Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

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Cote/Cotes extrêmes

5E526/

Date

1670-1979

Importance matérielle

2.55 ml

101 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 01/03/2004

Liste de recensement, 1848-1870. Elections d'officiers, sous-officiers et caporaux ; reconnaissance des officiers et sous-officiers, 1831-1870. Nominations de capitaine, lieutenant, sous-lieutenant, sergents et caporaux, an II - an III. Nominations de tambour, 1832. Relevés nominatifs, 1832-1850. Extraits, en ce qui concerne la commune, du tableau cantonal des citoyens mobilisables : exercice 1848. Etats des mutations survenues dans le classement des citoyens mobilisables : exercices 1835-1836. Etats des radiations et mutations à opérer dans le classement des citoyens mobilisables : exercices 1849-1850. Contrôle général, 1832. Copies de l'état des dépenses résultant de la formation du bataillon cantonal de Morez : exercices, 1833-1836. Feuilles d'appel pour servir aux visites des armes, 1840 et 1851. Etat des habillements, 1870. Correspondance, an VI-1872.

Cote/Cotes extrêmes

5E526/40

Date

1793-1872

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux