 ; Rosay,1949 ; Rotalier, 1981.Bletterans : Arlay, 1947-1967 ; Quintigny, 1967.Champagnole : Andelot, 1989 ; Bourg-de-Sirod, 1976-1991 ; Chatelneuf, 1993 ; Cize (se reporter à Ney) ; Crotenay, 1993 ; Lent, 1983 ; Loulle, 1975 ; Monnet-la-Ville, 1967-1990 ; Montrond, 1968-2003 ; Mont-sur-Monnet , 1978-1996 ; Les Nans, 1969 ; Ney, 1973-1982 ; Pillemoine, 1976-1992 ; Sirod, 1975-1988 ; Supt, 1969-1989 ; Syam, 1975-1992 ; Le Vaudioux, 1969-1975.

    Date

    1947-2004

    Cote

    109J9

    • Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
    • [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  76. Résultat n°76

    Vingt et un plans cadastraux de 1823, révisés en 1934.

    Date

    1823-1934

    Cote

    5E464/25

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Vingt et un plans cadastraux de 1823, révisés en 1934.
  77. Résultat n°77
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    159 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    Entre le 1er janvier 1883 et le 31 décembre 1892

    Cote

    3E/8709

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
    • C
    • CHATELNEUF
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  78. Résultat n°78

    Procès-verbal d'arpentage, 1870-1882 ; de balivage et martelage, 1922 ; d'adjudication, 1871-1920 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1870-1945 ; d'estimation des coupes, 1912-1948 ; de reconnaissance des cantons défensables, 1877. Procès-verbal d'adjudication des travaux d'exploitation de la coupe affouagère, 1869-1921 ; de reconnaissance des chablis, volis, 1930. Délits forestiers, 1871 et 1904. Délimitation de la forêt communale, 1934. Gardes-forestiers : nominations, 1903. Affouage ; rôle, 1912-1949, demandes d'affouage faites par des particuliers, 1903-1919 ; procès, 1881. Construction de chemin de desserte, 1880-1881. Ouverture d'un chemin forestier dit des Grands Bois, 1895. Extrait de l'état estimatif des coupes délivrées en nature pour l'exercice 1895 aux communes propriétaires de bois soumis au régime forestier, 17 juin 1896. Bois soumis au régime forestier, 1906. Extraits des registres des délibérations du conseil municipal et correspondance, 1869-1947.

    Date

    1869-1949

    Cote

    5E464/42

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Bois et forêts
    • Procès-verbal d'arpentage, 1870-1882 ; de balivage...
  79. Résultat n°79

    Aménagement des bois.

    Date

    1896-1908

    Cote

    5E464/43

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux (série N)
    • Bois et forêts
    • Aménagement des bois.
  80. Résultat n°80

    Comptes administratifs, 1914-1934. Comptes de gestion, 1865-1929. Traitement du receveur, 1921-1925.

    Date

    1865-1934

    Cote

    5E464/55

    • Contexte : Archives communales déposées : CHATELNEUF
    • Archives postérieures à 1789
    • Assistance et prévoyance (série Q)
    • Bureau de bienfaisance
    • Comptes administratifs, 1914-1934. Comptes de gestion,...