Recensement des chevaux, mulets et voitures, 1874-1939. Dommages de guerre, 1874. Indemnités pour dégâts causés pendant les manoeuvres, 1874 et 1906. Réquisitions, 1871-1939. Ravitaillement, 1914 et 1941-1942. Logement et cantonnement des troupes, 1891. Recensement pigeons voyageurs, 1901. Permissions, 1871 et 1914. Réserve et armée territoriale : revues d'appel, 1902-1903. Mise en activité des classes, ordres d'appel, changement de domicile, 1877-1881. Soutiens de famille, 1898-1910. Allocations militaires, 1917. Croix-Rouge : demande de subvention, 1905. Oeuvres de guerre, 1916-1917. Champs de manoeuvres, 1878-1914. Militaires : disparus, 1917 ; décédés, 1870 et 1888-1910. Etat de service, 1849.

Archives communales déposées : CHATELNEUF

Cote/Cotes extrêmes

5E464/

Date

1692-1996

Importance matérielle

3.25 ml

63 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chatelneuf a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.

Archives postérieures à 1789

Affaires militaires (série H)

Administration militaire

Recensement des chevaux, mulets et voitures, 1874-1939. Dommages de guerre, 1874. Indemnités pour dégâts causés pendant les manoeuvres, 1874 et 1906. Réquisitions, 1871-1939. Ravitaillement, 1914 et 1941-1942. Logement et cantonnement des troupes, 1891. Recensement pigeons voyageurs, 1901. Permissions, 1871 et 1914. Réserve et armée territoriale : revues d'appel, 1902-1903. Mise en activité des classes, ordres d'appel, changement de domicile, 1877-1881. Soutiens de famille, 1898-1910. Allocations militaires, 1917. Croix-Rouge : demande de subvention, 1905. Oeuvres de guerre, 1916-1917. Champs de manoeuvres, 1878-1914. Militaires : disparus, 1917 ; décédés, 1870 et 1888-1910. Etat de service, 1849.

Cote/Cotes extrêmes

5E464/28

Date

1849-1942

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Châtelneuf, commune