Bellefontaine, commune

Résultat n°1

313 medias
Naissances, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/1879
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BELLEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage.
Résultat n°2
Matrice cadastrale, propriétés bâties.

Date

1911-1959

Cote

5E526/24
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Contributions - Administrations financières
- Matrice cadastrale, propriétés bâties.
Résultat n°3

1 media
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan529
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre...
Résultat n°4
Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.

Date

1772-1773

Cote

5E526/14
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Inventaire
- Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant...
Résultat n°5
Livre des dépenses.

Date

1933-1937

Cote

5E526/92
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Finances de la commune
- Comptes
- Livre des dépenses.
Résultat n°6

1 media
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan532
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre...
Résultat n°7
Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.

Date

1944-1970

Cote

5E526/83
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Administration générale de la commune
- Conseil municipal
- Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.
Résultat n°8

1 media
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan526
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre...
Résultat n°9
Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.

Date

1788-1790

Cote

5E526/6
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Biens communaux
- Construction du presbytère : requêtes par les habitants...
Résultat n°10
Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.

Date

1836-1861

Cote

5E526/79
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Administration générale de la commune
- Conseil municipal
- Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.
Résultat n°11

2 lots 212 medias
Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1270
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Morez
- Tables décennales.
Résultat n°12

1 media
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan528
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre...
Résultat n°13
Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement de travaux.

Date

1878

Cote

5E526/58
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime...
- Navigation et régime des eaux
- Cours d'eau
- Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement...
Résultat n°14
Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.

Date de publication

2005

Auteur

GASTON-BRETON Tristan

Cote

4oF830
- Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura
- 4oF
- 4oF751-1000
- Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.
Résultat n°15
Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.

Date

1773-1775

Cote

5E526/12
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Culte
- Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture...
Résultat n°16
Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.

Date

1772-1774

Cote

5E526/13
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Culte
- Poursuites et saisies mobilières contre les habitants...
Résultat n°17
Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément du traitement du desservant, 1834-1853.

Date

1817-1853

Cote

5E526/97
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Cultes
- Culte catholique
- Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément...
Résultat n°18
Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.

Date

1670-1771

Cote

5E526/8
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Bois communaux
- Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés...
Résultat n°19
Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.

Date

1802-1850

Cote

5E526/46
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Finances de la commune
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.
Résultat n°20

1 media
Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

Date

1804-1807

Cote

3Pplan6856
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Plans par masse de culture
- Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].
Résultat n°21
Chalet : location à la société de fromagerie.

Date

1928-1939

Cote

5E526/99
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Edifices communaux - Monuments et établissements publics
- Chalet : location à la société de fromagerie.
Résultat n°22
Matrice cadastrale, propriétés bâties.

Date

1882-1911

Cote

5E526/23
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Contributions - Administrations financières
- Matrice cadastrale, propriétés bâties.
Résultat n°23
Liste des citoyens qui ont demandé à faire partie de la compagnie, sans date. Habillement, 1880. Equipement, 1938-1940. Médaille d'honneur, 1944.

Date

1880-1944

Cote

5E526/39
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Affaires militaires
- Sapeurs-pompiers
- Liste des citoyens qui ont demandé à faire partie de...
Résultat n°24
Délibérations et autres actes importants de la mairie, 1791-1836.Décrets, 1789-1791.

Date

1791-1836

Cote

5E526/78
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Administration générale de la commune
- Conseil municipal
- Délibérations et autres actes importants de la mairie,...
Résultat n°25
Procès verbal d'élection de Jean-Baptiste Guyon nommé échevin, de Joseph Alexis Romand et de Jean Baptiste Guyon nommés commis, de Pierre Louis Guyon fabricien.

Date

1776

Cote

5E526/2
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Administration communale
- Procès verbal d'élection de Jean-Baptiste Guyon nommé...
Résultat n°26
Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, 1856-1871 ; dépenses, 1886-1972. Aliénés : assistance, 1853 et 1941.

Date

1853-1972

Cote

5E526/63
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Assistance et prévoyance
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Assistance médicale gratuite : listes des personnes...
Résultat n°27

203 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1903-1912

Cote

3E/10756
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BELLEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
Résultat n°28

1 media
Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 9.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan534
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 9.géomètre...
Résultat n°29
Comptes de gestion.

Date

1792-1822

Cote

5E526/50
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Finances de la commune
- Comptes
- Comptes de gestion.
Résultat n°30
Arpentement.

Date

1792

Cote

5E526/20
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Contributions - Administrations financières
- Arpentement.
Résultat n°31
Eglise : ornements, 1793-1831. Refonte d'une cloche cassée (procès pour indemnité), an XII-1806. Refonte de cloche, 1807-1813. Construction d'un clocher, 1827-1832. Travaux au clocher, an XII-1852. Réparation à l'église et au clocher, 1837. Horloge : don à la commune, 1853 ; électrification, 1938-1939. Sonnerie électrique du clocher, 1938-1941. Démolition et enlèvement de matériaux du clocher du Bas, 1816-1818. Presbytère : travaux, 1790-1837 ; vente, an VII-1811. Cimetière : agrandissement, clôture, 1827-1829.

Date

1793-1941

Cote

5E526/62
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Edifices communaux - Monuments et établissements publics
- Edifices du culte et cimetière
- Eglise : ornements, 1793-1831. Refonte d'une cloche...
Résultat n°32
Requête à l'Archevêque de Besançon par les habitants de Bellefontaine demandant l'érection d'un vicariat et d'une succursale au dit-lieu, réponses du chapitre de Saint-Claude et M. Bailly curé à Morbier ; décret d'érection.

Date

1710-1788

Cote

5E526/11
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Culte
- Requête à l'Archevêque de Besançon par les habitants...
Résultat n°33

1 media
Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre : Prost

Date

1822

Cote

3Pplan546
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 1.géomètre...
Résultat n°34
Procès-verbal de récolement d'une coupe de bois accordée aux habitants de Morbier dans la forêt de Risoux.

Date

1772-1773

Cote

5E526/9
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Bois communaux
- Procès-verbal de récolement d'une coupe de bois accordée...
Résultat n°35
Déclarations d'ouverture de débits de boissons et correspondance du maire, 1881-1910 ; caisse des écoles, 1882-1906 ; 1925-1935.

Date

1881-1935

Cote

5E526/18
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Administration générale de la commune
- Actes de l'administration municipale
- Déclarations d'ouverture de débits de boissons et correspondance...
Résultat n°36

2 lots 490 medias
Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz).

Date

1913-1922

Cote

3E/11019
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Vulvoz)
- Tables décennales arrondissement de Saint-Claude (Avignon...
Résultat n°37

137 medias
Tableaux nominatifs des habitants de Bellefontaine (1805, 1807, 1808, 1809, 1811, 1813), Bois-d'Amont (1805, 1808, 1809, 1810, 1811).

Date

1805-1813

Cote

6M226
- Contexte : Recensements de la population (1800-1936)
- Documents nominatifs des recensements de la population...
- Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
- Canton de Morez
- Tableaux nominatifs des habitants de Bellefontaine...
Résultat n°38
Statistique : questionnaires, 1855-1936 ; correspondance, an II-1853.

Date

1793-1936

Cote

5E526/61
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Population - Economie sociale - Statistique
- Agriculture
- Statistique : questionnaires, 1855-1936 ; correspondance,...
Résultat n°39
Vingt quatre plans cadastraux de Bellefontaine, tableau d'assemblage et feuille de présentation, 1822 (voir 19 Fi 1504-1529).

Date

1822

Cote

5E526/77
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Contributions - Administrations financières
- Vingt quatre plans cadastraux de Bellefontaine, tableau...
Résultat n°40

135 medias
Naissances, publications de mariage, mariages , décès.

Date

1913-1922

Cote

3E/10757
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BELLEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages , décès.
Résultat n°41
Livres de détail des recettes et dépenses, 1906, 1907 et 1916. Livre de détail des dépenses, 1927-1929. Ordonnancement des dépenses, 1930-1932.

Date

1906-1932

Cote

5E526/54
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Finances de la commune
- Comptes
- Livres de détail des recettes et dépenses, 1906, 1907...
Résultat n°42
Correspondance adressée au maire, an II - 1943.

Date

1793-1943

Cote

5E526/19
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Administration générale de la commune
- Actes de l'administration municipale
- Correspondance adressée au maire, an II - 1943.
Résultat n°43

51 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P498
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°44
Budgets et chapitres additionnels.

Date

1836-1880

Cote

5E526/65
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Assistance et prévoyance
- Bureaux de bienfaisance, secours d'urgence
- Budgets et chapitres additionnels.
Résultat n°45
Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs (compte-rendus de réunions 2002/2008).- "Les lacs du département du Jura" (synthèse des données et propositions de gestion (1999), CD du colloque des lacs du Jura (9 et 10 juin 2008). - Etude sur les lacs des Mortes et de Bellefontaine .- "Une catastrophe écologique annoncée" , et états des lieux de 2004 à 2009 - Directive d'aménagement national pour la protection et l'aménagement du littoral.- Le lac de Vouglans (1980/1987). - Carte de qualité des cours d'eau : synthèse des données acquises entre 1988 et 1994. - Qualité des eaux superficielles affluents du Doubs (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Serpentine (données 1996/1997). - Qualité des eaux superficielles du bassin de la Furieuse (données 2000/2001). - Qualité des cours d'eau du bassin Rhône-Méditerranée-Corse (résultats 2000). - Qualité des cours d'eau du bassin de l'Ain (mars 2005). Projet de cartographie des cours d'eau. - réunion de concertation : 04/06/2009. - arrêté préfectoral n°1348 bis du 12/10/2009. - Contrôle sanitaire des eaux de baignade et alimentation : convention entre la DDASS et le conseil général signée le 11/04/2006. - Action nationale de recherche et de réduction de substances dangereuses dans l'eau (2004).

Date

1988-2009

Cote

2286W106
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
- Pollution de l'environnement
- Lacs et cours d'eau. - Conseils des rivages des lacs...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°46
Tableaux de recensement, 1816-1940. Lettres de mise en activité, ordres de route, congés, 1826-1843, 1841-1861 et 1864-1867. Registre des notifications des ordres de route, 1832-1867. Correspondance, 1791-1846 et 1875.

Date

1791-1940

Cote

5E526/35
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Affaires militaires
- Recrutement
- Tableaux de recensement, 1816-1940. Lettres de mise...
Résultat n°47
Livre des mutations de propriétés.

Date

1807

Cote

5E526/25
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Contributions - Administrations financières
- Livre des mutations de propriétés.
Résultat n°48
Correspondance arrivée-départ.

Date

1840-1878

Cote

5E526/85
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Administration générale de la commune
- Actes de l'administration municipale
- Correspondance arrivée-départ.
Résultat n°49
Créance : Jean Claude Bailly de Morbier contre Pierre François Benoît du Lac des Rouges-Truites, 1710. Quittance en faveur de Nicolas Joseph Bailly de Morbier par Félix Bailly son frère demeurant aux Rousses, 1764.

Date

1710-1764

Cote

5E526/15
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES ANTERIEURES A 1790
- Affaires entre particuliers
- Créance : Jean Claude Bailly de Morbier contre Pierre...
Résultat n°50
Délibérations concernant les adjudications des réparations aux édifices communaux et autres biens, amodiations, bancs d'église, 15 novembre 1807-11 novembre 1815.

Date

1807-1815

Cote

5E526/84
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Administration générale de la commune
- Conseil municipal
- Délibérations concernant les adjudications des réparations...
Résultat n°51
Bellefontaine - Pays Bican

Date

2003-2010

Cote

Per1482
- Contexte : Périodiques
- Per1401-1500
- Bellefontaine - Pays Bican
Résultat n°52

1 media
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 2.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan536
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 2.géomètre...
Résultat n°53

71 medias
Bellefontaine.- Registre d'arpentement.

Date

1792

Cote

5E526/20
- Contexte : Arpentements des XVIIe et XVIIIe s. conservés dans...
- Bellefontaine.- Registre d'arpentement.
Résultat n°54
Tableaux de recensement, 1793-1831. Etats nominatifs, 1836-1876.

Date

1793-1876

Cote

5E526/32
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Population - Economie sociale - Statistique
- Population
- Tableaux de recensement, 1793-1831. Etats nominatifs,...
Résultat n°55
Comptes de gestion.

Date

1865-1931

Cote

5E526/52
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Finances de la commune
- Comptes
- Comptes de gestion.
Résultat n°56
Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lezat et Longchaumois (tome 1)

Date

1822

Cote

3Pplan6711
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds de la Préfecture
- Documents cadastraux
- Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
- Canton de Montmirey-le-Château
- Bellefontaine, Bois-d'Amont, Lezat et Longchaumois...
Résultat n°57
Liste de recensement, 1848-1870. Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux ; reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1831-1870. Nominations de capitaine, lieutenant, sous-lieutenant, sergents et caporaux, an II - an III. Nominations de tambour, 1832. Relevés nominatifs, 1832-1850. Extraits, en ce qui concerne la commune, du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice 1848. Etats des mutations survenues dans le classement des citoyens mobilisables : exercices 1835-1836. Etats des radiations et mutations à opérer dans le classement des citoyens mobilisables : exercices 1849-1850. Contrôle général, 1832. Copies de l'état des dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal de Morez : exercices, 1833-1836. Feuilles d'appel pour servir aux visites des armes, 1840 et 1851. Etat des habillements, 1870. Correspondance, an VI-1872.

Date

1793-1872

Cote

5E526/40
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Affaires militaires
- Garde Nationale
- Liste de recensement, 1848-1870. Elections d'officiers,...
Résultat n°58
Rectification état civil Barnet.

Date

1934

Cote

5E526/16
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Etat civil
- Rectification état civil Barnet.
Résultat n°59

1 media
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 6.géomètre : Prost

Date

1822

Cote

3Pplan540
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 6.géomètre...
Résultat n°60
Dénonciation faite par Nicolas Joseph Romand, François Xavier Girod, François Emmanuel Romand et consorts au sujet de l'élection et la composition du conseil municipal, an XII.

Date

1803-1804

Cote

5E526/45
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Elections et personnel
- Procès-verbaux
- Dénonciation faite par Nicolas Joseph Romand, François...
Résultat n°61

1 media
Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 3.géomètre : Prost

Date

1822

Cote

3Pplan548
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section C, le Rizoux, feuille 3.géomètre...
Résultat n°62
Budgets et chapitres additionnels, 1910-1945 et 1957, 1959.

Date

1910-1959

Cote

5E526/48
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Finances de la commune
- Budgets
- Budgets et chapitres additionnels, 1910-1945 et 1957,...
Résultat n°63
Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et taxe sur les vélocipèdes, 1905-1933. Registre des déclarations faites par les contribuables en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels, 1895-1958. Listes des plus imposés de la commune, 1823-1852. Correspondance, an II-1853. Rôle de la taxe sur les chiens, 1871-1919 ; registres, 1907-1931.

Date

1793-1958

Cote

5E526/30
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Contributions - Administrations financières
- Contributions sur les voitures, chevaux, mulets et...
Résultat n°64
Délibérations, 15 novembre 1908-6décembre 1943.

Date

1908-1943

Cote

5E526/82
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Administration générale de la commune
- Conseil municipal
- Délibérations, 15 novembre 1908-6décembre 1943.
Résultat n°65
[[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département du Jura109 J 9 - 15Recensements topographiques manuscrits des grottes dans les communes (classement par canton et arrondissement) 13 - 15 Cantons de l’arrondissement de Saint-Claude :Morez : Bellefontaine, 1981 ; Bois-d’Amont, 1984 ; Lézat, 1980-1981 ; Longchaumois, 1979-1997 ; Morbier, 1982-1983 ; Morez, 1981-1995 ; Prémanon, 1984 ; Les Rousses, 1968-1992 ; Tancua, 1963-1988.Saint-Claude : Avignon, 1986-1989 ; Chassal, 1964-1978 ; Cuttura, 2000 ; Lajoux, 2002 ; Lamoura, 1979-1990 ; Lavancia, 1972 ; Lavans-les-Saint-Claude, 1961-2001 ; Leschères, 1997-2004 ; Les Molunes, 1975-1997 ; Ravilloles, 1975-1997 ; La Rixouse, 1981-1999 ; Saint-Claude, 1936-2004 ; Saint-Lupicin, 1979 ; Septmoncel, 1962-1999 ; Vaux-les-Saint-Claude, 1967-1987 ; Villard-Saint-Sauveur, 1963-2000 ; Villard-sur-Bienne, 1980-1991.

Date

1936-2004

Cote

109J14
- Contexte : Fonds Jean-Claude FRACHON
- [[ACTIVITES SPELEOLOGIQUES INVENTAIRES Département...
Producteur :

Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées
Résultat n°66

1 media
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

Date

1822

Cote

3Pplan535
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 1.géomètre...
Résultat n°67

2 lots 201 medias
Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1271
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- canton de Morez
- Tables décennales.
Résultat n°68
Contributions indirectes : état de répartition de la somme imposable sur les débitants de boissons.

Date

1815

Cote

5E526/31
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Contributions - Administrations financières
- Contributions indirectes : état de répartition de la...
Résultat n°69

1 media
Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 8.géomètre : Prost

Date

1822

Cote

3Pplan542
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, section B, le Midi, feuille 8.géomètre...
Résultat n°70
Procès-verbal et révision d'aménagement, 1956-1967, 1968-1979.

Date

1956-1979

Cote

5E526/89
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
- Bois
- Procès-verbal et révision d'aménagement, 1956-1967,...
Résultat n°71

67 medias
Etat de sections.

Date

1824

Cote

3P494
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Etats de sections et matrices
- Etat de sections.
Résultat n°72
Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle des Bois et de Bellefontaine les Mortes" (25/39)- dossier descriptif du site- désignation du préfet 25 coordonnateur : arrêté ministériel du 17/09/2008Site "la Combe du lac"- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Massif du Risoux et Forêt du Massacre)- lettre du préfet en date du 04/04/2005 rendant le site opérationnel- arrêté ministériel de désignation en ZSC : 27/05/2009Site "Tourbière de la Combe du Grand Essart"- dossier descriptif du site- compte-rendu de la réunion du 26/04/1999 (concerne aussi Vallées et Côtes de la Bienne)- site opérationnel : lettre du 01/12/2005- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Grandvaux"- dossier descriptif du site- site opérationnelle : lettre du 27/07/2009Site "Combe du Nanchez"- site opérationnel : 08/12/2008- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Vallons forestiers, rivières, ruisseaux, milieux humides et temporaires de la forêt de Chaux" (directive Habitats)- dossier descriptif du site- site opérationnel : lettre du 25/06/2008- désignation du préfet 39 comme coordonnateur : arrêté ministériel du 04/08/2008 d'activité (09/12/2008)- désignation en ZSC : arrêté ministériel du 27/05/2009Site "Forêt de Chaux" (directive Oiseaux)- désignation préfet 39 coordonnateur : lettre du 26/07/2005- désignation en ZPS (zone de protection spéciale) : 25/04/2006

Date

1999-2009

Cote

2286W29
- Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...
- ENVIRONNEMENT
- Natura 2000
- Site interdépartemental "Tourbière et lacs de Chapelle...
Producteur :

Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
Résultat n°73

64 medias
Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P497
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Etats de sections et matrices
- Matrice des propriétés bâties.
Résultat n°74

244 medias
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1892-1902

Cote

3E/10755
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BELLEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Naissances, mariages, décès, publications de mariage
- Naissances, publications de mariage, mariages, décès.
Résultat n°75
Rôles d'impositions des contributions directes.

Date

1886-1921

Cote

5E526/29
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Contributions - Administrations financières
- Rôles d'impositions des contributions directes.
Résultat n°76

294 medias
Mariages, décès.

Date

1833-1852

Cote

3E/1883
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- B
- BELLEFONTAINE
- Registres d'état-civil
- Mariages, décès
- Mariages, décès.
Résultat n°77

1 media
Bellefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

1822

Cote

3Pplan525
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Plans parcellaires napoléoniens
- Bellefontaine, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
Résultat n°78

2 lots 321 medias
Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude (Avignon à Morez).

Date

1923-1932

Cote

3E/13109
- Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...
- TABLES DECENNALES
- arrondissement de Saint-Claude
- arrondissement de Saint-Claude, de Avignon à Morez
- Tables décennales d'arrondissement de Saint-Claude...
Résultat n°79
Legs Marie Bourgeois à la commune, 1937-1938. Procès entre la commune de Bellefontaine et les consorts Cretin, Arbez, Lamy et autres de Bois d'Amont au sujet des parcours du Risoux, 1829-1875 ; pièces justificatives (an IV-an X) ; plan géométrique des lieux litigieux, 1836-1837 (voir 17 Fi 1098).

Date

1829-1938

Cote

5E526/70
- Contexte : Archives communales déposées : BELLEFONTAINE
- ARCHIVES POSTERIEURES A 1789
- Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
- Biens communaux
- Legs Marie Bourgeois à la commune, 1937-1938. Procès...
Résultat n°80
Matrice foncière.

Date

1869

Cote

3P496
- Contexte : Cadastre
- Cadastre.
- Fonds des contributions directes (Cadastre)
- Documents cadastraux
- Documents cadastraux dits napoléoniens
- Communes commençant par la lettre B
- Bellefontaine
- Etats de sections et matrices
- Matrice foncière.

Résultats de la recherche

Naissances, publications de mariage.

Date

Cote

Matrice cadastrale, propriétés bâties.

Date

Cote

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 4.géomètre : Duchesne cadet

Date

Cote

Ordre donné aux échevins de faire parvenir à l'Intendant des états de juments.

Date

Cote

Livre des dépenses.

Date

Cote

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 7.géomètre : Duchesne cadet

Date

Cote

Délibérations, 14 mai 1944-18 décembre 1970.

Date

Cote

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 1.géomètre : Duchesne cadet

Date

Cote

Construction du presbytère : requêtes par les habitants de Bellefontaine et M. Perrier, curé, à l'Evêque de Saint-Claude.

Date

Cote

Délibérations 13 Novembre 1836-16 juin 1861.

Date

Cote

Tables décennales.

Date

Cote

Bellefontaine, section A, le Nord, feuille 3.géomètre : Duchesne cadet

Date

Cote

Rivière de Evalude : Usine Jean Aimé Michel. Récolement de travaux.

Date

Cote

Centenaire Signaux Girod, 1905-2005.

Date de publication

Auteur

Cote

Reçus délivrés aux fabriciens pour paiement de nourriture d'ouvriers, de cire, de fournitures et réparations diverses.

Date

Cote

Poursuites et saisies mobilières contre les habitants de Bellefontaine par Simon Courtois curé de Morbier pour des redevances et droit de moisson.

Date

Cote

Fabrique de l'église : budgets, 1817-1826. Supplément du traitement du desservant, 1834-1853.

Date

Cote

Partage de la forêt du Risoux : procès entre les communautés de Morbier, la Mouille, les Rousses, Bellefontaine et Bois d'Amont, 1700-1771 ; délimitation de 1670.

Date

Cote

Budgets et chapitres additionnels, an XI-1850.

Date

Cote

Bellefontaine, à l'encre, 167 cm x 123 cm. s.d. [1804-1807].

Date

Cote

Chalet : location à la société de fromagerie.

Date

Cote

Matrice cadastrale, propriétés bâties.

Date

Cote

Liste des citoyens qui ont demandé à faire partie de la compagnie, sans date. Habillement, 1880. Equipement, 1938-1940. Médaille d'honneur, 1944.

Date

Cote

Délibérations et autres actes importants de la mairie, 1791-1836.Décrets, 1789-1791.

Date

Cote

Procès verbal d'élection de Jean-Baptiste Guyon nommé échevin, de Joseph Alexis Romand et de Jean Baptiste Guyon nommés commis, de Pierre Louis Guyon fabricien.

Date

Cote

Assistance médicale gratuite : listes des personnes admises, 1856-1871 ; dépenses, 1886-1972. Aliénés : assistance, 1853 et 1941.

Date

Cote