Eglise : travaux, 1898-1915 et 1996. Acquisition d'une cloche, 1906-1907. Réparation d'horloge du clocher, 1909. Presbytère ; travaux, 1877-1909 ; location, 1907 et 1916. Cimetière : reconstruction de la porte, 1879 ; concessions de terrain, 1906 ; travaux au monument, 1919-1920. Fabrique : budget, 1903 ; comptes de gestion, 1902-1905. Convocation pour inventaire des biens de la fabrique, 1906. Répartition entre les communes de sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : subventions, 1909 et 1911. Suppression de l'indemnité de logement au desservant ; délibération du conseil municipal, 1904.

Archives communales déposées : CHATELNEUF

Cote/Cotes extrêmes

5E464/

Date

1692-1996

Importance matérielle

3.25 ml

63 articles

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chatelneuf a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.

Présentation du contenu

Il s'agit ici d'un récolement provisoire qui nécessitera un nouveau travail de classement pour être conforme aux normes de description archivistiques.

Archives postérieures à 1789

Cultes (série P)

Eglise : travaux, 1898-1915 et 1996. Acquisition d'une cloche, 1906-1907. Réparation d'horloge du clocher, 1909. Presbytère ; travaux, 1877-1909 ; location, 1907 et 1916. Cimetière : reconstruction de la porte, 1879 ; concessions de terrain, 1906 ; travaux au monument, 1919-1920. Fabrique : budget, 1903 ; comptes de gestion, 1902-1905. Convocation pour inventaire des biens de la fabrique, 1906. Répartition entre les communes de sommes rendues disponibles par la suppression du budget des cultes : subventions, 1909 et 1911. Suppression de l'indemnité de logement au desservant ; délibération du conseil municipal, 1904.

Cote/Cotes extrêmes

5E464/50

Date

1877-1996

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Châtelneuf, commune