Supplément au tableau général des chemins classés vicinaux, 1874. Déclassement des routes départementales et transformation de ces routes en chemins de grande communication, 1900. C.V.O. n°2 de Chatelneuf à Vaudioux : travaux, 1870-1914. C.V.O. n°5 de Chatelneuf au Frasnois : demande d'alignement pour construction faite par un particulier, 1907-1908. Travaux pour réparation de la principale rue du village, 1875. C.G.C. n°40 : travaux, 1865-1869. C.V.M.C. n°25 des Petites Chiettes aux Planches ouverture, 1868. Chemin rural n°1 dit des Cretets : projet de reconnaissance et de rectification, 1925. Réfection de chemins ruraux, 1968. Déblaiement des neiges, 1907. Exploitation de carrières, 1903-1936. Délibérations du conseil municipal et correspondance, 1865-1929.

Archives communales déposées : CHATELNEUF

Cote/Cotes extrêmes

5E464/

Date

1692-1996

Importance matérielle

3.25 ml

63 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chatelneuf a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.

Archives postérieures à 1789

Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime des eaux (série O)

Voirie

Supplément au tableau général des chemins classés vicinaux, 1874. Déclassement des routes départementales et transformation de ces routes en chemins de grande communication, 1900. C.V.O. n°2 de Chatelneuf à Vaudioux : travaux, 1870-1914. C.V.O. n°5 de Chatelneuf au Frasnois : demande d'alignement pour construction faite par un particulier, 1907-1908. Travaux pour réparation de la principale rue du village, 1875. C.G.C. n°40 : travaux, 1865-1869. C.V.M.C. n°25 des Petites Chiettes aux Planches ouverture, 1868. Chemin rural n°1 dit des Cretets : projet de reconnaissance et de rectification, 1925. Réfection de chemins ruraux, 1968. Déblaiement des neiges, 1907. Exploitation de carrières, 1903-1936. Délibérations du conseil municipal et correspondance, 1865-1929.

Cote/Cotes extrêmes

5E464/45

Date

1865-1968

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Châtelneuf, commune