Livres de détail des recettes et dépenses, 1906, 1907 et 1916. Livre de détail des dépenses, 1927-1929. Ordonnancement des dépenses, 1930-1932.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Déplier tous les niveaux

Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Cote/Cotes extrêmes

5E526/

Date

1670-1979

Importance matérielle

2.55 ml

101 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 01/03/2004

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Finances de la commune

Comptes

Livres de détail des recettes et dépenses, 1906, 1907 et 1916. Livre de détail des dépenses, 1927-1929. Ordonnancement des dépenses, 1930-1932.

Cote/Cotes extrêmes

5E526/54

Date

1906-1932

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Bellefontaine, commune

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.