Engagements quinquennaux, 1905 et 1921. Contrôle nominatif, 1906 ; liste nominative, 1909. Règlement, 1905. Matériel à incendie : acquisition, 1905 ; entretien, 1913. Société de secours mutuels : statuts, 1905-1906 ; subventions, 1908-1927 ; questionnaire, tableau du mouvement de personnel, situation financière, opérations sociales, 1909 ; correspondance, 1907-1921. Assurances accidents, 1942.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : CHATELNEUF

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Archives communales déposées : CHATELNEUF

Cote/Cotes extrêmes

5E464/

Date

1692-1996

Importance matérielle

3.25 ml

63 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chatelneuf a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Sapeurs-pompiers

Engagements quinquennaux, 1905 et 1921. Contrôle nominatif, 1906 ; liste nominative, 1909. Règlement, 1905. Matériel à incendie : acquisition, 1905 ; entretien, 1913. Société de secours mutuels : statuts, 1905-1906 ; subventions, 1908-1927 ; questionnaire, tableau du mouvement de personnel, situation financière, opérations sociales, 1909 ; correspondance, 1907-1921. Assurances accidents, 1942.

Cote/Cotes extrêmes

5E464/29

Date

1905-1942

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Châtelneuf, commune