Délibérations et autres actes importants de la mairie, 1791-1836.Décrets, 1789-1791.

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Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

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Archives communales déposées : BELLEFONTAINE

Cote/Cotes extrêmes

5E526/

Date

1670-1979

Importance matérielle

2.55 ml

101 articles

Modalités d'entrées

Dates d'entrée : 11/10/2001

Modalités d'entrée : Dépôt

Présentation du contenu

Inventaire consultable en salle de lecture

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Dates de prise en charge : 01/03/2004

ARCHIVES POSTERIEURES A 1789

Administration générale de la commune

Conseil municipal

Délibérations et autres actes importants de la mairie, 1791-1836.Décrets, 1789-1791.

Cote/Cotes extrêmes

5E526/78

Date

1791-1836

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

NC microfilmé [substitution:1MI/264]

Mots clés lieux

Bellefontaine, commune

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